entretien - Recherche

1

ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

Date

1793-1928

Cote

2O/17

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Eau.

Date

1863-1938

Cote

2O/551/5

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EVRY. - Biens communaux, équipement.
Eau.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Date

1827-1852

Cote

EDEPOT28 1I/8

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

5

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Date

1971

Cote

1015W/10

Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.
Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

6

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

1 media

ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINVILLE [Eure-et-Loir]. - Adjudication, en un seul lot, au rabais, sur soumissions cachetées, de travaux de construction en cailloutis sur le chemin vicinal de grande communication n° 21 d'Etampes à Chartres (Eure-et-Loir), 22 mai 1841.

Date

1841

Cote

18FI/1417

Contexte : AFFICHES
ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE,...

8

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale RD95 BURES-SUR-YVETTE lot 3 2/2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0994_1_00 Réalisation centrale de mobilité, suivi, mise en route et évolution (2012).

Date

2012

Cote

2549W/34

Contexte : APPEL D'OFFRES.
Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

10

Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil Girault, travaux réalisés par l'entreprise Malardier (Saclas).

Date

1950-1955

Cote

71J/20

Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE D'ECLIMONT.
Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil...

Producteur :

BRUNEAU Jean (service producteur), BRUNEAU Jean (service versant)

11

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Date

1932

Cote

24J/84

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

12

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Date

1941-1953

Cote

986W/11

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Date

1940-1957

Cote

986W/40

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Date

1941-1960

Cote

986W/21

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, récolement : dossier des ouvrages exécutés lots menuiseries PVC, plomberie, ascenseurs, pièces hydrauliques et montage.

Date

1991-2004

Cote

2541W/77

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis, contrat (1875) ; réparation : devis, délibération (1843-1909) ; entretien : contrat (1913) (1843-1913).

Date

1843-1913

Cote

EDEPOT45 1M/1

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis,...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

17

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, récolement : plans dossiers d'exécution (lots mécanique, couverture bardage verrière, charpente métallique), notice d'utilisation et d'entretien mécanisme de toiture mobile.

Date

1995-1996

Cote

2541W/81

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

18

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

Date

1943-1961

Cote

986W/88

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun : tableaux des portions à l'état de viabilité.

Date

1856-1861

Cote

EDEPOT7 1O/2

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et...

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

20

Rivière d'Orge. - Moulins, aménagement ; prise d'eau ; entretien ; taxes ; réclamations ; affaires générales.

Date

1945-1970

Cote

1502W/905

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Rivière d'Orge. - Moulins, aménagement ; prise d'eau...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

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2 medias

CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin de halage et de la cale d'abordage, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,002 p.m..aquarellé, Dim. 0,94 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, sign. Guibourg, 1829 . Ech. 0,005 p.m. ; aquarellé, Dim. 1,70 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une autre partie du quai, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,65 m x 0,65 m ; plans en élévations du pont, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ( beau plan) ; plan , coupe, élévation, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m. (beau plan en mauvais état) ; plans, coupes et élévations des deux ponts en charpente sur la rivière Essonne, sign. Guibourg, 1829. Ech. 0,01 p.m. entoilé, aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,65 m ; six plans des six piles du pont, sign. Sermet, 1832, Dim. 0,30 m x 0,45 m ; deux plans des culées rive gauche et rive droite, sign. Sermet, 1832, Dim. 0, 30 m x 0,45m ; entretoises droites et obliques, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45 m x 0,55 m (en double) ; embases, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,45m x 0,68m (en double) ; liens des anneaux, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,56 m x 0,45 m (en double) ; coupe d'un arc de rive, sign. Guibourg, 1839, grandeur d'exécution, calque entoilé, Dim. 0,58 m x 0,39 m (en double) ; cales cunéiformes, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,2 p.m., calque entoilé, Dim. 0,32 m x 0,45 m.(en double) ; plan développé de la moitié d'une arche, sign. Guibourg, 1839. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,70 m x 0,25 m ; devis et cahier des charges, 1839 ; analyse des prix, 1839 ; détail estimatif, 1839 ; avant-métré des travaux, 1839 ; procès-verbal d'adjudication du 25 février 1840 pour la restauration et construction d'un quai aux abords dudit pont ; approbation d'adjudication pour la restauration de deux arches et l'établissement d'un quai en aval rive gauche du 12 mars 1840 ; travaux supplémentaires à exécuter pour le rallongement du pont des moulins de la réserve de l'apport de Paris ; détail estimatif ; élévation d'une travée de garde corps du pont, sign. Guibourg, 1841. Ech. 0,1 p.m, Dim. 0,31 m x 0,23 m ; demande de crédits pour le treillage du garde de corps ; demande de remblais de la rue du Prêtre pour raccordement avec le nouveau quai ; reconstruction du grand pont et construction de quais aux abords de ce pont. Analyse des prix, 1839 ; détail estimatif des travaux, 1839. Les dépenses ; acquisition d'immeubles, dommages causés à diverses propriétés et cession de terrain, subvention accordée par la ville de CORBEIL ; indemnités accordées à l'entrepreneur ; modification au régime de la navigation pendant les travaux de reconstruction, 1840 ; déblaiement du port du Gendarme, du port du Boulanger et de la voute Duclos ; indemnisation aux habitants situés le long des quais pour dommages causés lors de comblement, 1840-1844 ; projet de construction de nouvelles voûtes en remplacement de l'ancien pont du Ruisseau de la Boucherie dans la traversée du chemin de halage et du quai de l'Instruction sur la rive gauche de la Seine ; rapport ; dessin ; devis ; avant-métré ; sous-détail des prix ; estimation de la dépense, 1852 ; reconstruction du tablier en charpente du pont de la Boucherie, 1857.

