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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3170W/19
Date
2010-2012
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°2
Cote
1479W/17
Date
1973-1987
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
programme
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
Résultat n°3
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4
Cote
3170W/123
Date
2010-2013
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...
Résultat n°5
Cote
1409W/122
Date
1991-1992
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, NAINVILLE-LES-ROCHES, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ORGE (COURS D EAU), DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES
Type de document
rapport
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal...
Résultat n°6
Cote
3170W/52
Date
2009-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement...
Résultat n°7
Cote
3170W/6
Date
2006-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la...
Résultat n°8
Cote
3170W/170
Date
2011-2014
Lieu
PUSSAY
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux...
Résultat n°9
Cote
GBR/2171
Date
décembre 1975
Lieu
ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Etude de dépollution de la rivière l'Ecole, assainissement...
Résultat n°10
Cote
1393W/117
Date
1981-1982
Lieu
YERRES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • YERRES : Pollution des rivières, travaux.
Résultat n°11
Cote
1393W/120
Date
1980
Lieu
YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports...
Résultat n°12
Cote
3170W/21
Date
2009-2012
Lieu
SERMAISE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements...
Résultat n°13
Cote
3170W/87
Date
2009-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin...
Résultat n°14
Cote
3170W/36
Date
2009-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur...
Résultat n°15
Cote
3170W/13
Date
2010-2012
Lieu
ETIOLLES, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU...
Résultat n°16
Cote
3170W/11
Date
2010-2012
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...
Résultat n°17
Cote
PER864/1/22/1
Date
2003
Lieu
CORBEIL-ESSONNES, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), BRIE (LA), SEINE (COURS D EAU), ORMOY, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ECHO DU COMITE (L')

  • n°1-29
  • 22
  • Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du...
Résultat n°18
Cote
3170W/127
Date
2011-2013
Lieu
CHEPTAINVILLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-07546 : études préopérationnelles pour la mise...
Résultat n°19
Cote
GBR/2184
Date
novembre 1982
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), YVETTE (BASSIN DE L)
Type de document
étude, rapport
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bassin de l'Orge et de l'Yvette : Objectifs de qualité
Résultat n°20
Cote
3170W/91
Date
2011-2012
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, MERANTAISE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage...
Résultat n°21
Cote
802W/6
Date
1938-1944
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...
Résultat n°22
Cote
3170W/144
Date
2013
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-05234 : réhabilitation du CID en aval de la...
Résultat n°23
Cote
1484W/1
Date
1990-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

  • Fiches techniques : gestion ressource 1993, 1994, 1995....
Résultat n°24
Cote
2137W/62
Date
1998-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation...
Résultat n°25
Cote
3170W/171
Date
2012-2014
Lieu
SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2012-06919 : mise en conformité des branchements...
Résultat n°26
Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

