Filtrer les résultats
Multimédias
  • 440
  • 6
  • 1
Période
  • 16
  • 29
  • 32
  • 47
  • 81
  • 145
  • 264
  • 54
  • 73
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 161
  • 55
  • 32
  • 22
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 266
  • 50
  • 40
  • 36
  • 36
Afficher plus
Typologies
  • 120
  • 81
  • 61
  • 58
  • 46
Afficher plus
Sujets
  • 446
  • 281
  • 210
  • 118
  • 91
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

446 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Cote
C/1318
 Date
1780-1781
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...
Résultat n°2

Paroisse de BURES (1778-1846).
Cote
1J/277
 Date
1778-1846
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
TERRIER, pièce comptable, sceau

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°3

Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

Cote
C19/19
 Date
1790
 Lieu
ORMOY, VILLABE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.
Résultat n°4

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Cote
EDEPOT47 4H/1
 Date
1870-1874
 Lieu
CORBREUSE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...
Résultat n°5

Rôles de tailles. - TIGERY.

Cote
C21/1
 Date
1790
 Lieu
TIGERY
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - TIGERY.
Résultat n°6

Recherches historiques sur Longpont-sur-Orge
Cote
INQUARTO/2274
 Date
1980
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recherches historiques sur Longpont-sur-Orge
Résultat n°7

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°8

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.
Cote
13H/23
 Date
1383-1790
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, BONDOUFLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERT-LE-PETIT
 Type de document
bail, dossier de procédure

  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1110
 Date
1117-1584
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°10

Rôles de tailles. - PARAY.

Cote
C19/24
 Date
1790
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - PARAY.
Résultat n°11

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Cote
47J/26
 Date
1587-1777
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...
Résultat n°12

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE PLESSIS. Procédures diverses (1607-1720).
Cote
63H/64
 Date
1607-1720
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°13

Rôles de tailles. - MENNECY.

Cote
C18/1
 Date
1790
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - MENNECY.
Résultat n°14

LIMOURS, curé : quittance du trésor royal [un parchemin].

Cote
1J/658
 Date
1787
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LIMOURS, curé : quittance du trésor royal [un parchemin]....
Résultat n°15

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).
Cote
E/4342
 Date
1704
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, GRANGES-LE-ROI (LES), PALAISEAU Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°16

Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire numérique de la Série B
Cote
INV/1877
 Date
1999
 Lieu
EURE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire...
Résultat n°17

Centième denier (4 janvier 1747-4 décembre 1752) [lacunes : 1719-1747].

Cote
C/1236
 Date
1747-1752
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (4 janvier 1747-4 décembre 1752) [lacunes...
Résultat n°18

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE PLESSIS (1360-1784).
Cote
63H/62
 Date
1360-1784
 Lieu
YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°19

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Cote
C19/16
 Date
1790
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORANGIS.
Résultat n°20

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

Cote
2O/246
 Date
1829-1939
 Lieu
CERNY
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°21

Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

Cote
13J/95
 Date
1552-1669
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...
Résultat n°22

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Cote
1J/266
 Date
1789-1851
 Lieu
ETAMPES Commune, SENART (FORET DE), SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
Résultat n°23

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).
Cote
E/4668
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°24

MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des cens et rentes seigneuriales dûs au duché de Villeroy (1739), tableau d'imposition des contribuables du bailliage de MENNECY (1739-1744) ; extrait des registres du bailliage, duché et paierie de Villeroy relatif aux amendes prononcées contre les particuliers (1728-1744) ; état des mutations et héritages du duché de Villeroy (1728-1745) ; état des recettes, dépenses et rentes du duché de Villeroy (1733-1751).

Cote
2E77/165
 Date
1728-1751
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
minute notariale, rôle d'imposition, TABLE CENSITAIRE, registre des entrées et des sorties, registre, compte financier

  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des...
Résultat n°25

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures.
Cote
79J40/8
 Date
1543-1796
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
Résultat n°26

Centième denier (28 avril 1779-29 janvier 1781) [lacunes : 1775-1779, 1781-1784].

Cote
C/2135
 Date
1779-1781
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (28 avril 1779-29 janvier 1781) [lacunes...
Résultat n°27

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°28
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

1 media

Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

Cote
A/1005
 Date
1235-1262
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
charte

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...
Résultat n°29

Centième denier (9 janvier 1729-8 juillet 1731) [lacunes : 1720-1729, 1731-1733].

