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440 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT22 1K/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.

    Date

    1969

    Cote

    994W/1

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT54 1K/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/14

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 : procès-verbaux, échantillons de bulletins blancs et nuls.

    Date

    2022

    Cote

    3327W/52-58

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

    • Élections politiques
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles des 23 avril et 7 mai 2017,...
    • Élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 :...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Votes par correspondance et par procuration.

    Date

    1969

    Cote

    993W/6

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Votes par correspondance et par procuration.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1970

    Cote

    1373W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.

    Date

    mars 1967

    Cote

    967W/37

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Elections des maires et des adjoints : procès-verbaux, notices individuelles, rapports (1953).

    Date

    1953

    Cote

    997W/50

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections des maires et des adjoints : procès-verbaux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/36/6

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/13

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

    Date

    1967

    Cote

    1373W/29

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux (1855-1937).

    Date

    1855-1937

    Cote

    EDEPOT3 1K/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  22. Résultat n°22

    FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale (12 octobre 1834)

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT65 1K/1

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal...

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ITTEVILLE à LONGPONT-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/8

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ITTEVILLE à LONGPONT-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

    Date

    1848-1898

    Cote

    EDEPOT17 1K/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Cantons de Dourdan, Draveil.

    Date

    2021

    Cote

    3327W/36

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections départementales.
    • Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 :...
    • Second tour.
    • Cantons de Dourdan, Draveil.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Cantons de Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Les Ulis, Vigneux-sur-Seine, Viry-Châtillon, Yerres.

    Date

    2021

    Cote

    3327W/39

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections départementales.
    • Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 :...
    • Second tour.
    • Cantons de Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois,...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de sapeurs-pompiers, procès-verbaux d'élections, notes.

    Date

    1837-1849

    Cote

    EDEPOT7 3H/6

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEPOT11 1K/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Instructions ministérielles, déclarations de candidatures, procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints, correspondance.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/2

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Instructions ministérielles, déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLIERS-LE BACLE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS LE NOBLE - YVELINES -, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE) et de LIMOURS, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/39

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

    Date

    1827-1868

    Cote

    EDEPOT35 3H/5

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT73 1H/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  40. Résultat n°40

    MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

    Date

    1850-1884

    Cote

    EDEPOT67 1K/2

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Cantons d'ORSAY et de PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    994W/9

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons d'ORSAY et de PALAISEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    COURCOURONNES à ÉTRECHY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/23

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • COURCOURONNES à ÉTRECHY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.

    Date

    1969-1971

    Cote

    909W/5

    • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

    • Élections : révision des listes électorales 1970-1971...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE DE L ILE-DE-FRANCE (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1876, 1881, 1889, 1890, 1898, 1907, 1908, 1915, 1923, 1926, 1927, 1930, 1938).

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEPOT58 1K/8

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections sénatoriales.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    COURSON-MONTELOUP. - Election des délégués et suppléants des communes pour l'élection des conseillers de la République : procès-verbal, instructions préfectorales (1952).

    Date

    1952

    Cote

    EDEPOT48 1K/11

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Election des délégués et suppléants...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  46. Résultat n°46

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  47. Résultat n°47

    Canton de CORBEIL-Nord.

    Date

    1967

    Cote

    967W/22

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Canton de CORBEIL-Nord.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/5

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/36/3

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Cantons de BIEVRES, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE et LIMOURS.

    Date

    1978

    Cote

    995W/10

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 4ème circonscription.
    • Cantons de BIEVRES, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE et LIMOURS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection des délégués du personnel : correspondance, notes manuscrites, liste des candidats, des votants, des cadres, procès-verbaux d'élections, protocoles d'accord (1967-1992).

    Date

    1967-1992

    Cote

    70J/269

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Constitution d'un syndicat de lutte contre les ennemis des cultures dénommé Fédération des syndicats de lutte contre les ennemis des cultures de Seine et Seine-et-Oise : statuts, correspondance (1935, 1944). Caisse d'assurance des planteurs de tabac de Seine-et-Oise, constitution : procès-verbaux d'élections, listes des membres, listes des électeurs, instruction et correspondance du préfet (1934 - 1952).

