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Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

2167W/28

1996-2000

ESSONNE

correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

944W/104

1968-1976

PALAISEAU Commune

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

2167W/25

2001-2002

ESSONNE

correspondance, rapport, compte rendu, programme

EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers les photographies de Claude CASSOU, Agora d'Evry (1985).

18FI/3637

1985

EVRY Commune

affiche

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

EDEPOT77 1I/3

1850-1945

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

(sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades et cavaliers. Signature de QUARTI, Dim. 8 x 11 cm.

4FI/137

s.d

EGYPTE

document graphique

Retrouver forains, bateliers et autres ancêtres migrants

INOCTAVO/4785

2017

ouvrage imprimé

Les gens du voyage se plaignent d'être "traités comme des bêtes"

JAL1/553/23610/1

mercredi 29 juillet 2020

PECQUEUSE

publication périodique

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

EDEPOT17 2I/9

1801-1962

CHAMPCUEIL

registre matricule, permis, statistique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

1772W/2

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

2167W/14

1996-2007

FRANCE

circulaire, note, correspondance, texte officiel

L'hommage à Raymond Gurême, résistant et figure des Tsiganes

JAL1/581/24339/1

lundi 28 novembre 2022

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune

publication périodique

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

2O/1790

1905-1933

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

tarif, règlement

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

2136W/9

2005

ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

certificat

MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un terrain isolé (août 1979).

48FI/1587

1979

MONDEVILLE

document photographique

EVRY, Aguado. - Comité de direction de l'EPEVRY avec nomades dehors, nomades autour des bâtiments : une boîte de diapositives (mai 1993).

43FI/603

1993

EVRY Commune

document photographique

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

1883W/7

2002-2004

ESSONNE, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune

statistique, document photographique, délibération, rapport, plan

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

2167W/11

2000-2002

FRANCE

correspondance, texte officiel, annuaire, documentation, discours, coupure de presse, rapport d'activité, compte rendu, procès-verbal de réunion, rapport, dossier de presse

Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

2167W/18

2000-2007

ESSONNE

correspondance, coupure de presse, note, compte rendu, rapport, communiqué de presse, convention, circulaire, brochure

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

1046W/1

1968-1972

PALAISEAU Arrondissement, EVRY Arrondissement

permis

Le dernier voyage de Raymond Gurême, figure des Tsigane

JAL1/551/23556/1

mercredi 27 mai 2020

LINAS, MONTLHERY Commune

publication périodique

Permis de construire à IGNY, gens du voyage et expulsion de squatters, requêtes contentieuses.

1563W/83

1997-1998

IGNY, ESSONNE

dossier de procédure

Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

2167W/21

1988-1996

ESSONNE

correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu, statut, rapport, note, coupure de presse

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

2167W/12

2000-2002

FRANCE

rapport, rapport d'activité, coupure de presse, correspondance

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

2167W/15

1999-2003

REGION ILE-DE-FRANCE

note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, brochure

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

1957W/7

2006-2008

YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse

EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue des Tourelles (1980). FORGES-LES-BAINS. - Expropriations pour la décharge (1980). ETAMPES. - Expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1978).

1148W/12

1978-1980

EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, ETAMPES Commune

dossier de procédure

Les tziganes en France : un sort à part (1939-1945)

INSEIZE/1858

2009

ouvrage imprimé

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage. Charte du Bassin Parisien. 2ème phase du débat. Divers (postérieur à synthèse départementale). Préparation projet de loi.

1673W/13

1992-1998

ESSONNE, BASSIN PARISIEN

texte officiel, schéma directeur, charte

Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977). Rénovation du centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un parking pour gitans à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977).

2059W/70

1977

CORBEIL Arrondissement, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

1913-1970.

936W/5

1913-1970

ESSONNE

document photographique

Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

1957W/11

2006-2008

ROUMANIE, ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune

schéma directeur, rapport d'activité

Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville, étude faite à la demande d'Evry animation par Jean Charles Lagree sociologue attaché au centre d'ethnologie et de socio-psychologie, 1978, 106 pages, rapport d'enquête. Les gens du voyage stationnant sur le parking de l'hippodrome de l'agglomération d'EVRY l'hiver 1986 - 1987 : espace de vie ou / et l'expression d'un enjeu ? Le droit au stationnement des gens du voyage, rapport par Brigitte Legendre à la demande de l'Association départementale gens du voyage de l'Essonne, 66 pages, 1985, Etude et implantation d'un réseau sanitaire et social dans un contexte urbain à EVRY , le complexe d'équilibre, mémoire de maîtrise de l'université Paris VIII Vincennes, institut d'urbanisme par Alain Le Perchec, 1977, 101 pages, annexes, plans ; Grigny mémoire de maîtrise de l'université de droit d'économie et de sciences sociales de Paris II, Institut de criminologie, par Jean-Claude Chrétien, 1973 ; actes de la journée d'étude sur les méthodes de programmation prévisionnelle et opérationnelle tenue le 16 octobre 1978 à CERGY PONTOISE sous l'égide du secrétatiat général du groupe central des villes nouvelles ; garde et éducation du jeune enfant, équipement crèches et écoles maternelles par D. Gourdin, diplôme DESA, atelier Bachtolt, 1978.