Cote
C/2352
 Date
1729-1731
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (9 janvier 1729-8 juillet 1731) [lacunes...
Résultat n°30

Rôles de tailles. - VILLABE.

Cote
C22/4
 Date
1790
 Lieu
VILLABE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - VILLABE.
Résultat n°31

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Cote
C19/10
 Date
1790
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORANGIS.
Résultat n°32

Rôles de tailles. - RIS.

Cote
C19/34
 Date
1790
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - RIS.
Résultat n°33
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)
Cote
27J/115
 Date
1653-1878
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
Résultat n°34

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° 4821 à 6220
Cote
INV/806/3
 Date
1887
 Lieu
SEINE-MARITIME
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
Résultat n°35
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

Cote
12J/78/1
 Date
1662-1741
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°36

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/887
 Date
1891
 Lieu
VIENNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
Résultat n°37

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier
Cote
INV/189
 Date
1869
 Lieu
CORREZE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°38

Rôles de tailles. - VILLABE.

Cote
C22/2
 Date
1790
 Lieu
VILLABE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - VILLABE.
Résultat n°39

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Cote
2O/835
 Date
1831-1930
 Lieu
MENNECY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...
Résultat n°40

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870 : état des contributions de guerre.

Cote
EDEPOT32 4H/2
 Date
1871
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...
Résultat n°41

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1620).
Cote
E/4671
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, EGLY, BREUX-JOUY, MAUCHAMPS, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°42

Rôles de tailles. - PARAY.

Cote
C19/27
 Date
1790
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - PARAY.
Résultat n°43

Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des tailles de la paroisse de PALAISEAU par le receveur de l'élection de PARIS (1689-1691).

Cote
C/4003
 Date
1689-1691
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARIS Département
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des...
Résultat n°44

Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.

Cote
C22/18
 Date
1790
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.
Résultat n°45

Rôles de tailles. - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

Cote
C20/16
 Date
1790
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.
Résultat n°46

Impôts. - Provisions des privilégiés.

Cote
C/41
 Date
1740-1745
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Impôts. - Provisions des privilégiés.
Résultat n°47

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t

Cote
13J/101
 Date
1537-1760
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
inventaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
Résultat n°48

Famille de BRETIGNIERES. - Succession DOUBLET (concerne Eustache THIBEUF et Jacques de BRETIGNIERES) : vente par Pierre LANGLOIS à Yon DOUBLET, de biens tenus en la censive de l'évêque de PARIS à cause de la seigneurie de SAINT MAUR DES FOSSES, original et copie (1607), extrait du partage de l'héritage de Yon DOUBLET entre Joseph DOUBLET et consorts (1650), extrait des déclarations de terres fournies par Eustache THIBEUF original et copie (1664), requête d'Eustache THBEUF qui réclame la saisie arrêt contre les locataires pour défaut de paiement de cens, parchemin et papier (1689), sommations, saisies et sentence contre la famille DOUBLET, parchemin et papier (1690), sentence contradictoire contre le curateur de la succession DOUBLET, saisie réelle (1692), procès verbal d'appositions d'affiches, de criées (1693), extrait imprimé des registres des requêtes du palais qui procède à l'adjudication des biens de Etienne DOUBLET et Catherine DURAND sa femme (1694) ; extrait du partage et des saisies réelles des biens et héritages des nommés DOUBLET adjugés au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; quittance du prix de l'adjudication des héritages des DOUBLET au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695), sentence qui ordonne que la saisine qui sera prise par de BRETIGNIERES sur l'un des seigneurs concerné par les héritages de l'adjudication, vaudra pour tous ceux mentionnés, quittance de consignation, frais ordinaires des criées requis par Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; sentence exécutoire contre la succession DOUBLET (1697) ; procédure pour Jacques de BRETIGNIERES appelant d'une sentence rendue en l'élection de PARIS en 1695 contre les collecteurs des tailles du faubourg SAINT JACQUES à CORBEIL et contre Pierre MOYNET sergent et sa femme (1696-1698) ; liasse concernant des héritages près de la GRANGE FEU LOUIS : mémoire, sentence entre Jacques de BRETIGNIERES et BOILLET possesseur de plusieurs maisons et héritages saisis sur le curateur de la succession vacante de Etienne DOUBLET et consorts Jacques de BRETIGNIERES étant adjudicataire, demande contre Olivier DEJEAN écuyer de la duchesse d'ORLEANS qui a acquis le fief et la seigneurie de la GRANGE FEU LOUIS de Daniel BOILLET (1706), désistement et quittance de la veuve MOYNET héritière de Françoise DOUBLET fille d'Yon (1716), bail à rente par Marie Anne REMY veuve RICHARD à Eloy BEZARD (1752)

Cote
77J/131
 Date
1607-1752
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, EVRY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Succession DOUBLET (concerne...
Résultat n°49

Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.