    Date

    1934-1952

    Cote

    EDEPOT20 3F/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant le projet de restructuration envisagé par le groupe d'imprimerie ""La Néogravure"" et les conséquences sur les emplois dans les anciens établissements Desfossés, Crété et Chaix : interventions des élus, des syndicats auprès du Ministère de l'Industrie, de la Préfecture : correspondance, procès-verbaux de réunions, notes manuscrites (1974-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    70J/252

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1970

    Cote

    1373W/33

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1858 - 1945), modalités d'organisation des scrutins (1901 - 1922).

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : instructions, rapports des renseignements généraux, rapport du sous-préfet, résultats (1952-1953).

    Date

    1952-1953

    Cote

    997W/46

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.

    Date

    1978

    Cote

    995W/8

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 3ème circonscription.
    • Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT81 1K/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    LONGJUMEAU.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/84

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections prud'hommales, conseil des prud'hommes de...
    • LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1966

    Cote

    1373W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

    Date

    1925-1952

    Cote

    EDEPOT15 1K/11

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  63. Résultat n°63

    Résultats des premier et second tours, installation des conseils municipaux, affiche sur les élections municipales pour les villes de plus de 30 000 habitants, dossier de mise en demeure du maire de BONDOUFLE.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/6

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Résultats des premier et second tours, installation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil de recensement, installation : procès-verbal, arrêté de nomination ; contrôle : état nominatif, délibération, procès-verbal d'élection ; adhésion au service d'assurance ; pompe à incendie : procès-verbal, rapport sur la pompe PERRIN (1855-1941).

    Date

    1855-1941

    Cote

    EDEPOT45 3H/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Cantons de DOURDAN-Nord, LIMOURS et PALAISEAU, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/28

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Cantons de DOURDAN-Nord, LIMOURS et PALAISEAU, 1er...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    VILLECONIN. - Elections : commission administrative des hospices, élection de deux délégués.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT13 1K/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : commission administrative...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : formation et installation du Conseil municipal. Démission et dissolution. Nomination de commission municipale (an IX-1945).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT17 1K/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Montgeron à Saint-Maurice-Montcouronne.

    Date

    2019

    Cote

    3327W/29

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

    • Élections politiques
    • Élections européennes.
    • Élections européennes du 26 mai 2019 : procès-verbaux,...
    • Montgeron à Saint-Maurice-Montcouronne.

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    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

    Date

    1834-1929

    Cote

    EDEPOT79 1K/10

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

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    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  70. Résultat n°70

    VILLECONIN. - Elections municipales : procès-verbaux.

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEPOT13 1K/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections municipales : procès-verbaux....

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    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  71. Résultat n°71

    Cantons de MILLY-LA-FORET, MONTLHERY, RIS-ORANGIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1978

    Cote

    995W/6

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 2ème circonscription.
    • Cantons de MILLY-LA-FORET, MONTLHERY, RIS-ORANGIS et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT58 1K/6

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Cantons de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE (commune de BALLAINVILLIERS) et VIRY-CHATILLON (communes de JUVISY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON).

    Date

    1978

    Cote

    995W/9

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 3ème circonscription.
    • Cantons de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales, élections complètes ou partielles des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1904 - 1937) ; organisation de nouvelles élections par suite de décès, démission du maire ou de renouvellement partiel du conseil municipal : arrêtés du préfet (1873 - 1895), correspondance (1925).

    Date

    1873-1925

    Cote

    EDEPOT80 1K/18

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.

    Date

    1969

    Cote

    993W/5

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    VILLECONIN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1876-1927

    Cote

    EDEPOT13 1K/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections sénatoriales : procès-verbaux....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  78. Résultat n°78

    VALPUISEAUX. - Elections : élections municipales, tableaux, procès-verbaux.

    Date

    1848-1936

    Cote

    EDEPOT12 1K/5

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Elections : élections municipales, tableaux,...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

    Date

    1947-1974

    Cote

    73J/127

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  80. Résultat n°80

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, modalité du scrutin (1855 - 1945).

    Date

    1855-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/8

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)