CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT53 GG/1-S/2

Date

1519-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

120 articles

Origine

CHEVANNES (service producteur)

CHEVANNES (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de Chevannes qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées en décembre 2003 aux Archives départementales de l'Essonne à la suite de la visite dans la commune du directeur des services d'archives. Ces documents couvrent une période allant de 1519 à 1993 et représentent 120 articles (soit environ 3,3 ml) répartis de la manière suivante: - archives antérieures à la Révolution: GG1-GG5 Registres paroissiaux (1519-1792). - archives postérieures à la Révolution: 1D1-1D6 Conseil Municipal (1804-1930); 2D1-2D2 Actes de l'administration municipale (1852-1967); 1E1-1E10 Registres d'Etat civil (1700-1940); 1F1 Population (1832-1975); 3F1-3F3 Agriculture (1848-1943); 1G1-1G21 Contributions directes ( 1823-1959); 1H1 Recrutement militaire (1846-1938); 2H1-2H2 Administration militaire (1870-1927); 3H1 Garde nationale (1833-1940); 4H1-4H6 Mesures d'exception et faits de guerre (1850-1948); 1I1 Police locale (1935-1942); 2I1-2I8 Police générale (1914-1968); 3I1 Justice (1913); 5I1 Hygiène publique et salubrité (1940); 1K1 Elections (1926-1945); 1L1-1L4 Comptabilité de la commune (1822-1955); 2L1 Revenus et charges de la commune (1963-1993); 1M1 Edifices publics (1926-1939); 2M1-2M2 Edifices du culte et cimetières (1851-1935); 4M1 Edifices à usage d'établissement d'enseignement (1881-1938); 1O1-1O10 Travaux publics et voirie (1807-1940); 2O1-2O2 Moyens de transports et travaux divers (1926-1960); 3O1-3O2 Navigation et régime des eaux (1920-1929); 1P1-1P6 Culte catholique (1773-1906); 1Q1-1Q9 Bureaux de bienfaisance (1805-1948); 5Q1-5Q8 Application des lois d'assistance et de prévoyance (1852-1958); 1R1-1R2 Instruction publique (1919-1935) S1-S2 Divers (18ème siècle).

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT53 1G/17

Date

1946-1958

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CHEVANNES (service producteur)

CHEVANNES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/12/2003