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Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : travail en hauteur, gardons de la hauteur. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/387

1999

FRANCE

affiche

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

70J/267

1948-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune

bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion

Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).

70J/311

1968-1972

CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport d'activité, procès-verbal de réunion, documentation

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail,de la CRAM et de l'OPPBTP. Marché public relatif à la sécurité et à la protection de la santé : ordre de service, grille d'analyse de mise en concurrence [entreprise Ouest-Coordination], notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance avec l'entreprise Ouest-Coordination. Plan général de coordination santé-sécurité : rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises (2003 - 2005).

1845W/9

2003-2005

LONGJUMEAU Commune

avant-projet, marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

1813W/59

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

2541W/102

1993-2004

MORIGNY-CHAMPIGNY

avant-projet, plan, compte rendu, marché public, rapport, cahier des charges, permis de construire

Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

2061W/14

1993-1994

ESSONNE

bilan comptable

Conduite d'opération concernant le lycée de Montgeron : - amiante (suite de l'article 76/227).

1506W/228

1996

MONTGERON Commune

marché public

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : prévenir les otites baro-traumatiques, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/378

2001

FRANCE

affiche

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

1813W/149

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

8S/7

1830-1939

SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

procès-verbal, rapport, déclaration, correspondance, inventaire, plan, pétition, certificat

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : téléphone portable, téléphoner ou conduire, il faut choisir. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/386

1999

FRANCE

affiche

Administration et organisation, commissions. - Bilan sur les conditions d'hygiène, de sécurité et de travail dans les usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Comptes rendus des réunions de la commission éducation professionnelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1950,1974-1975,1982-1985,1987-1989,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1984,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des institutions sociales du comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1974,1980,1983-1991,1993,1997).

75J/46

1950-1997

HERAULT, GIRONDE

compte rendu

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : huiles moteurs, stop, mai 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/400

2001

FRANCE

affiche

Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! N'utilisez pas de parapluie et méfiez-vous des traverses humides, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/410

s.d

FRANCE

affiche

Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

2061W/43

1972-2002

ESSONNE

dossier individuel

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : notes internes, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, proposition de convention, avant-projet sommaire (étude de faisabilité d'un groupe scolaire et des ateliers d'entretien, plans, esquisses, présentation de l'opération) ; schémas (évacuations, réseaux), plans.

2541W/106

1978-1993

MORIGNY-CHAMPIGNY

note, compte rendu, avant-projet, étude, plan

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

2061W/28

1982-1984

ESSONNE

dossier individuel

SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

2255W/8

2006

EVRY Commune

compte rendu

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : utiliser les dispositifs de sécurité, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/380

2001

FRANCE

affiche

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

2541W/90

1989-2008

MENNECY Commune

marché public, cahier des charges, plan, compte rendu, étude, rapport

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

2351W/6

2009

ESSONNE

dossier individuel

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

2061W/3

1982-1985

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - travaux de sécurité du lot n°2.

1506W/158

1996

MONTGERON Commune

marché public

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1986 - décembre 1989)

2061W/4

1986-1989

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Membres, liste des membres. - Liste des membres du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1977). Liste nominative des membres des commissions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Liste des membres des comités d'établissements d'IBM VINCENNES, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM BOIGNY (1964-1970,1972). Liste des membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1964,1966-1978,1991,1993). Liste des délégués syndicaux interétablissements et des représentants syndicaux au comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1970). Répertoire téléphonique par service du personnel de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1970).

75J/58

1964-1993

HERAULT, CORBEIL-ESSONNES Commune, LOIRET, VAL-DE-MARNE, ALPES-MARITIMES

répertoire

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

2061W/44

1963-2007

ESSONNE

dossier individuel

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

2061W/40

1984-1991

ESSONNE

dossier individuel

Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

2061W/20

2006

ESSONNE

pièce comptable

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

128J/13

1965-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune

tract, liste nominative, compte rendu, accord de travail, coupure de presse

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1993 - décembre 1996)

2061W/6

1993-1996

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène et sécurité (plan), réseaux de distribution, télécommunications.

