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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).

    Date

    1989-1990

    Cote

    3239W/176

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  2. Résultat n°2

    SOGEI (Palaiseau).

    Date

    1984-1989

    Cote

    3239W/282

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOGEI (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  3. Résultat n°3

    EUROBAT (Grigny).

    Date

    1999

    Cote

    3239W/347

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • EUROBAT (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  4. Résultat n°4

    HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).

    Date

    2003-2010

    Cote

    3239W/427

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2119W/89

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Date

    2004-2005

    Cote

    3239W/487

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  7. Résultat n°7

    SFM - Meuble 7 (Les Ulis).

    Date

    1983-1996

    Cote

    3239W/188

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SFM - Meuble 7 (Les Ulis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CGCT (Massy).

    Date

    1970-1986

    Cote

    3239W/51

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CGCT (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres TE à WI (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/12

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    MAPAC - CAPAM (Etampes).

    Date

    1969-1974

    Cote

    3239W/170

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MAPAC - CAPAM (Etampes).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  11. Résultat n°11

    OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Date

    1996-1999

    Cote

    3239W/471

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  12. Résultat n°12

    LMS (Morangis).

    Date

    1975

    Cote

    3239W/165

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LMS (Morangis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ste ERDIMAT (Igny).

    Date

    1994-1995

    Cote

    3239W/83

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Ste ERDIMAT (Igny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    TRAVEXPOS - RANNO (Chilly-Mazarin).

    Date

    1970-1980

    Cote

    3239W/305

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TRAVEXPOS - RANNO (Chilly-Mazarin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    SEROD (Chilly-Mazarin).

    Date

    1969-1970

    Cote

    3239W/253

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SEROD (Chilly-Mazarin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres BO à CO (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/2

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    SITELEC (Évry).

    Date

    2002

    Cote

    3239W/523

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SITELEC (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  18. Résultat n°18

    VARACHAUX (Wissous).

    Date

    2000-2001

    Cote

    3239W/568

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • VARACHAUX (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  19. Résultat n°19

    ITM LAI (établissement de Loriol), ITM LAI (établissement de Louviers), ITM LAI (établissement de Luxemont), ITM LAI (établissement Magny-le-Désert), ITM LAI (établissement Base Mauchamps), ITM LAI (établissement de Mellac), ITM LAI (établissement de Miramas), ITM LAI (établissement de Miribel), ITM LAI (établissement de Narbonne), ITM LAI (établissement Noyant-Touraine), ITM LAI (établissement Pagny s/ Meuse), ITM LAI (établissement de Pezenas), ITM LAI (établissement de Pierrelatte), ITM LAI (établissement de Reyrieux), ITM LAI (établissement Base de Rochefort), ITM LAI (établissement de Roullet), ITM LAI (établissement de Saint-Dié), ITM LAI (établissement de Saint Gérand), ITM LAI (établissement Saint-Hilaire), ITM LAI (établissement Saint Paul les Dax), ITM LAI (établissement de Tréville-Lisses), ITM LAI (établissement de Vimy).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3178W/27

    • Contexte : 3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

    • 2010.
    • ITM LAI (établissement de Loriol), ITM LAI (établissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    TEFID OUEST (Massy).

    Date

    1991-1996

    Cote

    3239W/546

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TEFID OUEST (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  21. Résultat n°21

    INTERSPORT (Longjumeau).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3239W/429

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • INTERSPORT (Longjumeau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants) et Groupe ACCOR Réservation Services, Novotel, Afrique à EVRY, SA ACTIF Industries à BONDOUFLE, Société AGESCO (expertise comptable) à GRIGNY, Société AKZO NOBEL à DOURDAN, Société ALCATEL OPTRONICS à NOZAY, Société ALPHA CHROME à BONDOUFLE, Société AOIP INSTRUMENTATION et SA ARBOR FRANCE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (AFDI) à EVRY, Groupe AREC (Analyse Révision Expertise Comptables) à LONGJUMEAU, Société ARTIERI (café-restaurant-tabac) à QUINCY-SOUS-SENART, SARL ATLANTE Construction (entreprise générale de maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA ACC (Audit, Conseil, Comptabilité) à JUVISY-SUR-ORGE, SA AULAFI à SAINT-AUBIN, SA AUTOMATISMES SEGUIN (études et réalisations pour électricité et automatismes industriels, programmation, télégestion, supervision) à MONTGERON, SARL AUTOMOBILES BRUSA (concessionnaire Audi-Volkswagen) LES ULIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/114

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2119W/122

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Logic Line Opérations (Évry).

