N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

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3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (2012-2014)

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Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (rivières, dépollution, ressources, appel à projet, lutte contre les inondations), soldés en 2012-2014.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/1-180

Date

2003-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,72 ml

180 article(s)

Origine

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/10/2021

Mode de classement

Chronologique et thématique

Mots clés matières

environnement, financement

2012.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/1-114; 3170W/174-180

Date

2003-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012

Dépollution, assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

3170/W/1-59; 3170W/174-176

Date

2003-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012

Mots clés matières

pollution des eaux, traitement des eaux usées, aménagement des eaux