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217 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  4. Résultat n°4

    12 - 26 février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/16

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 février 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    16 avril - 7 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/6

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 16 avril - 7 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/49

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/36

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  9. Résultat n°9

    26 septembre - 19 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/2

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 26 septembre - 19 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/60

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  11. Résultat n°11

    28 juillet - 1er septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/37

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Adultes.
    • 28 juillet - 1er septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/31

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/53

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/23

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs

    Date

    janvier 1970

    Cote

    INOCTAVO/381

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Opérations immobilières, architecture, espaces protégés,...
  16. Résultat n°16

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/18

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/51

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/63

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  19. Résultat n°19

    25 février - 10 mars 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/44

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Jeunes.
    • 25 février - 10 mars 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/14

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (20 janvier 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/34

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 12 septembre 2002 (suite).

    Date

    2002

    Cote

    2569W/45

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 17 mai 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2569W/39

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, dossier contentieux de PARIOT (18 décembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/56

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).

    Date

    2012-2014

    Cote

    2967W/15

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  26. Résultat n°26

    5 septembre - 12 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/14

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Contestations.
    • 5 septembre - 12 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  27. Résultat n°27

    14 - 28 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/19

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 14 - 28 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  28. Résultat n°28

    PER236/1

    Date

    1965-1971

    Cote

    PER236/1

    • Contexte : COMITE CONSULTATIF ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA REGION...

    • PER236/1
  29. Résultat n°29

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 juin ; 1er septembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des décisions des commissions municipales, 4 septembre 1874-14 février 1902.

    Date

    1874-1902

    Cote

    4U/393

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    1992

    Date

    1992

    Cote

    2838W/49

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Elections de la Commission : procès-verbaux, arrêtés,...
    • 1992

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 24 janvier 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/48

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  33. Résultat n°33

    28 janvier - 11 février 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/43

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Jeunes.
    • 28 janvier - 11 février 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (18 mai 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/66

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 16 janvier 2004 ; du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2569W/24

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (5 octobre ; 9 novembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/40

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  38. Résultat n°38

    8 janvier 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/3

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 8 janvier 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    12 - 26 mai 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/46

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2020.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 mai 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (13 septembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/9

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)