Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal officiel, n°1255

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque / PBR

Déplier tous les niveaux

Bibliothèque / PBR

Cote/Cotes extrêmes

PBR/1-2654

Date

s.d.

Mots clés typologiques

ouvrage imprimé

Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal officiel, n°1255

Cote/Cotes extrêmes

PBR/343

Date

1970

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

s.n.

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

38 p

Mots clés matières

20e siècle, législation, artiste

Mots clés lieux

FRANCE

Mots clés typologiques

publication officielle

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.