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216 résultats

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  1. Résultat n°1

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : travail en hauteur, gardons de la hauteur. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    1999

    Cote

    75J/387

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  2. Résultat n°2

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

    Date

    1948-1950

    Cote

    70J/267

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    70J/311

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail,de la CRAM et de l'OPPBTP. Marché public relatif à la sécurité et à la protection de la santé : ordre de service, grille d'analyse de mise en concurrence [entreprise Ouest-Coordination], notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance avec l'entreprise Ouest-Coordination. Plan général de coordination santé-sécurité : rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/9

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/59

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conduite d'opération concernant le lycée de Montgeron : - amiante (suite de l'article 76/227).

    Date

    1996

    Cote

    1506W/228

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le lycée de Montgeron...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : prévenir les otites baro-traumatiques, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/378

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/149

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : téléphone portable, téléphoner ou conduire, il faut choisir. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    1999

    Cote

    75J/386

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration et organisation, commissions. - Bilan sur les conditions d'hygiène, de sécurité et de travail dans les usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Comptes rendus des réunions de la commission éducation professionnelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1950,1974-1975,1982-1985,1987-1989,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1984,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des institutions sociales du comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1974,1980,1983-1991,1993,1997).

    Date

    1950-1997

    Cote

    75J/46

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Bilan...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : huiles moteurs, stop, mai 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/400

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! N'utilisez pas de parapluie et méfiez-vous des traverses humides, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/410

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  16. Résultat n°16

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : notes internes, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, proposition de convention, avant-projet sommaire (étude de faisabilité d'un groupe scolaire et des ateliers d'entretien, plans, esquisses, présentation de l'opération) ; schémas (évacuations, réseaux), plans.

    Date

    1978-1993

    Cote

    2541W/106

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2061W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : utiliser les dispositifs de sécurité, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/380

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  21. Résultat n°21

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2351W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2061W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - travaux de sécurité du lot n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1506W/158

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1986 - décembre 1989)

    Date

    1986-1989

    Cote

    2061W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Membres, liste des membres. - Liste des membres du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1977). Liste nominative des membres des commissions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Liste des membres des comités d'établissements d'IBM VINCENNES, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM BOIGNY (1964-1970,1972). Liste des membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1964,1966-1978,1991,1993). Liste des délégués syndicaux interétablissements et des représentants syndicaux au comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1970). Répertoire téléphonique par service du personnel de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1970).

    Date

    1964-1993

    Cote

    75J/58

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, liste des membres. - Liste des membres du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

    Date

    1984-1991

    Cote

    2061W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

    Date

    1965-1998

    Cote

    128J/13

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  31. Résultat n°31

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1993 - décembre 1996)

    Date

    1993-1996

    Cote

    2061W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène et sécurité (plan), réseaux de distribution, télécommunications.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1495W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur), DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE, construction du bâtiment d'administration. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie et de l'office public de prévention du BTP (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1847W/5

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE JEAN ZAY A MORSANG-SUR-ORGE

    • Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE, construction du...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (1994-1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2061W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

    Date

    1951-1984

    Cote

    2061W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : amiante, petites particules mais gros risques. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    1999

    Cote

    75J/385

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  38. Résultat n°38

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

    Date

    1983

    Cote

    2061W/26

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - amiante - P.V. de commission - appel d'offres, concernant le lot n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1506W/159

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2541W/89

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey à Dourdan : - amiante A.

    Date

    1996

    Cote

    1506W/205

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey à Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    75J/126

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  45. Résultat n°45

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission sociale d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission formation professionnelle et emploi d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1974-1975,1982-1983). Comptes rendus des réunions de la commission restaurants d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981,1983,1991). Comptes rendus des réunions de la commission financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971-1977,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des conditions de travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1975,1979-1980,1981,1983). Comptes rendus des réunions de la commission culturelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971,1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1949-1950,1954-1955,1958-1964,1982,1985,1992-1993)

    Date

    1949-1993

    Cote

    75J/41

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  46. Résultat n°46

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Maîtrise d'oeuvre : marché n°99.019 [société Argénium], avenant n°1 au marché, ordres de service, dossier des ouvrages exécutés ; désamiantage (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/75

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! Sur le trajet domicile-travail, restez maître de votre véhicule, 2002, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2002

    Cote

    75J/416

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  48. Résultat n°48

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : déclaration pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés d'Air France et des salariés temporaires, extrait de l'article L 230.2 du Code du travail, mars 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/404

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - amiante, appel d'offres - TI France.