1776W/416

1973-1987

EVRY Commune, VAL-D OISE, GRIGNY Commune

plan, rapport, étude, mémoire, acte de congrès

SACLAY : stationnement des nomades.

1046W/3

1968-1972

SACLAY

permis

Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

918W/2

1971

ESSONNE

carte d'identité professionnelle

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

1046W/2

1968-1972

PALAISEAU Arrondissement, EVRY Arrondissement

permis

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

Des "nomades" derrière les barbelés. Etude du camp d'internement de Linas-Montlhéry en France occupée (novembre 1940-avril 1942)

GBR/3804

2016

LINAS, MONTLHERY Commune

brochure

Après la bataille du champ, les gens du voyage cherchent leur place

JAL1/543/23329/1

mercredi 04 septembre 2019

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

publication périodique

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

2106W/43

1991-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, correspondance

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

2167W/13

1999-2006

FRANCE

correspondance, compte rendu, programme, documentation, brochure, étude, cahier des charges, texte officiel, discours

RIS-ORANGIS. - Ris plateau - aire de stationnement pour gens du voyage : plans du plateau, d'aménagement, mai 1984. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 46 x 54 cm, 73 x 75 cm. [2 plans].

781W/380

1984

RIS-ORANGIS Commune

plan

De 1941 à 1942, l'autodrome de Linas- Montlhéry course les caravanes des nomades. le camp d'internement tsigane de l'autodrome

JAL7/378/3033/6

2003

LINAS, MONTLHERY

publication périodique, publication périodique

Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

1883W/8

1997-2002

ESSONNE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

arrêté préfectoral, circulaire, compte rendu, statistique, délibération, rapport

Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

2167W/24

1997-2003

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

correspondance, compte rendu, rapport, plan, coupure de presse

Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

918W/1

1963-1964

ESSONNE

carte d'identité professionnelle, carte d'identité

Nomades de BALLAINVILLIERS, affaires Catalan, Devillard et Khodorovsky, requêtes contentieuses.

1563W/56

1992

BALLAINVILLIERS, ESSONNE

dossier de procédure

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

2167W/26

1989-2007

ESSONNE

rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu

Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

2167W/17

2002-2006

ESSONNE

schéma directeur, rapport, correspondance, circulaire, coupure de presse, note, compte rendu

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

1523W/1746

1984-1996

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

convention, étude

1949-1959.

936W/10

1949-1959

ESSONNE

document photographique

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

2106W/39

1994-1996

BOUSSY-SAINT-ANTOINE

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, registre, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

Aire d'accueil des gens du voyage

PER112/4/267/2

Entre le 1er septembre 2020 et le 31 décembre 2020

MORANGIS

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

Saint-Michel-sur-Orge. Il y a 60 ans, le prix de la liberté

JAL7/394/3103/2

2004

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

publication périodique, publication périodique

EVRY. - Quartier des Epinettes, construction d'un centre social et d'un centre de consultations infantiles dans la maison de quartier : contrat 81-84 avec Kohn ; réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Le-Temps-des-Cerises : contrat 81-119 avec Moreno Robledo ; quartier du Bras de Fer, réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Marco-Polo : contrat 81-90 avec M. Mazet ; quartier des Pyramides, décoration d'oeuvre d'art pour l'école maternelle des Quatre-Vents : contrat 81-96 avec Zadjella Maella ; construction de l'école Maurice-Genevoix : contrat 81-139 avec Ketoff, Petit et Léonard ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, participation aux objectifs socio-culturels de l'Agora : contrat 81-143 avec la régie de l'Agora. LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, construction de l'école Jean-Baptiste-Corot : contrat 81-94 avec M. Malisan. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, création de 3 aires d'accueil pour caravanes : contrat 81-109 avec Techniroute ; appréciation et suivi de l'évolution de l'impact de la ville nouvelle sur son environnement : contrat 81-121 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) ; réalisation d'une vidéo : contrat avec le centre lyrique et populaire de France ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mission d'études économiques : contrat 81-141 avec Faire.

1523W/653

1981

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

contrat

GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté municipal, correspondance (1879-1897).

EDEPOT45 1I/5

1879-1897

GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté du maire, correspondance

1949-1959.

936W/9

1949-1959

ESSONNE

document photographique

EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

1523W/1568

1974-1987

EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, SEINE (COURS D EAU)

bilan comptable

Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : affaires sociales : comptes rendus de réunions (1981-1982), alphabétisation, action sociale à l'Oly, budget de la Commission d'action sociale, action vers les chômeurs, action vers les immigrés, accessibilité des lieux publics aux handicapés, jeunes en difficulté, terrain de nomades, jardins ouvriers, allocation 3ème âge ; Centre de loisirs sans hébergement (1978-1982) : documents divers ; association Accueil et habitat (1979-1982) : statuts de l'association, demandes de subvention de l'association, correspondance diverse ; Commission de conciliation en matière d'impayés de loyers (1980-1981) : correspondance diverse visant à la mise en place de dispositifs d'aide temporaire ; handicapées (1977-1978) : dossier de documentation ; tourisme social (1977-1979) : correspondance diverse ; coût d'exploitation des autocars municipaux (1978-1980).