Cote
C22/37
 Date
1790
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.
Résultat n°50

La dernière taille : abolition des privilèges et technique fiscale d'après le rôle de Janvry pour les six derniers mois de 1789 et 1790
Cote
PBR/2001
 Date
1997
 Lieu
JANVRY
 Type de document
étude, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La dernière taille : abolition des privilèges et technique...
Résultat n°51

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.
Cote
63H/43
 Date
1138-1771
 Lieu
YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLABE, BOUVILLE, BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
bulle pontificale, règlement

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°52

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales
Cote
INV/1619
 Date
1871
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
Résultat n°53

Etats de situation des paroisses de l'élection et tableaux de répartition des tailles et de la capitation. - Subdélégation de MONTLHERY.

Cote
C/4001
 Date
1786-1788
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Etats de situation des paroisses de l'élection et tableaux...
Résultat n°54

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1642).
Cote
E/4886
 Date
1642
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°55

Rôles de tailles. - WISSOUS.

Cote
C23/12
 Date
1789
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - WISSOUS.
Résultat n°56
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Baux à loyer.

2 medias

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Baux à loyer.
Cote
63H/45
 Date
1227-1768
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
bail, plan

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°57

Généralité de PARIS. - Etat des finances [1768] : bande positive de 6,5 mètres [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote J 2669].

Cote
1MI/252/1
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Département
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • Généralité de Paris : état des finances
  • Généralité de PARIS. - Etat des finances [1768] : bande...
Résultat n°58

Centième denier (1er septembre 1706-8 mars 1717).

Cote
C/2350
 Date
1706-1717
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (1er septembre 1706-8 mars 1717).
Résultat n°59

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré de SAINT-LAURENT de MONTLHERY. Dîmes, ensaisinements, baux et rentes, quittances.

Cote
14H/1
 Date
1409-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 14H PRIEURE BENEDICTIN SAINT-LAURENT DE MONTLHERY (1409-1785)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°60

Centième denier (1er mars 1734-14 mai 1735) [lacunes : 1735-1747].

Cote
C/1309
 Date
1734-1735
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (1er mars 1734-14 mai 1735) [lacunes...
Résultat n°61

Les fluctuations du produit de la dîme, conjoncture décimale et domaniale de la fin du moyen-âge au XVIIe siècle
Cote
INOCTAVO/773
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département, HOLLANDE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les fluctuations du produit de la dîme, conjoncture...
Résultat n°62

Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II
Cote
INV/247
 Date
1899
 Lieu
DORDOGNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire...
Résultat n°63

Privilèges, franchises et libertés des bourgeois et habitants (contenant chartres du Roy Charles VII)
Cote
INSEIZE/933
 Date
1661
 Lieu
LOIRET
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Privilèges, franchises et libertés des bourgeois et...
Résultat n°64

Gestion domaniale (1646-1674)

Cote
G/248
 Date
1646-1674
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété, TERRIER, CENSIER, convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1646-1674)
Résultat n°65

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1611).
Cote
E/4576
 Date
1611
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, BREUILLET
 Type de document
minute notariale, acte authentique, titre de propriété, bail, convention, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°66

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (1er février - 21 novembre 1703).
Cote
E/4341
 Date
1703
 Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, IGNY, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°67

Centième denier (10 juillet 1706-2 janvier 1714) [lacunes : 1714-1715].

Cote
C/1304
 Date
1706-1714
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (10 juillet 1706-2 janvier 1714) [lacunes...
Résultat n°68

VI : Archives ecclésiastiques série G : n° 1170 à 3044 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/813/2
 Date
1910
 Lieu
SOMME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • VI : Archives ecclésiastiques série G : n° 1170 à 3044...
Résultat n°69

Rôles de tailles. - QUINCY.

Cote
C19/33
 Date
1790
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - QUINCY.
Résultat n°70

MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de la dîme à l'occasion d'un procès avec le prieur de Saint-Laurent, (1780), [1 pièce].

Cote
ESUPPL/833
 Date
1780
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de...
Résultat n°71

Rôles de tailles. - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

Cote
C20/15
 Date
1790
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.
Résultat n°72

Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.

Cote
C22/25
 Date
1790
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.
Résultat n°73

Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation personnelle sous le Bas Empire
Cote
INQUARTO/586
 Date
1955
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation...
Résultat n°74

Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

Cote
1J/431
 Date
1591-1926
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
inventaire, pièce comptable

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN...
Résultat n°75

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°76

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

Cote
G/1066
 Date
1594-1790
 Lieu
WISSOUS, PARIS Département
 Type de document
procès-verbal, bail, titre de propriété, minute notariale, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°77

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).
Cote
E/4804
 Date
1634
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°78

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (3 juillet - 25 juillet 1616). - Titre nouvel d'une rente annuelle de 17 sous 6 deniers, passé au profit de Daniel Charpentier, marchand drapier à ETAMPES, par Laurent Petit, laboureur à BOISSY. - Accord entre Etienne Brideron, marchand à BOISSY, et Louis Girard, marchand à LARDY. - Bail de maison et dépendances, terroirs de TORFOU, LARDY et BONNES, fait à Etienne Réault, laboureur à AVRAINVILLE, par Pierre Verneau, maçon à BOISSY. - Contrat de mariage entre Bonaventure Thiboust, tixier en toile à LEUVILLE, d'une part, et Marguerite Gillet, fille de Denis Gillet, sabotier à BOISSY, et de feu Perrine Piffret, d'autre part. - Joachim Coulaud, prêtre, curé de la cure et bénéfice de l'église et paroisse de la BRICHE, diocèse de CHARTRES, baille, pour un an, à Pierre Mercier, prêtre, vicaire résidant audit lieu de la BRICHE, tout le revenu temporel dépendant de ladite cure et paroisse, et consistant en grosses et menues dîmes ; à la charge, par le preneur, de faire chanter et célébrer le divin service, administrer les saints sacrements, et faire en sorte que le bailleur n'encoure aucun blâme de ses supérieurs ; ledit bail fait moyennant un loyer annuel de 24 livres tournois (22 juillet 1616). - Denis Bedeau, laboureur à ITTEVILLE, prend, à titre de nourriture et à moitié tonte, de Jean Bedeau, le jeune, praticien à PARIS, 60 bêtes à laine, tant brebis qu'agneaux. - Bail de 5 quartiers de terre, terroir de BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Jeanne Coqueau, veuve de Jacques X. - Contrat de mariage entre François Corbillon, marchand potier d'étain à ETAMPES, fils de feu Anseaulme Corbillon, vivant, potier d'étain à ETAMPES, et de Marguerite Provensal, d'une part, et Cantienne Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, laboureur à BOISSY, et de Marie Feulleret, d'autre part. - Louis Ramon, boulanger à BOISSY, vend à Jean Coqueau, laboureur au même lieu, tout le son à provenir des grains qu'il convertira en farine depuis le jour du contrat, 15 juillet 1616, jusqu'à la Saint-Martin d'hiver, 11 novembre 1616, quérable en son domicile, à raison de 4 sous tournois le boisseau, mesure de CHATRES.

Cote
E/4624
 Date
1616
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, TORFOU, LARDY, CHAMARANDE, AVRAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, SOUZY-LA-BRICHE, ITTEVILLE, PARIS Département, EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°79

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret [tabellionage royal d'ETAMPES] et CHAMPTIERS : dîmes ; origine des censives et rentes seigneuriales ; titres de propriétés de plusieurs terres tenues par le seigneur de MAINVILLIERS [Joseph BAILLYF], les sieurs de POILLOUE de BONNEVAUX, le seigneur d'EMERVILLE [Guy-Victor de VIGNY].

Cote
136J/1
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret [tabellionage...
Résultat n°80
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'élagage des haies et plantations aux abords des passages à niveau, 1er septembre 1934.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'élagage des haies et plantations aux abords des passages à niveau, 1er septembre 1934.

Cote
18FI/1983
 Date
1934
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...