1495W/11

1991-1994

ATHIS-MONS Commune

plan, marché public

Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE, construction du bâtiment d'administration. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie et de l'office public de prévention du BTP (2002).

1847W/5

2002

MORSANG-SUR-ORGE Commune

marché public

Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (1994-1999)

2061W/22

1994-1999

ESSONNE

pièce comptable

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

2061W/29

1951-1984

ESSONNE

dossier individuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND

document audiovisuel, revue de presse, marché public

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : amiante, petites particules mais gros risques. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/385

1999

FRANCE

affiche

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

1845W/1

2003-2005

LONGJUMEAU Commune

arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

2061W/26

1983

ESSONNE

dossier individuel

Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - amiante - P.V. de commission - appel d'offres, concernant le lot n°2.

1506W/159

1996

MONTGERON Commune

marché public

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

2541W/89

2003-2008

MENNECY Commune

étude, rapport, procès-verbal, documentation, programme

Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey à Dourdan : - amiante A.

1506W/205

1996

DOURDAN Commune

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND

document audiovisuel, revue de presse, marché public

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

75J/126

1959-2000

CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Commune

correspondance, note de service, rapport

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission sociale d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission formation professionnelle et emploi d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1974-1975,1982-1983). Comptes rendus des réunions de la commission restaurants d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981,1983,1991). Comptes rendus des réunions de la commission financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971-1977,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des conditions de travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1975,1979-1980,1981,1983). Comptes rendus des réunions de la commission culturelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971,1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1949-1950,1954-1955,1958-1964,1982,1985,1992-1993)

75J/41

1949-1993

CORBEIL-ESSONNES Commune

compte rendu

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Maîtrise d'oeuvre : marché n°99.019 [société Argénium], avenant n°1 au marché, ordres de service, dossier des ouvrages exécutés ; désamiantage (1995 - 2003).

1813W/75

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! Sur le trajet domicile-travail, restez maître de votre véhicule, 2002, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/416

2002

FRANCE

affiche

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : déclaration pour assurer la sécurité et protéger la santé des salariés d'Air France et des salariés temporaires, extrait de l'article L 230.2 du Code du travail, mars 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/404

2001

FRANCE

affiche

Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - amiante, appel d'offres - TI France.

1506W/161

1996

MONTGERON Commune

marché public

Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! Portez les équipements de protection individuelle appropriés, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/418

s.d

FRANCE

affiche

Publications et communication, revues. - Revue, les Infos ESONNES Valley : pôle de semi-conducteurs européens, publiée par IBM CORBEIL- ESSONNES et Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1998-1999). Revue, A l'affiche, publiée par le comité d'établissement d'Altis semi- conductor à CORBEIL-ESSONNES (2000-2005). Revue, l'Etincelle, publiée par le parti communiste d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2001-2002,2004). Revue, Informations du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002). Revue, la Rondelle masquée, publiée par le bureau du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2005). Revue, IBM 70, publiée par la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971,1974). Revue, Flash aux adhérents, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1973,1976-1996). Revue, le Module, publiée par le parti communiste d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1980).

75J/149

1971-2005

CORBEIL-ESSONNES Commune

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : enquêter par l'arbre des causes, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/376

2001

FRANCE

affiche

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement demi pension, explosion logement de fonction du principal, problème de l'eau dans la demi pension, désordres divers.

1548W/28

1999-2000

NORVILLE (LA)

marché public

Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

2061W/17

1999-2000

ESSONNE

bilan comptable

Conduite d'opération concernant le lycée Sarcey à Dourdan : - amiante A.

1506W/204

1996

DOURDAN Commune

marché public

Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! A tout moment, ne vous tenez pas sous un chargement, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/407

s.d

FRANCE

affiche

Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent comptable (1998)

2061W/16

1997-1998

ESSONNE

bilan comptable

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Maîtrise d'oeuvre, consultation : rapports, courriers, comptes-rendus ; désamiantage (1995 - 2003).

1813W/74

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère tranche : consultation amiante, diagnostic amiante, droit des sols, consultation étude des sols, rapport de sols, plan collège.