44J/11

1977-1982

MONTGERON Commune

compte rendu, statut d'association, correspondance, documentation

Les Tsiganes en France : 1939-1946

INSEIZE/1856

2010

ouvrage imprimé

Linas. Inauguration d'une plaque commémorative. Hommage aux déportés Tsiganes

JAL7/394/3103/1

2004

LINAS

publication périodique, publication périodique

Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

1046W/16

1971-1978

ESSONNE

correspondance, carte d'identité professionnelle, fichier

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

1913-1970.

936W/7

1913-1970

ESSONNE

document photographique

COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de la ferme : correspondance relation à l'approvisionnement et au gardiennage, notes, pièces jointes, (1995-1998) ; dossiers des différents gardiennages (y compris contacts avec les société de gardiennage pour des problèmes ponctuels) (1983-1998) ; commissions et conseils de sécurité (1993-1998) ; problèmes d'effractions, de détériorations et de présence de nomades (1992-1997) ; correspondance relative aux équipements, stationnement et sécurité (1989-1996) ; états de location des sallée pavée et audiovisuelle de la chambre de Madame (1992-1998), tarifs de location (1987-1997).

1523W/1860

1983-1998

COURCOURONNES

rapport, étude

1959-1962.

936W/8

1959-1962

ESSONNE

document photographique

Interdit aux nomades

INOCTAVO/4794

2011

ESSONNE

ouvrage imprimé

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

1772W/3

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, hommage de la ville de MOIGNY à la ville de VERDUN [Meuse] en souvenir de la grande bataille : correspondance (1966). Guerre mondiale de 1939-1945, contrôle de la circulation des biens et des personnes, réglementation de l'ouverture des débits de boissons (1939 - 1940) ; dépôt obligatoire des armes possédés par les particuliers (1939) ; combattants démobilisés ; agriculteurs, création d'établissements commerciaux, industriels et artisanaux, rétablissement de la chasse, animaux nuisibles, coupes de bois illégales, demande d'autorisation de bal (1943 - 1945) ; changements de domicile, nuisances occasionnées par des pigeons, feux de forêt et protection des récoltes (1942 - 1944) ; protection des récoltes contre les incendies criminels, défense passive, demande d'armement pour le garde champêtre, internement administratif, trafic de bois, remise en liberté provisoire (1941 - 1945) ; recherche dans l'intérêt des familles (1943) ; étrangers et nomades (1943 - 1944) ; service du travail obligatoire et Français travaillant en Allemagne (1943 - 1944) ; couvre-feu et restrictions relatives aux jours fériés (1942, 1944) ; application des lois antisémites et des lois visant les associations, groupements ou sociétés considérés comme antifrançais ou antinational [francs-maçons, libres-penseurs, sociétés secrètes] : correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale détaché auprès du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE (1941 - 1942) ; mises en garde des autorités allemandes à l'encontre de toutes personnes tentées d'aider des résistants ou des militaires alliés clandestinement présents sur le territoire de la zone occupée (1943) ; organisation et fonctionnement des gardes patriotiques : circulaire du comité départemental de libération de Seine-et-Oise [v. 1944].

EDEPOT20 4H/1

1939-1966

MOIGNY-SUR-ECOLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

circulaire

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

RIS-ORANGIS : Gens du voyage, projet d'aménagement d'une aire de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conseil d'administration du 4 juin 1985 : ordre du jour (1985).

1523W/2097

1984-1985

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune

Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

2167W/23

1992-2004

ESSONNE

note, correspondance, rapport, compte rendu, brochure

Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission du préfet, schéma départemental, guide de l'aménagement (1990-1993).

2167W/9

1990-1993

EUROPE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

Nomades.

1632W/59

1980-1988

LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune

plan

Le domaine de CHAMARANDE : joyau du patrimoine essonnien ; engagement du Conseil général dans la lutte contre le handicap ; question des gens du voyage ; schéma départemental d'équipement des adultes handicapés ; mesure d'accompagnement à la couverture maladie universelle en Essonne ; signature du contrat de bassin à VIRY-CHATILLON ; festival du cinéma européen en Essonne-Cinéssonne ; Guideurope ; journées des plantes à COURSON-MONTELOUP.

1703W/40

2000

VIRY-CHATILLON Commune, COURSON-MONTELOUP

contrat

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

1772W/1

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation des nomades, professions ambulantes : circulaire (18 mars 1913).

EDEPOT58 1I/4

1913

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

circulaire

VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour les terrains de jeux (1975) ; expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1977). VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour l'assainissement du secteur appelé Pont Godeau de la route nationale n°7 (1977).

1073W/74

1975-1977

VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure

Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse. Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).

1883W/9

2002-2004

ESSONNE, TIGERY, LINAS, MONTLHERY Commune

circulaire, compte rendu, rapport, correspondance, coupure de presse