ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

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Cote/Cotes extrêmes

73J/1-148

Date

1890-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

148 articles

Origine

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur)

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

Présentation du contenu

Les archives de l'imprimerie la Semeuse à Etampes sont arrivées aux Archives départementales de l'Essonne, en juin 2005. Ce fonds a été classé comme suit :

73 J 1-2 Constitution de l'affaire : constitution de la société, modification des statuts

73 J 3-8 Conseil d'administration et assemblées générales

73 J 9 Direction générale : information extérieure, documentation

73 J 10 Domaine : bâtiments industriels

73 J 11-12 Matériel d'exploitation 

73 J 13-32 Approvisionnement et fabrications : approvisionnement et produits fabriqués

73 J 33-57 Services financiers : comptes de l'entreprise, obligations, emprunts, relations avec les banques, impôts et taxes

73 J 58-90 Comptabilité

73 J 91-95 Correspondance : correspondance envoyée

73 J 96-98 Contentieux

73 J 99-101 Services commerciaux : représentation, publicité

73 J 102-148 Personnel : salaires, cotisations, conventions relatives au personnel, réglementation du travail, affaires sociales, formation professionnelle

Langue des unités documentaires

Français

Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, correspondance (1935-1960) ; versements exceptionnels sur les réserves : déclarations, règlement, correspondance (1955-1963) ; versements forfaitaires : déclarations de traitements et salaires versés, correspondance (1947-1965) ; emprunts libératoires du prélèvement exceptionnel : bulletin de souscription (s. d.).

Cote/Cotes extrêmes

73J/53

Date

1935-1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur)

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/08/2005