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2 178 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 109/20 à 128/39.

    Cote

    1201W/8

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1980.
    • 17 avril 1980.
    • N° 109/20 à 128/39.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/3

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/364

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 8 mars 2010.
    • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/495

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/508

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013.
    • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/60

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/396

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 29 novembre 2010.
    • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Date

    2011

    Cote

    3197W/440

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2011.
    • 28 novembre 2011.
    • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/40

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juin 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  16. Résultat n°16

    5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/62

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/384

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 20 septembre 2010.
    • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/142

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1980

    Cote

    1629W/90

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 89/45 (partie 2).

    Cote

    1201W/7

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1980.
    • 17 avril 1980.
    • N° 89/45 (partie 2).

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/29

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.

    Date

    2008

    Cote

    3197W/297

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2008.
    • 16 juin 2008.
    • N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

    Date

    2006

    Cote

    3013W/89

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2006.
    • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

    Date

    1976-1976

    Cote

    1004W/47

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Préparation décision modificative 2 et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Date

    2001

    Cote

    3197W/79

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2001.
    • 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/513

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/37

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Mars 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/127

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

    Date

    1976

    Cote

    1652W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    16 et 23 juin 1997.

    Date

    1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

    Cote

    1881W/167

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1997.
    • Juin 1997.
    • 16 et 23 juin 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    N°46-54

    Cote

    1201W/61

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1982.
    • 21 janvier 1982.
    • N°46-54

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

    Date

    1983

    Cote

    1202W/24

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    • Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rapport et délibération n°3-30.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/44

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-30.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

    Date

    Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

    Cote

    1004W/102

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044 au 2014-EDUC-047 ; n°2014-ENVT-043 au 2014-ENVT-046.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/537

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 15 décembre 2014.
    • N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)