1 media

Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

Cote
7S/111
Date
1824-1934
Lieu
BONDOUFLE, ETIOLLES, TIGERY, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, FLEURY-MEROGIS
Type de document
plan
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817...
Résultat n°27
Cote
3170W/89
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette...
Résultat n°28
Cote
1172W/40
Date
1978-1981
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
déclaration d'utilité publique, délibération
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac...
Résultat n°29
Cote
GBR/870
Date
s.d.
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
publication périodique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La pollution de la Bièvre
Résultat n°30
Cote
3170W/130
Date
2011-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA RIVIERE ECOLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-05239 : campagne de mesure de micropolluants,...
Résultat n°31
Cote
GBR/2303
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'eau et sa pollution par les nitrates
Résultat n°32
Cote
3170W/165
Date
2007-2014
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2014.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°22473 : contrôle de conformité des branchements des...
Résultat n°33
Cote
3170W/85
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL, REMARDE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde...
Résultat n°34
Cote
GBR/1322
Date
1970
Lieu
PARIS Département
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Pollution des eaux
Résultat n°35
Cote
3170W/55
Date
2005-2012
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat...
Résultat n°36
Cote
PBR/1798
Date
septembre 1893
Lieu
SEINE (COURS D EAU), SEINE-MARITIME, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique...
Résultat n°37
Cote
3170W/145
Date
SIVOA-2013
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, JANVRY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au...
Résultat n°38
Cote
GBR/3294
Date
s.d.
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'eau et la santé : extrait d'un cahier pédagogique...
Résultat n°39
Cote
3170W/73
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et...
Résultat n°40
Cote
3170W/76
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-04098 : travaux d'entretien des rigoles du plateau...
Résultat n°41
Cote
1479W/47
Date
1978-1982
Lieu
YERRES (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
carte
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Eau. - Objectifs de qualité des rivières : Yerres,...
Résultat n°42
Cote
3170W/51
Date
2010-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA RIVIERE ECOLE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-03954 : mise en place d'un débitmètre, Syndicat...
Résultat n°43
Cote
3170W/141
Date
2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise...
Résultat n°44
Cote
3170W/47
Date
2009-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA FERTE-ALAIS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°34922 : construction d'une aire de stockage de boues...
Résultat n°45
Cote
1356W/1
Date
1986
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
budget, contrat, étude, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°46
Cote
1488W/31
Date
1997
Lieu
SEINE (COURS D EAU)
Type de document
étude, inventaire
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Pollution des eaux. - SEINE, sources de pollutions...
Résultat n°47
Cote
1434W/14
Date
1986-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE. - Carte d'objectifs de qualité des rivières...
Résultat n°48
Cote
3170W/49
Date
2011-2012
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois...
Résultat n°49
Cote
1434W/13
Date
1985-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE. - Pollutions des eaux (1982-1984).
Résultat n°50
Cote
GBR/1167
Date
s.d.
Lieu
ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Des propositions pour une véritable dépollution de...
Résultat n°51
Cote
3170W/117
Date
2009-2013
Lieu
ECHARCON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...
Résultat n°52
Cote
EDEPOT85 1I/3
Date
1911-1985
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
affiche, rapport d'expertise, statistique
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Hygiène publique, justice et police administrative.
  • Hygiène publique.
  • Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985)...
Résultat n°53
Cote
3170W/23
Date
2008-2012
Lieu
ULIS (LES) Commune
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°39059 : réhabilitation des collecteurs des eaux usées...
Résultat n°54
Cote
GBR/452
Date
1971
Lieu
SEINE, REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
délibération
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Délibérations relatives à l'institution de redevance...
Résultat n°55
Cote
3170W/74
Date
2008-2012
Lieu
SAINT-VRAIN, JUINE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin...
Résultat n°56
Cote
1957W/10
Date
1998-2008
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
Résultat n°57
Cote
3170W/63
Date
2010-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette,...
Résultat n°58
Cote
3170W/48
Date
2008-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°25207 : études préalables à la réhabilitation de...
Résultat n°59
Cote
1479W/51
Date
1967-1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance...
Résultat n°60
Cote
59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)
Date
1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Résultat n°61
Cote
3170W/92
Date
2010-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (COURS D EAU), REVEILLON (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres...
Résultat n°62
Cote
3170W/68
Date
2010-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-04476 : mise en place du programme Phyt'eau...
Résultat n°63
Cote
7S/159
Date
1824-1960
Lieu
YVETTE (BASSIN DE L), ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
rapport
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...
Résultat n°64
Cote
3170W/4
Date
2004-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service...
Résultat n°65
Cote
3170W/69
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011,...
Résultat n°66
Cote
3170W/158
Date
2010-2013
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...
Résultat n°67
Cote
3170W/155
Date
2009-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document
étude
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...
Résultat n°68
Cote
1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, SAINT-CHERON Canton, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°69
Cote
3170W/20
Date
2011-2012
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02815 : études préalables à la réhabilitation...
Résultat n°70
Cote
2137W/61
Date
1998-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1...
Résultat n°71
Cote
3170W/72
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-09309 : entretien et aménagement des berges...
Résultat n°72
Cote
59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)
Date
1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Résultat n°73
Cote
3170W/58
Date
2009-2012
Lieu
VERT-LE-PETIT, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...
Résultat n°74
Cote
7S/163
Date
1842-1960
Lieu
YERRES (COURS D EAU), YERRES (BASSIN DE L), MONTGERON Commune, CROSNE
Type de document -
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs...
Résultat n°75
Cote
3170W/93
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat...
Résultat n°76
Cote
3170W/65
Date
2010-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011,...
Résultat n°77
Cote
3170W/128
Date
2010-2013
Lieu
ANGERVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-04631 : réhabilitation des réseaux rue de l'étang...
Résultat n°78
Cote
3170W/147
Date
2011-2013
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-04510 : Schéma Directeur Assainissement (SDA)...
Résultat n°79
Cote
GBR/597
Date
septembre 1970
Lieu
SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), REGION BASSE NORMANDIE
Type de document
statistique
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Situation de la pollution dans le bassin Seine-Normandie
Résultat n°80
Cote
3170W/17
Date
2011-2012
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02685 : réhabilitation du réseau eaux usées...