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  1. Résultat n°1

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).

    Date

    1704

    Cote

    E/4342

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1923-1924).

    Date

    1923-1924

    Cote

    2P/106

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT53 1G/17

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ITTEVILLE. - Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclaration des superficies exploitées au cours de la campagne (1947-1948) ; enquête agricole de printemps et d'automne 1948 : tableau registre de culture, superficies récoltées de céréales ; déclaration de récolte de blé et de seigle (1848), répartition des engrais et répartition des moyens de liage, état communal de statistiques agricoles (1948). Etat communal de statistique agricole, enquête agricole de printemps : tableaux, registre de culture, superficie en céréales (1950-1953) ; état communal de statistique agricole (1954) ; déclaration concernant la récolte de blé (1955-1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT54 3F/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Impôts sur les bénéfices de l'exploitation...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2011

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
  6. Résultat n°6

    Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, réclamations, duplicata de factures, correspondance (1939-1960) ; prélèvement exceptionnel, emprunt libératoire : instructions, évaluations, règlement, bordereau de souscription, circulaires, notices d'informations, correspondance (1948).

    Date

    1939-1960

    Cote

    73J/52

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).

    Date

    1707

    Cote

    E/4348

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1927).

    Date

    1927

    Cote

    2P/112

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenu des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices de la rue Sainte-Croix aux hameaux).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/30

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1932).

    Date

    1932

    Cote

    2P/118

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1928).

    Date

    1928

    Cote

    2P/113

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2P/115

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/108

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    3J/112

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2012

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union...
  16. Résultat n°16

    CHEVANNES. - Contributions directes : tableaux (1901-1907, 1913-1917, 1948) ; contributions foncières (propriétés bâties et non bâties), contributions personnelle-mobilière et contributions des patentes : tableaux (1929-1931, 1933-1935) ; contributions foncières et impositions locales : tableaux (1918, 1919, 1920, 1921, 1923, 1925, 1926, 1941-1943) ; contributions directes et des taxes assimilées incorporées dans l'année, développement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes : tableaux (195-1959) ; imôt sur le revenu des personnes physiques (taxe proportionnelle, bénéfices de l'exploitation agricole) : tableaux (1952; 1954-1958).

    Date

    1901-1959

    Cote

    EDEPOT53 1G/18

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Contributions directes : tableaux (1901-1907,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration des contributions directes, communes de l'ESSONNE : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/34

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/32

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  20. Résultat n°20

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1924).

    Date

    1924

    Cote

    2P/107

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenu des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/31

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, correspondance (1935-1960) ; versements exceptionnels sur les réserves : déclarations, règlement, correspondance (1955-1963) ; versements forfaitaires : déclarations de traitements et salaires versés, correspondance (1947-1965) ; emprunts libératoires du prélèvement exceptionnel : bulletin de souscription (s. d.).

    Date

    1935-1965

    Cote

    73J/53

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1931).

    Date

    1931

    Cote

    2P/117

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMARANDE. - Agriculture. - Impositions de la campagne agricole en avoine, légumes secs, orge, pomme de terre, paille, foin, veaux, moutons.

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT22 3F/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Agriculture. - Impositions de la campagne...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1926).

    Date

    1926

    Cote

    2P/110

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, communes de CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES (hospice civil, hôpital...), FONTAINE-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/33

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1933-1934).

    Date

    1933-1934

    Cote

    2P/119

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/109

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1935-1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    2P/120

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu des capitaux immobiliers, dossiers des sociétés Berruet, Massé et Maréchal, Civile immobilière des tilleuls et Spécial comète à MASSY, de la boulangerie-pâtisserie du Haut-MASSY, de la Caisse populaire de MASSY, des Laboratoires industriels à MASSY, de la commune de MORANGIS, de la société civile immobilière à MORANGIS, de la Chaudronnerie générale à MASSY, de la société Méry et Pecqueur à MASSY, de la commune et de la caisse rurale de SAULX-LES-CHARTREUX, des sociétés Beugnet et Cie et Frères Jacques à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, de la caisse rurale de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, des Chantiers de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, de la société Marit de Vigne à VILLIERS-SUR-ORGE, des sociétés Boucher frères, Lerouge et Lejeune et pépinières Thirion à WISSOUS : états de situation, bilans, comptes-rendus d'assemblée générale, statuts, journaux d'annonces légales.

    Date

    1930-1954

    Cote

    1181W/16

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Impositions en oléagineux, betteraves, céréales, fourrage, viande, oeufs et autres denrées : tableaux de répartition, engagements de livraison, listes des cultivateurs, demandes de prise en charge des récoltes de blé, déclarations de production, recours, réductions de l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole en faveur des producteurs de blé et de seigle, carnets d'ordre de production (2 pièces), correspondance, télégramme.

    Date

    1917-1948

    Cote

    EDEPOT19 4F/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices de la rue Aristide Briand à l'avenue de Paris).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/28

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1923).

    Date

    1923

    Cote

    2P/105

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].

    Date

    1562-1563

    Cote

    E/4369

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1922).

    Date

    1922

    Cote

    2P/104

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées : déclarations de la société anonyme de l'imprimerie la Semeuse (juin 1977-avril 1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    73J/50

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  37. Résultat n°37

    COURSON-MONTELOUP. - Impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe proportionnelle aux bénéfices de l'exploitation agricole : liste des contribuables (1955).

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT48 1G/12

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Impôt sur le revenu des personnes...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  38. Résultat n°38
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

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    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2013

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner...
  39. Résultat n°39

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices du boulevard Pasteur à la rue Saint -Antoine).

    Date

    1938-1945

    Cote

    2056W/29

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1927).

    Date

    1927

    Cote

    2P/111

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)