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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etampes.- Hôtel de ville : Démolition d' un grenier à sel et d' un hangar, construction d' un corps de garde.

Date

s.d

Cote

42FI/138

Résultat n°2

Etampes.- Hôtel de ville : Démolition d' un grenier à sel et d' un hangar, construction d' un corps de garde et d'un autre hangar.

Date

s.d

Cote

42FI/139

Résultat n°3

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°4

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

Date

1566-1700

Cote

77J/332

Résultat n°5

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).

Date

1704

Cote

E/4342

Résultat n°6

Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

Date

1875

Cote

INV/1716

Résultat n°7

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Date

1789-1851

Cote

1J/266

Résultat n°8

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

Date

1503-1788

Cote

61H/2

Résultat n°9

ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

Date

1715-1789

Cote

B/1674

Résultat n°10

ETAMPES. - Attribution de 4 minots de sel à prendre sur le grenier d'ETAMPES [En 1653, malgré les désastres du siège d'ETAMPES, les religieuses étaient encore 40].

Date

1653-1659

Cote

D/1919

Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 17 août 1627).

Date

1627

Cote

E/4721

Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1458-1792

Cote

A/908

Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1626).

Date

1626

Cote

E/4702

Résultat n°14

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Greniers à sel et offices des gabelles : extraits de l'état fiscal des comptes de paiements de rentes constituées sur les gabelles de France par Claude PICOT receveur et payeur (1614-1627) ; comptes rendus par Claude PICOT du paiement des rentes constituées sur le revenu des greniers à sel [s.d.] ; état fiscal du compte des paiements des rentes constituées sur les gabelles par Claude PICOT receveur et payeur (1623-1639) ; 2 pièces dont une imprimée, sur les fonctions de receveur (1630-1631) ; comptes rendus aux héritiers de Claude PICOT (1641) ; compte rendu des anciennes rentes négligées et ne faisant plus partie des comptes par Claude PICOT ex receveur et payeur des rentes de l'hôtel de ville de PARIS, assignées sur les gabelles, ces rentes abandonnées se montent à 22468 livres 2 sous 2 deniers (1640)

Date

1614-1641

Cote

77J/144

Résultat n°15

LONGJUMEAU, culte.- Reçu par Jean RUZE d'EFFIAT, abbé et prieur commandataire du prieuré Saint Eloy pour paiement de la rente sur les aides et gabelles (1660), reçus de l'intendant préposé au recouvrement de la paroisse de Villebon (1768), lettre du curé de Longjumeau à propos des ecclésiastiques chargés de la cure de Grigny (1818), autorisation de main levée par le conseil de fabrique et les marguilliers (1827), autorisation à la fabrique de percevoir une donation (1844), un legs (1847).

Date

1682-1847

Cote

79J36/5

Résultat n°16

Le grenier à sel de Dourdan

Date

2004

Cote

PER3/9/47/8

Résultat n°17

ETAMPES.- Grenier à Sel : six registres d'audiences concernant les autorisations de revente du sel et diverses amendes (7 janvier 1716-11 octobre 1724), (20 novembre 1724-16 janvier 1744), (8 février 1744-15 décembre 1751), (29 décembre 1751-3 octobre 1761), (3 février 1762-17 juin 1778), (8 juillet 1778-7 juillet 1790) ; procès verbaux de visite à domicile de brigadiers des fermes du roi (1724, 1732, 1737-1740, 1742-1743, 1751, 1754,1762, 1784-1789)

Date

1716-1789

Cote

B/1671

Résultat n°18

Etampes.- Construction d' un corps de garde : démolition d'un grenier à sel, construction d' un hangar , élévation du hangar.

Date

1847

Cote

42FI/163

Résultat n°19

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le).

Date

1679-1765

Cote

E/3809

Résultat n°20

Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/532/3