1602W/10

1997

VILLEMOISSON-SUR-ORGE

plan

Opérations diverses : RD31 à RIS-ORANGIS, carrefour giratoire d'accès à la ZAC de l'Orme Pomponne ; dossier des ouvrages exécutés (1999) ; journal de chantier (2000-2001) ; étanchéité à l'air des canalisations (2001) ; points de polygonale (2000) ; compte-rendu de chantier (2000-2001) ; mission sécurité et protection de la santé (2000).

1699W/66

1999-2001

RIS-ORANGIS Commune

compte rendu

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : réaliser des fiches de poste, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/398

2001

FRANCE

affiche

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1990)

2061W/39

1984-1996

ESSONNE

dossier individuel

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.

2541W/103

1972-1999

MORIGNY-CHAMPIGNY

étude, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Suivi financier : accomptes concernant le contrôle technique [bureau Véritas], la coordination sécurité et protection de la santé [Ouest coordination], la maîtrise d'oeuvre [Scuflaire], le désamiantage de maîtrise d'oeuvre [Argénium] et le désamiantage des travaux [CMS] (1995 - 2003).

1813W/94

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1981-1982)

2061W/25

1981-1982

ESSONNE

dossier individuel

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, accomptes relatifs à la maîtrise d'oeuvre, au contrôle technique, à la mission sécurité et protection de la santé, à l'aménagement de la cuisine, au 1% artistique, à l'ARP (---///---) (2001 - 2006).

1813W/157

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

938W/50

1967-1968

FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LISSES, LINAS, SEINE (COURS D EAU), ORLY (AEROPORT D)

rapport de police, rapport de gendarmerie

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

EDEPOT80 1I/4

1971-1977

AVRAINVILLE

arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

Conduite d'opération concernant le lycée Fustel-de-Coulanges de Massy : - demi pension, facture Guay - bordereau devis - dossier de maîtrise d'oeuvre - travaux de sécurité Beguin - dossier de marché n°1 - dossier de marché n°2 - travaux de mise en sécurité Conduite d'opération concernant le lycée Eiffel de Massy : - contentieux Gillon (CET) - travaux de sécurité.

1506W/64

1994-1995

MASSY Commune

marché public

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison. Contrôle technique : rapports techniques de la commission locale de sécurité. Marché public relatif au contrôle technique : ordre de service, grille d'analyse de mise en concurrence [entreprise Véritas], notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif et comptes-rendus de visite du bureau de contrôle technique [entreprise Véritas], rapports préliminaires, correspondance avec l'entreprise Véritas, rapports techniques [études de sol, acoustique, diagnostic amiante], rapport final de contrôle technique, avis de la commission départementale de sécurité (2003 - 2005).

1845W/10

2003-2005

LONGJUMEAU Commune

avant-projet, marché public

MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

2255W/4

2006

BREUILLET

compte rendu

Archives départementales, Lots n°13A et 13B : électricité et sécurité du bâtiment par l'entreprise Cégélec.

1531W/4

1997-2000

CHAMARANDE

marché public

Règlements aux assurés, saisie sur Progres (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (juillet et septembre 2006)

2061W/19

2006

ESSONNE

pièce comptable

Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

2061W/8

1982-1987

ESSONNE

bilan comptable

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : posture optimale, travail sur écran, octobre 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/402

2001

FRANCE

affiche

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : s'équiper en protection individuelle, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/377

2001

FRANCE

affiche

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

2541W/72

1993-1996

MENNECY Commune

étude, rapport, note, compte rendu, procès-verbal, plan, correspondance

Personnel.- Comité hygiène et sécurité : procès-verbaux de réunions (1982).

70J/312

1982

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal de réunion

Conduite d'opération concernant le lycée Eiffel de Massy : - projet de travaux de sécurité du labo fuel, des bâtiments et de l'atelier - 1er appel d'offres concernant la sécurité atelier Conduite d'opération concernant le lycée République de Massy : - atelier et cuisine - DCE 1993 et 1994.

1506W/59

1993-1994

MASSY Commune

marché public

Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! Pour votre sécurité, méfiez-vous des obstacles, 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

75J/415

2001

FRANCE

affiche