    Date

    1996

    Cote

    1506W/161

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! Portez les équipements de protection individuelle appropriés, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/418

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  51. Résultat n°51

    Publications et communication, revues. - Revue, les Infos ESONNES Valley : pôle de semi-conducteurs européens, publiée par IBM CORBEIL- ESSONNES et Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1998-1999). Revue, A l'affiche, publiée par le comité d'établissement d'Altis semi- conductor à CORBEIL-ESSONNES (2000-2005). Revue, l'Etincelle, publiée par le parti communiste d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2001-2002,2004). Revue, Informations du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002). Revue, la Rondelle masquée, publiée par le bureau du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2005). Revue, IBM 70, publiée par la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971,1974). Revue, Flash aux adhérents, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1973,1976-1996). Revue, le Module, publiée par le parti communiste d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1980).

    Date

    1971-2005

    Cote

    75J/149

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, revues. - Revue, les...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  52. Résultat n°52

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : enquêter par l'arbre des causes, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/376

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  53. Résultat n°53

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement demi pension, explosion logement de fonction du principal, problème de l'eau dans la demi pension, désordres divers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1548W/28

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2061W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey à Dourdan : - amiante A.

    Date

    1996

    Cote

    1506W/204

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey à Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! A tout moment, ne vous tenez pas sous un chargement, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/407

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  57. Résultat n°57

    Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent comptable (1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    2061W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Maîtrise d'oeuvre, consultation : rapports, courriers, comptes-rendus ; désamiantage (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/74

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère tranche : consultation amiante, diagnostic amiante, droit des sols, consultation étude des sols, rapport de sols, plan collège.

    Date

    1997

    Cote

    1602W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère...

    Producteur :

    CHAZAL Cyrille (service producteur), AGENCE POUR L ECONOMIE EN ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Opérations diverses : RD31 à RIS-ORANGIS, carrefour giratoire d'accès à la ZAC de l'Orme Pomponne ; dossier des ouvrages exécutés (1999) ; journal de chantier (2000-2001) ; étanchéité à l'air des canalisations (2001) ; points de polygonale (2000) ; compte-rendu de chantier (2000-2001) ; mission sécurité et protection de la santé (2000).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1699W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : RD31 à RIS-ORANGIS, carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : réaliser des fiches de poste, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/398

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  62. Résultat n°62

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1990)

    Date

    1984-1996

    Cote

    2061W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.

    Date

    1972-1999

    Cote

    2541W/103

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Suivi financier : accomptes concernant le contrôle technique [bureau Véritas], la coordination sécurité et protection de la santé [Ouest coordination], la maîtrise d'oeuvre [Scuflaire], le désamiantage de maîtrise d'oeuvre [Argénium] et le désamiantage des travaux [CMS] (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/94

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1981-1982)

    Date

    1981-1982

    Cote

    2061W/25

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, accomptes relatifs à la maîtrise d'oeuvre, au contrôle technique, à la mission sécurité et protection de la santé, à l'aménagement de la cuisine, au 1% artistique, à l'ARP (---///---) (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/157

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, accomptes relatifs...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/50

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    EDEPOT80 1I/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Conduite d'opération concernant le lycée Fustel-de-Coulanges de Massy : - demi pension, facture Guay - bordereau devis - dossier de maîtrise d'oeuvre - travaux de sécurité Beguin - dossier de marché n°1 - dossier de marché n°2 - travaux de mise en sécurité Conduite d'opération concernant le lycée Eiffel de Massy : - contentieux Gillon (CET) - travaux de sécurité.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1506W/64

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le lycée Fustel-de-Coulanges...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison. Contrôle technique : rapports techniques de la commission locale de sécurité. Marché public relatif au contrôle technique : ordre de service, grille d'analyse de mise en concurrence [entreprise Véritas], notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif et comptes-rendus de visite du bureau de contrôle technique [entreprise Véritas], rapports préliminaires, correspondance avec l'entreprise Véritas, rapports techniques [études de sol, acoustique, diagnostic amiante], rapport final de contrôle technique, avis de la commission départementale de sécurité (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/10

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  71. Résultat n°71

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/4

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  72. Résultat n°72

    Archives départementales, Lots n°13A et 13B : électricité et sécurité du bâtiment par l'entreprise Cégélec.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1531W/4

    • Contexte : CONSTRUCTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    • Archives départementales, Lots n°13A et 13B : électricité...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (juillet et septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Date

    1982-1987

    Cote

    2061W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : posture optimale, travail sur écran, octobre 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/402

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  76. Résultat n°76

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : s'équiper en protection individuelle, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/377

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  77. Résultat n°77

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2541W/72

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Personnel.- Comité hygiène et sécurité : procès-verbaux de réunions (1982).

    Date

    1982

    Cote

    70J/312

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Comité hygiène et sécurité : procès-verbaux...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Conduite d'opération concernant le lycée Eiffel de Massy : - projet de travaux de sécurité du labo fuel, des bâtiments et de l'atelier - 1er appel d'offres concernant la sécurité atelier Conduite d'opération concernant le lycée République de Massy : - atelier et cuisine - DCE 1993 et 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1506W/59

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le lycée Eiffel de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! Pour votre sécurité, méfiez-vous des obstacles, 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/415

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)