INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société CARREFOUR Marseille, Mérignac, Meylan, Montesson, Nantes, Nevers, Nice, Nîmes, Aulnay, Perpignan, Pontault-Combault, Porte de Montreuil, Portet-sur-Garonne, Rambouillet, Rosny, Saran, Saint-Denis, Sevran, Stains, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Herblain, Saint-Pol-sur-Mer, Saint-Quentin-en-Yvelines, Toulon, Toulouse, Venette, Vénissieux, Villeurbanne, Villers-en-Bière dont le siège est à EVRY (1996).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/101

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1996

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012