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Résultat n°1

Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Date

1780-1781

Cote

C/1318

Résultat n°2

Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Résultat n°3

Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

Date

1790

Cote

C19/19

Résultat n°4

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Date

1870-1874

Cote

EDEPOT47 4H/1

Résultat n°5

Rôles de tailles. - TIGERY.

Date

1790

Cote

C21/1

Résultat n°6

Recherches historiques sur Longpont-sur-Orge

Date

1980

Cote

INQUARTO/2274

Résultat n°7

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°8

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Date

1383-1790

Cote

13H/23

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1117-1584

Cote

A/1110

Résultat n°10

Rôles de tailles. - PARAY.

Date

1790

Cote

C19/24

Résultat n°11

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Date

1587-1777

Cote

47J/26

Résultat n°12

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE PLESSIS. Procédures diverses (1607-1720).

Date

1607-1720

Cote

63H/64

Résultat n°13

Rôles de tailles. - MENNECY.

Date

1790

Cote

C18/1

Résultat n°14

LIMOURS, curé : quittance du trésor royal [un parchemin].

Date

1787

Cote

1J/658

Résultat n°15

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).

Date

1704

Cote

E/4342

Résultat n°16

Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire numérique de la Série B

Date

1999

Cote

INV/1877

Résultat n°17

Centième denier (4 janvier 1747-4 décembre 1752) [lacunes : 1719-1747].

Date

1747-1752

Cote

C/1236

Résultat n°18

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE PLESSIS (1360-1784).

Date

1360-1784

Cote

63H/62

Résultat n°19

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/16

Résultat n°20

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

Date

1829-1939

Cote

2O/246

Résultat n°21

Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

Date

1552-1669

Cote

13J/95

Résultat n°22

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Date

1789-1851

Cote

1J/266

Résultat n°23

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

Date

1620

Cote

E/4668

Résultat n°24

MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des cens et rentes seigneuriales dûs au duché de Villeroy (1739), tableau d'imposition des contribuables du bailliage de MENNECY (1739-1744) ; extrait des registres du bailliage, duché et paierie de Villeroy relatif aux amendes prononcées contre les particuliers (1728-1744) ; état des mutations et héritages du duché de Villeroy (1728-1745) ; état des recettes, dépenses et rentes du duché de Villeroy (1733-1751).

Date

1728-1751

Cote

2E77/165

Résultat n°25

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures.

Date

1543-1796

Cote

79J40/8

Résultat n°26

Centième denier (28 avril 1779-29 janvier 1781) [lacunes : 1775-1779, 1781-1784].

Date

1779-1781

Cote

C/2135

Résultat n°27

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

Date

1630

Cote

E/4753

Résultat n°28
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

1 media

Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

Date

1235-1262

Cote

A/1005

Résultat n°29

Centième denier (9 janvier 1729-8 juillet 1731) [lacunes : 1720-1729, 1731-1733].

Date

1729-1731

Cote

C/2352

Résultat n°30

Rôles de tailles. - VILLABE.

Date

1790

Cote

C22/4

Résultat n°31

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/10

Résultat n°32

Rôles de tailles. - RIS.

Date

1790

Cote

C19/34

Résultat n°33
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

Date

1653-1878

Cote

27J/115

Résultat n°34

Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° 4821 à 6220

Date

1887

Cote

INV/806/3

Résultat n°35
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

Date

1662-1741

Cote

12J/78/1

Résultat n°36

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1891

Cote

INV/887

Résultat n°37

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

Date

1869

Cote

INV/189

Résultat n°38

Rôles de tailles. - VILLABE.

Date

1790

Cote

C22/2

Résultat n°39

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Date

1831-1930

Cote

2O/835

Résultat n°40

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870 : état des contributions de guerre.

Date

1871

Cote

EDEPOT32 4H/2

Résultat n°41

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1620).

Date

1620

Cote

E/4671

Résultat n°42

Rôles de tailles. - PARAY.

Date

1790

Cote

C19/27

Résultat n°43

Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des tailles de la paroisse de PALAISEAU par le receveur de l'élection de PARIS (1689-1691).

Date

1689-1691

Cote

C/4003

Résultat n°44

Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.

Date

1790

Cote

C22/18

Résultat n°45

Rôles de tailles. - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

Date

1790

Cote

C20/16

Résultat n°46

Impôts. - Provisions des privilégiés.

Date

1740-1745

Cote

C/41

Résultat n°47

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t

Date

1537-1760

Cote

13J/101

Résultat n°48

Famille de BRETIGNIERES. - Succession DOUBLET (concerne Eustache THIBEUF et Jacques de BRETIGNIERES) : vente par Pierre LANGLOIS à Yon DOUBLET, de biens tenus en la censive de l'évêque de PARIS à cause de la seigneurie de SAINT MAUR DES FOSSES, original et copie (1607), extrait du partage de l'héritage de Yon DOUBLET entre Joseph DOUBLET et consorts (1650), extrait des déclarations de terres fournies par Eustache THIBEUF original et copie (1664), requête d'Eustache THBEUF qui réclame la saisie arrêt contre les locataires pour défaut de paiement de cens, parchemin et papier (1689), sommations, saisies et sentence contre la famille DOUBLET, parchemin et papier (1690), sentence contradictoire contre le curateur de la succession DOUBLET, saisie réelle (1692), procès verbal d'appositions d'affiches, de criées (1693), extrait imprimé des registres des requêtes du palais qui procède à l'adjudication des biens de Etienne DOUBLET et Catherine DURAND sa femme (1694) ; extrait du partage et des saisies réelles des biens et héritages des nommés DOUBLET adjugés au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; quittance du prix de l'adjudication des héritages des DOUBLET au profit de Jacques de BRETIGNIERES (1695), sentence qui ordonne que la saisine qui sera prise par de BRETIGNIERES sur l'un des seigneurs concerné par les héritages de l'adjudication, vaudra pour tous ceux mentionnés, quittance de consignation, frais ordinaires des criées requis par Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES (1695) ; sentence exécutoire contre la succession DOUBLET (1697) ; procédure pour Jacques de BRETIGNIERES appelant d'une sentence rendue en l'élection de PARIS en 1695 contre les collecteurs des tailles du faubourg SAINT JACQUES à CORBEIL et contre Pierre MOYNET sergent et sa femme (1696-1698) ; liasse concernant des héritages près de la GRANGE FEU LOUIS : mémoire, sentence entre Jacques de BRETIGNIERES et BOILLET possesseur de plusieurs maisons et héritages saisis sur le curateur de la succession vacante de Etienne DOUBLET et consorts Jacques de BRETIGNIERES étant adjudicataire, demande contre Olivier DEJEAN écuyer de la duchesse d'ORLEANS qui a acquis le fief et la seigneurie de la GRANGE FEU LOUIS de Daniel BOILLET (1706), désistement et quittance de la veuve MOYNET héritière de Françoise DOUBLET fille d'Yon (1716), bail à rente par Marie Anne REMY veuve RICHARD à Eloy BEZARD (1752)

Date

1607-1752

Cote

77J/131

Résultat n°49

Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.

Date

1790

Cote

C22/37

Résultat n°50

La dernière taille : abolition des privilèges et technique fiscale d'après le rôle de Janvry pour les six derniers mois de 1789 et 1790

Date

1997

Cote

PBR/2001

Résultat n°51

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

1138-1771

Cote

63H/43

Résultat n°52

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

Date

1871

Cote

INV/1619

Résultat n°53

Etats de situation des paroisses de l'élection et tableaux de répartition des tailles et de la capitation. - Subdélégation de MONTLHERY.

Date

1786-1788

Cote

C/4001

Résultat n°54

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1642).

Date

1642

Cote

E/4886

Résultat n°55

Rôles de tailles. - WISSOUS.

Date

1789

Cote

C23/12

Résultat n°56
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Baux à loyer.

2 medias

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Baux à loyer.

Date

1227-1768

Cote

63H/45

Résultat n°57

Généralité de PARIS. - Etat des finances [1768] : bande positive de 6,5 mètres [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote J 2669].

Date

s.d

Cote

1MI/252/1

Résultat n°58

Centième denier (1er septembre 1706-8 mars 1717).

Date

1706-1717

Cote

C/2350

Résultat n°59

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré de SAINT-LAURENT de MONTLHERY. Dîmes, ensaisinements, baux et rentes, quittances.

Date

1409-1785

Cote

14H/1

Résultat n°60

Centième denier (1er mars 1734-14 mai 1735) [lacunes : 1735-1747].

Date

1734-1735

Cote

C/1309

Résultat n°61

Les fluctuations du produit de la dîme, conjoncture décimale et domaniale de la fin du moyen-âge au XVIIe siècle

Date

1972

Cote

INOCTAVO/773

Résultat n°62

Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

Date

1899

Cote

INV/247

Résultat n°63

Privilèges, franchises et libertés des bourgeois et habitants (contenant chartres du Roy Charles VII)

Date

1661

Cote

INSEIZE/933

Résultat n°64

Gestion domaniale (1646-1674)

Date

1646-1674

Cote

G/248

Résultat n°65

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1611).

Date

1611

Cote

E/4576

Résultat n°66

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (1er février - 21 novembre 1703).

Date

1703

Cote

E/4341

Résultat n°67

Centième denier (10 juillet 1706-2 janvier 1714) [lacunes : 1714-1715].

Date

1706-1714

Cote

C/1304

Résultat n°68

VI : Archives ecclésiastiques série G : n° 1170 à 3044 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1910

Cote

INV/813/2

Résultat n°69

Rôles de tailles. - QUINCY.

Date

1790

Cote

C19/33

Résultat n°70

MONTLHERY. - Délibération des habitants au sujet de la dîme à l'occasion d'un procès avec le prieur de Saint-Laurent, (1780), [1 pièce].

Date

1780

Cote

ESUPPL/833

Résultat n°71

Rôles de tailles. - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

Date

1790

Cote

C20/15

Résultat n°72

Rôles de tailles. - VILLEMOISSON.

Date

1790

Cote

C22/25

Résultat n°73

Nouvelles recherches sur l'impôt foncier et la capitation personnelle sous le Bas Empire

Date

1955

Cote

INQUARTO/586

Résultat n°74

Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

Date

1591-1926

Cote

1J/431

Résultat n°75

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°76

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

Date

1594-1790

Cote

G/1066

Résultat n°77

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).

Date

1634

Cote

E/4804

Résultat n°78

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (3 juillet - 25 juillet 1616). - Titre nouvel d'une rente annuelle de 17 sous 6 deniers, passé au profit de Daniel Charpentier, marchand drapier à ETAMPES, par Laurent Petit, laboureur à BOISSY. - Accord entre Etienne Brideron, marchand à BOISSY, et Louis Girard, marchand à LARDY. - Bail de maison et dépendances, terroirs de TORFOU, LARDY et BONNES, fait à Etienne Réault, laboureur à AVRAINVILLE, par Pierre Verneau, maçon à BOISSY. - Contrat de mariage entre Bonaventure Thiboust, tixier en toile à LEUVILLE, d'une part, et Marguerite Gillet, fille de Denis Gillet, sabotier à BOISSY, et de feu Perrine Piffret, d'autre part. - Joachim Coulaud, prêtre, curé de la cure et bénéfice de l'église et paroisse de la BRICHE, diocèse de CHARTRES, baille, pour un an, à Pierre Mercier, prêtre, vicaire résidant audit lieu de la BRICHE, tout le revenu temporel dépendant de ladite cure et paroisse, et consistant en grosses et menues dîmes ; à la charge, par le preneur, de faire chanter et célébrer le divin service, administrer les saints sacrements, et faire en sorte que le bailleur n'encoure aucun blâme de ses supérieurs ; ledit bail fait moyennant un loyer annuel de 24 livres tournois (22 juillet 1616). - Denis Bedeau, laboureur à ITTEVILLE, prend, à titre de nourriture et à moitié tonte, de Jean Bedeau, le jeune, praticien à PARIS, 60 bêtes à laine, tant brebis qu'agneaux. - Bail de 5 quartiers de terre, terroir de BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Jeanne Coqueau, veuve de Jacques X. - Contrat de mariage entre François Corbillon, marchand potier d'étain à ETAMPES, fils de feu Anseaulme Corbillon, vivant, potier d'étain à ETAMPES, et de Marguerite Provensal, d'une part, et Cantienne Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, laboureur à BOISSY, et de Marie Feulleret, d'autre part. - Louis Ramon, boulanger à BOISSY, vend à Jean Coqueau, laboureur au même lieu, tout le son à provenir des grains qu'il convertira en farine depuis le jour du contrat, 15 juillet 1616, jusqu'à la Saint-Martin d'hiver, 11 novembre 1616, quérable en son domicile, à raison de 4 sous tournois le boisseau, mesure de CHATRES.

Date

1616

Cote

E/4624

Résultat n°79

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret [tabellionage royal d'ETAMPES] et CHAMPTIERS : dîmes ; origine des censives et rentes seigneuriales ; titres de propriétés de plusieurs terres tenues par le seigneur de MAINVILLIERS [Joseph BAILLYF], les sieurs de POILLOUE de BONNEVAUX, le seigneur d'EMERVILLE [Guy-Victor de VIGNY].

Date

s.d

Cote

136J/1

Résultat n°80
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'élagage des haies et plantations aux abords des passages à niveau, 1er septembre 1934.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'élagage des haies et plantations aux abords des passages à niveau, 1er septembre 1934.

Date

1934

Cote

18FI/1983