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  1. Résultat n°1

    N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

    Date

    1973-1987

    Cote

    1479W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/123

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement de l'Orme de la Prévôté, Syndicat intercommunal d'assainissement de Lardy Bouray Janville.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/52

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la future station d'épuration STEP, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux usées, chemin de la Garenne à Pussay.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3170W/170

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Etude de dépollution de la rivière l'Ecole, assainissement de la vallée supérieure

    Date

    décembre 1975

    Cote

    GBR/2171

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etude de dépollution de la rivière l'Ecole, assainissement...
  10. Résultat n°10

    YERRES : Pollution des rivières, travaux.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1393W/117

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • YERRES : Pollution des rivières, travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

    Date

    1980

    Cote

    1393W/120

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements à Sermaise, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/21

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur le bassin du Mort Ru, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/36

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU sur le site de l'IUFM d'Etiolles, Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (SYMSEVAS).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du Moyen Age au XVIIIe siècle

    Date

    2003

    Cote

    PER864/1/22/1

    • Contexte : ECHO DU COMITE (L')

    • n°1-29
    • 22
    • Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du...
  18. Résultat n°18

    N°2011-07546 : études préopérationnelles pour la mise en œuvre du schéma directeur d'assainissement (SDA) à Cheptainville.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/127

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-07546 : études préopérationnelles pour la mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bassin de l'Orge et de l'Yvette : Objectifs de qualité

    Date

    novembre 1982

    Cote

    GBR/2184

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bassin de l'Orge et de l'Yvette : Objectifs de qualité
  20. Résultat n°20

    N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage de la continuité écologique de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

    Date

    1938-1944

    Cote

    802W/6

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

    • Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°2011-05234 : réhabilitation du CID en aval de la chambre de maillage de l'Yvette sur la commune de Savigny-sur-Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2013

    Cote

    3170W/144

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05234 : réhabilitation du CID en aval de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1484W/1

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation de la carte des zones sensibles à l'entrophisation.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/62

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    N°2012-06919 : mise en conformité des branchements communaux des bâtiments à Saint-Yon.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3170W/171

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-06919 : mise en conformité des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  26. Résultat n°26
    Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

    1 media

    Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

    Date

    1824-1934

    Cote

    7S/111

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/89

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac complémentaire de retenue et de dépollution des eaux de l'ORGE, création : délibération du syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (17 janvier 1978 - 30 mai 1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réserve foncière pour le lotissement des Montatons (18 septembre 1979 - 10 juillet 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1172W/40

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    La pollution de la Bièvre

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/870

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La pollution de la Bièvre
  30. Résultat n°30

    N°2011-05239 : campagne de mesure de micropolluants, Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière École (SIARE).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/130

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05239 : campagne de mesure de micropolluants,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    L'eau et sa pollution par les nitrates

    Auteur

    UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L ENVIRONNEMENT DE L ESSONNE

    Date

    1984

    Cote

    GBR/2303

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'eau et sa pollution par les nitrates
  32. Résultat n°32

    N°22473 : contrôle de conformité des branchements des bâtiments communaux à Boissy-sous-Saint-Yon.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3170W/165

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°22473 : contrôle de conformité des branchements des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde 2011, Syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SIRA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    Pollution des eaux

    Date

    1970

    Cote

    GBR/1322

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Pollution des eaux
  35. Résultat n°35

    N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat intercommunal d'assainissement SIA de Boutigny Vayres à Courdimanche-sur-Essonne.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique des eaux

    Auteur

    GIRARD, Ch

    Date

    septembre 1893

    Cote

    PBR/1798

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique...
  37. Résultat n°37

    N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au hameau de Mulleron à Janvry et Briis-sous-Forges, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    SIVOA-2013

    Cote

    3170W/145

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    L'eau et la santé : extrait d'un cahier pédagogique réalisé par la MSA IDF

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/3294

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'eau et la santé : extrait d'un cahier pédagogique...
  39. Résultat n°39

    N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et valorisation des zones humides 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/73

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°2011-04098 : travaux d'entretien des rigoles du plateau de Saclay 2011, Syndicat mixte de l'Yvette et de la Bièvre (SYB).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04098 : travaux d'entretien des rigoles du plateau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres, Essonne (1978-1982).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1479W/47

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°2010-03954 : mise en place d'un débitmètre, Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière École (SIARE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/51

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-03954 : mise en place d'un débitmètre, Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise à jour des prescriptions applicables aux imperméabilisations nouvelles, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013

    Cote

    3170W/141

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°34922 : construction d'une aire de stockage de boues sur la STEP, Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement de la région de la Ferté-Alais (SIEA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/47

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°34922 : construction d'une aire de stockage de boues...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1986

    Cote

    1356W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions accidentelles en Seine-amont : inventaire ; plan de lutte contre les pollutions des cours d'eau : élaboration.

    Date

    1997

    Cote

    1488W/31

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières (1986-1986). - Pollutions des eaux (1987-1988).

    Date

    1986-1989

    Cote

    1434W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois de la clinique de Villiers au CII, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/49

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1434W/13

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/117

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985) ; règlement sanitaire municipal : affiches (1903) ; statistiques sanitaires (1911 - 1925).

    Date

    1911-1985

    Cote

    EDEPOT85 1I/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Hygiène publique, justice et police administrative.
    • Hygiène publique.
    • Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985)...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  53. Résultat n°53

    N°39059 : réhabilitation des collecteurs des eaux usées quartier Hautes bergères aux Ulis 2ème tranche.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/23

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°39059 : réhabilitation des collecteurs des eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    Délibérations relatives à l'institution de redevance pour détérioration de la qualité de l'eau

    Date

    1971

    Cote

    GBR/452

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Délibérations relatives à l'institution de redevance...
  55. Résultat n°55

    N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin versant de la Juine à Saint-Vrain, association syndicale autorisée (ASA) Feularde-Renouillères.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°25207 : études préalables à la réhabilitation de l'antenne des eaux usées de la Bretonnière, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/48

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°25207 : études préalables à la réhabilitation de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance (1967-1981).

    Date

    1967-1981

    Cote

    1479W/51

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  60. Résultat n°60

    EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  61. Résultat n°61

    Sermaise veut perdre le surnom de "village le plus pollué"

    Date

    lundi 07 octobre 2024

    Cote

    JAL1/604/24919/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24914-24940 (octobre 2024)
    • N° 24919 (7 octobre 2024)
    • Sermaise veut perdre le surnom de "village le plus...
  62. Résultat n°62

    N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres et du Réveillon 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°2010-04476 : mise en place du programme Phyt'eau Bièvre phase 2, Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/68

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-04476 : mise en place du programme Phyt'eau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service public d'assainissement non collectif), étude complémentaire diagnostic, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/158

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/155

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°2011-02815 : études préalables à la réhabilitation de l'antenne de Saint-Germain-lès-Arpajon, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/20

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2011-02815 : études préalables à la réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1 et dossiers divers.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/61

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  72. Résultat n°72

    N°2010-09309 : entretien et aménagement des berges de l'Yerres 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-09309 : entretien et aménagement des berges...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    N°2010-04631 : réhabilitation des réseaux rue de l'étang neuf, voie blanche et ruelle de la guilloche à Angervilliers.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/128

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-04631 : réhabilitation des réseaux rue de l'étang...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    N°2011-04510 : Schéma Directeur Assainissement (SDA) de Longjumeau.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/147

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-04510 : Schéma Directeur Assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Situation de la pollution dans le bassin Seine-Normandie

    Date

    septembre 1970

    Cote

    GBR/597

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Situation de la pollution dans le bassin Seine-Normandie