INOCTAVO/1-4966
Archives départementales de l’Essonne
Bibliothèque / INOCTAVO
1 media
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Bibliothèque / INOCTAVO
Cote/Cotes extrêmes
Date
s.d.
Mots clés typologiques
Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'Institut national de la propriété industrielle
Cote/Cotes extrêmes
INOCTAVO/4936
Date
2024
Identificateur de la ressource ISBN
2-7323-0000
Modalités d’acquisition
Don
Auteur
Langue des unités documentaires
Français
Lieu de publication, production et/ou distribution
Paris
Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur
INPI
Date de publication, production et/ou distribution
2002
Conditions d'accès
Sans délais
Pagination
252 p.
Présence d'illustration
Illustrations en noir et en couleur
Composition du matériau
Papier
Dimensions et unité de dimensions
23 cm
Note de résumé
Catalogue raisonné d'accès aux principaux fonds patrimoniaux de l'INPI, ce guide s'adresse aux chercheurs, conservateurs de musée et aux entreprises.
Table des matières
- Pourquoi un guide des archives de l'INPI ? 8
- L'histoire de la propriété industrielle en France 10
- Les brevets d'invention 22
- Les marques de fabrique et de commerce 114
- Les dessins et modèles industriels 150
- Textes et documents de référence ... 195Bibliographie générale 242
- Définitions juridiques 245
- Liste des illustrations 246
Mots clés matières