Date

1829-1857

Cote

2S/63

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
CORBEIL : plan général du pont, du quai, du chemin...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

22

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

23

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

24

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

Date

1941-1958

Cote

986W/170

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Date

1821-1929

Cote

2O/554

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

26

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

Date

1845-1932

Cote

3S/23

Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

28

Equipements ruraux. - Gestion.

Date

1973-1977

Cote

1259W/30

Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, RURAUX, URBAINS,...
Equipements ruraux. - Gestion.

Producteur :

SERVICE DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

29

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Affaires générales : travaux, voeux, horaires, règlements d'indemnités, acquisition de terrains (1920-1930) ; remise en état de la chaussée du quai Bourgoin à Corbeil (1924) ; remise en état des locomotives : mémoire de travaux Corbeil (1926) ; modification d'horaires, aménagement de sections, installations électriques, travaux (1925-1933) ; cessions d'excédents de terrains, modification d'horaires, travaux, installation d'un port sec à Soisy-sur-Ecole (1934-1944).

Date

1920-1944

Cote

5S/122

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

30

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

Date

1836-1880

Cote

35J/8

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)
II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

Producteur :

MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

31

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : factures d'entretien de la voirie.

Date

1965-1967

Cote

EDEPOT28 1O/8

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

32

JUVISY-SUR-ORGE. - Groupe scolaire FERDINAND-BUISSON : remise en état des bâtiments scolaires endommagés par la guerre (1945-1946), réfection des cours (1947-1951), aménagement de classes (1950-1955), installation de canalisations (1951-1953) ; groupe scolaire JEAN-JAURES : travaux divers, plan d'ensemble (1948-1954), aménagement de locaux pour le logement du personnel enseignant (1950-1955).

Date

1945-1955

Cote

986W/84

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
JUVISY-SUR-ORGE. - Groupe scolaire FERDINAND-BUISSON...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

33

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

Date

1992-1996

Cote

2541W/83

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

34

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

Date

1942-1957

Cote

986W/113

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

35

Rivière d'Yvette. - Moulins, aménagement ; entretien ; déversements ; prises d'eau ; réclamations ; affaires générales.

Date

1945-1970

Cote

1502W/966

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Rivière d'Yvette. - Moulins, aménagement ; entretien...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

36

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

Date

1671-1824

Cote

30J/69

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

37

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

38

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : mercerie, nourriture, produits et appareils ménagers, petites réparations, vêtements.

Date

1891-1949

Cote

16J/69

Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

Producteur :

PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

39

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux sur la rivière : - accord pour l'empoissonnement du canal avec Guillaume-Jean DUCHANGE, 23 août 1763 ; - demandes de réparations du pont qui présente des risques sérieux, 16 et 21 septembre 1775. [4 pièces papier, 8 p.].

Date

1763-1775

Cote

26J/135

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

40

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Date

1990-2003

Cote

2541W/98

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

41

Dossier de marché n°12_0969_1_00 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY 2ème phase : marché original, fond de dossier (2012).

Date

2012

Cote

2549W/46

Contexte : APPEL D'OFFRES.
Dossier de marché n°12_0969_1_00 Route départementale...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

42

Entretien et travaux pour la commune d'Essonnes : demandes d'autorisation de creuser le lit de la rivière par Lepaire (1842) ; d'établir un débarcadère et une voie ferrée par Féray (1884) ; d'améliorer et de réparer le pont des Tarterets, plans (1891) ; de prolonger un aqueduc par Darblay, plans (1894) ; de construire un port par Decauville, plan (1889-1890) ; un égout (1895) ; un port particulier par Radot, plan (1902-1904), par Gilardoni successeurs (1922) ; un appareil pour le déchargement des bateaux par Mourer, plans (1924). Entretien et travaux pour la commune d'Evry : demandes d'autorisation d'établir un chargeur pour pierres meulières, une estacade de dragage par Decauville (1867-1888) ; un port par Alice, plans (1900-1905) ; de construire une baraque en bois sur le port pour servir de buvette par Bronchard, Bouquet, Clerjonie, Laval, Lavignier (1905-1945) ; un lavoir municipal (1891). Electrification des écluses (1935-1938). Entretien et travaux pour la commune d'Etiolles : défense de la berge au moyen de cailloux par Jeancourt et Galignani, plan (1898) ; acquisition de terrain par Mme Cheuvieux (1921-1922).