    Date

    1994

    Cote

    3239W/166

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Logic Line Opérations (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  25. Résultat n°25

    GEODIS LOGISTICS Ile de France, HTDS, INTER APPRO, ISOFT, ITM LEMI (cadre), ITM LEMI (établissement de Garancières), ITM LEMI (établissement d'Albon), ITM LEMI (établissement d'Anaïs), IWAKI France, Jean LEFEBVRE, Laboratoire BIO-EC, LASERSON, LBE INGENIERIE, LEASAMETRIC, PFI MANAGEMENT, SOUBRIER, SPECTRUM DESIGN, TELINDUS France, TRAVAUX PUBLICS DE SOISY, VECSYS SA, WEINMANN, WINTER & COMPANY, XILEO TRANSACTIONS SYSTEM.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3178W/23

    • Contexte : 3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

    • 2010.
    • GEODIS LOGISTICS Ile de France, HTDS, INTER APPRO,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Informatique de Systèmes et de Réseaux (Société) (Évry).

    Date

    1983

    Cote

    3239W/140

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Informatique de Systèmes et de Réseaux (Société) (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Les Pierreux de France (Évry).

    Date

    1978-1979

    Cote

    3239W/216

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Les Pierreux de France (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  28. Résultat n°28

    APPIA (Arpajon).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3239W/370

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • APPIA (Arpajon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  29. Résultat n°29

    SYSA (Dourdan).

    Date

    2003-2005

    Cote

    3239W/543

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SYSA (Dourdan).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  30. Résultat n°30

    AIF Services (Ris-Orangis).

    Date

    1995

    Cote

    3239W/3

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • AIF Services (Ris-Orangis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  31. Résultat n°31

    DAWSON France (Palaiseau).

    Date

    1985-1996

    Cote

    3239W/70

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DAWSON France (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  32. Résultat n°32

    SIAPA (Palaiseau).

    Date

    1978-1980

    Cote

    3239W/260

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SIAPA (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société RD Service à EVRY, société REFLETS de PARIS à WISSOUS, société ROSPART (plomberie) à JUVISY-SUR-ORGE, SEDI (Société Européenne de Distribution Industrielle) à EVRY, SEMIP (bâtiments, travaux publics) à BALLAINVILLIERS, société MONOPRIX SEMME à BRUNOY et à MONTGERON, SARL SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, société SLC MASSON à VERRIERES-LE-BUISSON, SMA (Société des Magasins Auxerrois) centre commercial Val d'Yerres à QUINCY-SOUS-SENART, SMI (plafonds suspendus, isolation et décoration) à SAVIGNY-SUR-ORGE, SNS (Systems and Networks Solutions, société de conseil informatique) aux ULIS, SMTPSE (Société de Matériel et de Travaux Publics du Sud de l'Essonne) à CORBEIL-ESSONNES, société S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, STA (Société de Transport par Autocars) à MENNECY, entreprise SOMOREL (installations électriques) à MORANGIS, société TEKTRONIX aux ULIS, société THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, S.A VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, société VESTALIA à EVRY, Groupe VOISIN (création et entretien des parcs et jardins) aux ULIS (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    2119W/84

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ACTION ASSISTANCE DEMENAGEMENT TORRENS (Villabé).

    Date

    2004

    Cote

    3239W/555

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ACTION ASSISTANCE DEMENAGEMENT TORRENS (Villabé).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  35. Résultat n°35

    SENPOF (Massy).

    Date

    1992-1994

    Cote

    3239W/250

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SENPOF (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Electronique D2 (Massy).

    Date

    1994-1998

    Cote

    3239W/87

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Electronique D2 (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Optique VETTER Carrefour (Évry).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3239W/472

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Optique VETTER Carrefour (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  38. Résultat n°38

    DANTEC DYNAMICS, DASSY PERE ET FILS, DATASURF, DELACOMMUNE ET DUMONT, EDP SCIENCES, ELEXIENCE, ELIOKEM, EST PM, EXPEDIT DIFFUSION, FDV, FERELEC INDUSTRIES, F2I IDF, DJEDAÏ, FONCIA VAL D'ESSONNE.

