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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  2. Résultat n°2
    Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

    Date

    1913

    Cote

    18FI/1988

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    FAUCHER, M. B

    Date

    1915

    Cote

    INV/51

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  4. Résultat n°4

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Recueil de normes françaises de micrographie

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1692

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de micrographie
  6. Résultat n°6

    Le droit de la photographie

    Auteur

    FREMONT, Pierre

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/959

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le droit de la photographie
  7. Résultat n°7

    Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
  8. Résultat n°8

    Ici, seul un coiffeur a fait la résistance

    Date

    mercredi 04 novembre 2020

    Cote

    JAL1/557/23694/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23692-23716 (novembre 2020)
    • 23694
    • Ici, seul un coiffeur a fait la résistance
  9. Résultat n°9
    RGPD : le rôle de l'archiviste

    1 media

    RGPD : le rôle de l'archiviste

    Date de publication

    2022

    Auteur

    RANQUET, Marie

    Date

    2022

    Cote

    INQUARTO/3537

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • RGPD : le rôle de l'archiviste
  10. Résultat n°10

    Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France

    Auteur

    KAMENKA, Irène

    Date

    1998

    Cote

    INOCTAVO/3770

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France
  11. Résultat n°11

    Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique

    Date

    1973

    Cote

    PBR/2103

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Journal officiel de la République française. Propriété...
  12. Résultat n°12

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1514

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  13. Résultat n°13

    Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

    Auteur

    MARTIN, Robert

    Date

    1934

    Cote

    INQUARTO/175

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Date

    1920

    Cote

    INV/18

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  15. Résultat n°15

    Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques images

    Auteur

    GUASCO, Véronique

    Date

    2009-2010

    Cote

    PER860/1/31/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 31
    • Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques...
  16. Résultat n°16
    Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'Institut national de la propriété industrielle

    1 media

    Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'Institut national de la propriété industrielle

    Date de publication

    2002

    Auteur

    EMPTOZ, Gérard

    Date

    2024

    Cote

    INOCTAVO/4936

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Aux sources de la propriété industrielle : guide des...
  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Les cimetières et la police des sépultures ; traité pratique de législation par Emile Faÿ, édité aux éditions Berger-Levrault et cie, éditeurs [1910].

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT20 1I/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur

    Auteur

    KOPP, ROBERT

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER673/18/457/1

    • Contexte : HISTOIRE (L') PER673 (1980-...)

    • n° 443-478
    • 457
    • De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur
  19. Résultat n°19

    100 questions sur le permis de construire

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/303

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • 100 questions sur le permis de construire
  20. Résultat n°20

    Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

    Auteur

    DALLOZ, Edouard

    Date

    1891

    Cote

    INQUARTO/195

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
  21. Résultat n°21

    avril 20, 22-23, 24, 27, 29-30 ; mai 1-8, 15-24, 26, 28-29 ; juin 7-10, 18-19, 21; juillet 2 ; août 3, 5, 7, 9, 11-16, 19, 23, 24-25, suppl. uniquement, 27-31; septembre 1suppl. uniquement, 2, 4, 6 suppl. uniquement, 8 suppl. uniquement, 9-30, 28 pièces ; octobre 1-13, 15, 18-26, 28, 30-31 ; novembre 1-14 ; décembre 16, 1 pièce. 1872 : janvier 5-6 suppl. uniquement , 7-9, 18-19 suppl. uniquement, 20-21, 25 suppl. uniquement, 27, 12 pièces ; février 1, 6-7suppl. uniquement , 8-10

    Date

    1871

    Cote

    JAL164/1

    • Contexte : MONITEUR DES COMMUNES (LE)

    • avril 20, 22-23, 24, 27, 29-30 ; mai 1-8, 15-24, 26,...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    PELISSIER, Edmond

    Date

    1914

    Cote

    INV/67

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  23. Résultat n°23

    Jugement et arrêt rendus dans le procès intenté par la Société des auteurs, éditeurs et compositeurs de musique à l'Association amicale des anciens élèves du lycée Geoffroy-Saint-Hilaire

    Date

    1902

    Cote

    PBR/1239

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

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  24. Résultat n°24

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1515

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  25. Résultat n°25

    Recueil de normes françaises de documentation

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1693

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de documentation
  26. Résultat n°26

    Projet de loi d'orientation urbaine et foncière

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/112

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi d'orientation urbaine et foncière
  27. Résultat n°27

    Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal officiel, n°1255

    Date

    1970

    Cote

    PBR/343

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal...
  28. Résultat n°28

    Code général des impôts, législation applicable au 1er juillet 1965

    Date

    1965

    Cote

    INQUARTO/96

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code général des impôts, législation applicable au...
  29. Résultat n°29

    Du recueil des chartes mérovingiennes

    Date

    1850

    Cote

    INOCTAVO/747

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Du recueil des chartes mérovingiennes
  30. Résultat n°30

    Code de la propriété intellectuelle (partie législative)

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2778

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
  31. Résultat n°31

    Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour au 1er mars 1996

    Auteur

    VIVANT, Michel

    Date

    1996

    Cote

    INOCTAVO/3087

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour...