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ACCORDS D'INTÉRESSEMENT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2787W1-2787W/29

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2.90 ml, 29 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/11/2017

Présentation du contenu

Dossiers des accords d'intéressement des entreprises (2004-2006).

Mode de classement

Alphabétique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2787W/3-2787W/14

Date

2005

Conditions d'accès

Communicable

MAGNOLIAS (les) (HPG), MALVERN INSTRUMENTS, MARBRERIE DE L'ESSONNE, MECA CONCEPT, MEYER Daniel (Transports), MOTEUR MODERNE, M.I.H, MTK IMPORT EXPORT, MULTISOL France, MURAT Christian, L'ORANGERIE, PCAS (38), PCAS (61), PCAS (accord cadre), PCAS (78), PELLORGE Julien.

Cote/Cotes extrêmes

2787W/10

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

intéressement des travailleurs, entreprise

Mots clés typologiques

accord de travail