    Date

    2005

    Cote

    2787W/7

    • Contexte : ACCORDS D'INTÉRESSEMENT

    • 2005.
    • DANTEC DYNAMICS, DASSY PERE ET FILS, DATASURF, DELACOMMUNE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ménibus et Associés (Lisses).

    Date

    1995

    Cote

    3239W/185

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Ménibus et Associés (Lisses).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  40. Résultat n°40

    CERCO (Les Ulis).

    Date

    1992-1995

    Cote

    3239W/49

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CERCO (Les Ulis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/120

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres IM à LI (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2367W/58

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  43. Résultat n°43

    Euronetec France (Athis-Mons).

    Date

    1979-1986

    Cote

    3239W/104

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Euronetec France (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  44. Résultat n°44

    UPSYS (Corbeil).

    Date

    1995

    Cote

    3239W/308

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • UPSYS (Corbeil).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  45. Résultat n°45

    ITMLI (91), ITMLI (26), ITMLI (56), ITMLI (45), ITMLI (E.I.T), ITMLI (ERT EST), ITMLI (62), ITMLI (44).

    Date

    2006

    Cote

    2787W/24

    • Contexte : ACCORDS D'INTÉRESSEMENT

    • 2006.
    • ITMLI (91), ITMLI (26), ITMLI (56), ITMLI (45), ITMLI...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Groupe EURORGA-ORGAZYM (Orsay).

    Date

    1982-1986

    Cote

    3239W/101

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Groupe EURORGA-ORGAZYM (Orsay).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres AC à AM (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2367W/14

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  49. Résultat n°49

    Coutant (Viry-Châtillon).

    Date

    1973-1982

    Cote

    3239W/65

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Coutant (Viry-Châtillon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres PR à SA (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2367W/30

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  51. Résultat n°51

    OGA-TP (Évry).

    Date

    1987-1991

    Cote

    3239W/206

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • OGA-TP (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  52. Résultat n°52

    MULLER MARTINI (Palaiseau).

    Date

    1983-2004

    Cote

    3239W/462

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MULLER MARTINI (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  53. Résultat n°53

    L'Emballage Carton (Brétigny-sur-orge).

    Date

    1985-1996

    Cote

    3239W/86

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • L'Emballage Carton (Brétigny-sur-orge).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres ST à SO (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/10

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  55. Résultat n°55

    Heudebert SA (Athis-Mons).

    Date

    1987-1996

    Cote

    3239W/123

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Heudebert SA (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  56. Résultat n°56

    SCHLUMBERGER (Massy).

    Date

    1977-1978

    Cote

    3239W/243

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SCHLUMBERGER (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  57. Résultat n°57

    TANSMONDIAL (Les Ulis).

    Date

    1991

    Cote

    3239W/303

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TANSMONDIAL (Les Ulis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Kirchheim-Grillot (Évry).

    Date

    1991-1992

    Cote

    3239W/151

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Kirchheim-Grillot (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  59. Résultat n°59

    SAMM (Bièvres).

    Date

    1999-2000

    Cote

    3239W/505

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SAMM (Bièvres).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société CARREFOUR Marseille, Mérignac, Meylan, Montesson, Nantes, Nevers, Nice, Nîmes, Aulnay, Perpignan, Pontault-Combault, Porte de Montreuil, Portet-sur-Garonne, Rambouillet, Rosny, Saran, Saint-Denis, Sevran, Stains, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Herblain, Saint-Pol-sur-Mer, Saint-Quentin-en-Yvelines, Toulon, Toulouse, Venette, Vénissieux, Villeurbanne, Villers-en-Bière dont le siège est à EVRY (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2119W/101

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Entreprise E. DREVET (Villebon s/yvette - Palaiseau).

    Date

    1972-1973

    Cote

    3239W/90

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Entreprise E. DREVET (Villebon s/yvette - Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  62. Résultat n°62

    SANDERS (Athis-Mons).

    Date

    1991-1996

    Cote

    3239W/507

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SANDERS (Athis-Mons).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  63. Résultat n°63

    ACE (Atelier des Compagnons Etinceleurs) (Ballainvilliers).

    Date

    1988-1990

    Cote

    3239W/21

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ACE (Atelier des Compagnons Etinceleurs) (Ballainvilliers).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  64. Résultat n°64

    VALVE PRECISION France (Les Ulis).

    Date

    1991-1996

    Cote

    3239W/567

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • VALVE PRECISION France (Les Ulis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Isolétanche-Fassadal (Ballainvilliers).

    Date

    1982-1986

    Cote

    3239W/144

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Isolétanche-Fassadal (Ballainvilliers).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  66. Résultat n°66

    MATRA DEFENSE EQUIPEMENTS (Les Ulis).

    Date

    1998-1999

    Cote

    3239W/443

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MATRA DEFENSE EQUIPEMENTS (Les Ulis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Entreprise Maurice MOREL (Arpajon).

    Date

    1970-1973

    Cote

    3239W/195

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Entreprise Maurice MOREL (Arpajon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres BI à BR (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2367W/38

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  69. Résultat n°69

    Garage du Donjon (Sainte-Geneviève-des-Bois).

    Date

    2004

    Cote

    3239W/407

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Garage du Donjon (Sainte-Geneviève-des-Bois).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  70. Résultat n°70

    EUROSTYLE (Verrières-le-Buisson).

    Date

    1989-1996

    Cote

    3239W/100

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • EUROSTYLE (Verrières-le-Buisson).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  71. Résultat n°71

    SHERWOOD (Bondoufle).

    Date

    1976-1977

    Cote

    3239W/259

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SHERWOOD (Bondoufle).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  72. Résultat n°72

    UNIVERSAL DET (Palaiseau).

    Date

    1992-1995

    Cote

    3239W/565

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • UNIVERSAL DET (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  73. Résultat n°73

    OGP, OPERIS, O'PIGIBUS, PANHARD GENERAL DEFENSE, PASCOT AUDIT, REMOND LUC, RENAULT SPORT, SERDI, SIFA, SIMP, SNC EHS, SNC MANAGEMENT HÔTELS, SOLETANCHE BACHY PIEUX, SOUCHARD et Fils, 3S PHOTONICS, STANLEY France, STI, STMI, S.T.R.F.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3178W/31

    • Contexte : 3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

    • 2010.
    • OGP, OPERIS, O'PIGIBUS, PANHARD GENERAL DEFENSE, PASCOT...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    TRAVAUX PUBLICS DE L'ESSONNE (Montlhéry).

    Date

    1976-2003

    Cote

    3239W/557

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TRAVAUX PUBLICS DE L'ESSONNE (Montlhéry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  75. Résultat n°75

    PAILLE SAS, PHARMACIE DE LA JEANOTTE, PIEZOTRONICS (pcb), POINT COM, PORITE EUROPE, QUASI, QUIES, RECMA, REFLEX CES, RENAULT SPORT TECHNOLOGIES.

    Date

    2006

    Cote

    2787W/27

    • Contexte : ACCORDS D'INTÉRESSEMENT

    • 2006.
    • PAILLE SAS, PHARMACIE DE LA JEANOTTE, PIEZOTRONICS...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  76. Résultat n°76

    Avery (Chilly-Mazarin).

    Date

    1974-1976

    Cote

    3239W/26

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Avery (Chilly-Mazarin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Groupe IDEE (Saint-Michel-sur-Orge).

    Date

    1994-2002

    Cote

    3239W/425

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Groupe IDEE (Saint-Michel-sur-Orge).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  78. Résultat n°78

    MAGNOLIAS (les) (HPG), MALVERN INSTRUMENTS, MARBRERIE DE L'ESSONNE, MECA CONCEPT, MEYER Daniel (Transports), MOTEUR MODERNE, M.I.H, MTK IMPORT EXPORT, MULTISOL France, MURAT Christian, L'ORANGERIE, PCAS (38), PCAS (61), PCAS (accord cadre), PCAS (78), PELLORGE Julien.

    Date

    2005

    Cote

    2787W/10

    • Contexte : ACCORDS D'INTÉRESSEMENT

    • 2005.
    • MAGNOLIAS (les) (HPG), MALVERN INSTRUMENTS, MARBRERIE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    LARA (Morangis).

    Date

    1971-1972

    Cote

    3239W/155

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LARA (Morangis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  80. Résultat n°80

    ALCATEL OPTRONICS (Nozay).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3239W/366

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ALCATEL OPTRONICS (Nozay).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)