Date

1842-1945

Cote

3S/15

Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Entretien et travaux pour la commune d'Essonnes : demandes...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

43

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Date

1941-1957

Cote

986W/94

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

44

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

Date

1940-1962

Cote

986W/114

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

45

Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Date

1938-1944

Cote

802W/6

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

46

Route Nationale 20. - Alignement, aménagement, élargissement, entretien, recalibrage de la voie : plans, correspondance.

Date

1954-1960

Cote

1502W/339

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Route Nationale 20. - Alignement, aménagement, élargissement,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

47

JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination de rues (1944) ; demande de subvention pour des travaux de réfection et d'entretien (1944-1950) ; travaux de ravalement du château de BEL'FONTAINE (1952) ; classement dans la voirie urbaine (1941-1951).

Date

1941-1952

Cote

986W/89

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

48

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Mairie, école. - Mairie et maison d'école : acquisition, 1841-1847 [1] ; école mixte : agrandissement, 1869-1877 [2] ; groupe scolaire : construction, 1888-1889 [3] ; écoles : entretien et réparations, 1925-1937 [4].

Date

1841-1937

Cote

2O/1206

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Mairie, école. - Mairie...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

49

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

50

VILLEJUST. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1801-1813 (plan), 1899-1900 [1] ; don d'une cloche, 1903 [2] ; fabrique : litige à propos de la sonnerie de l'angélus, 1903-1904 [3] ; presbytère, 1905 [4].

Date

1801-1905

Cote

2O/1435

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VILLEJUST. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

51

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

Date

1863-1927

Cote

2O/1247

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

52

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Date

1940-1961

Cote

986W/23

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

53

ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

Date

1940-1959

Cote

986W/5

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

54

N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2012

Cote

3170W/89

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2012.
Gestion des rivières.
N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

55

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Date

1942-1957

Cote

986W/111

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

56

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, récolement : plans (entreprise générale, gros oeuvre), dossier des ouvrages exécutés (charpente mécanique, chauffage plomberie, électricité, menuiserie alu miroiterie, couverture bardage verrière, faux plafonds), avis technique.

Date

1995-1996

Cote

2541W/80

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

57

Bâtiments de la sous-préfecture de Corbeil : travaux, sécurité, chauffage, entretien, parc (1957-1964), inventaire de 1957, modifié par madame Gabriel femme du sous-préfet (1960) ; note historique sur l'hôtel de la sous-préfecture.

Date

1957-1964

Cote

928W/5

Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...
Bâtiments de la sous-préfecture de Corbeil : travaux,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

58

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

Date

1992-1997

Cote

2541W/39

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

59

Dossier de marché n°12_0993_2_00 Liaison douce entre bois Saint-Eutrope et route nationale RN7 et quai de la borde à RIS-ORANGIS : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_1096_1_00 Route départementale RD25 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, mur de soutènement : marché original, fond de dossier (2012).

Date

2012

Cote

2549W/50

Contexte : APPEL D'OFFRES.
Dossier de marché n°12_0993_2_00 Liaison douce entre...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

60

ARPAJON BALLAINVILLIERS BIEVRES. - Bibliothèques municipales, construction ; aménagement ; réparation.

Date

1974-1981

Cote

1230W/11

Contexte : MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE, BIBLIOTHEQUES...
ARPAJON BALLAINVILLIERS BIEVRES. - Bibliothèques municipales,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

61

MENNECY, stade nautique, piscine : bulletins d'analyse piscine (1997-1999) ; qualité de l'air et de l'eau (1997) ; problèmes piscine.

Date

1997-1999

Cote

1546W/194

Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
MENNECY, stade nautique, piscine : bulletins d'analyse...

Producteur :

SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

62

Dossier de marché n°12_0854_1_01 : marché original, fond de dossier (2012).

Date

2012

Cote

2549W/29

Contexte : APPEL D'OFFRES.
Dossier de marché n°12_0854_1_01 : marché original,...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

63

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

Date

1817-1897

Cote

EDEPOT58 1O/17

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

64

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, récolement : dossier des ouvrages exécutés lots traitement d'air, n°16 (aileron mobile), peinture VRD, résine, spas saunas, schémas de principe électrique, documents techniques.

Date

1992

Cote

2541W/74

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

65

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des prestations : état, délibération, correspondance (1849-1880, 1920-1924) ; imposition d'office : correspondance (1845-1860) ; conversion en argent des journées : correspondance (1864-1903) ; réduction : notice (1883). Dépôt des matrices : inventaire (1875-1879) (1827-1924).

Date

1827-1924

Cote

EDEPOT45 1O/6

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

66

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

67

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Date

1950-1951

Cote

24J/91/2

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

68

Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale RD17 AUVERS-SAINT-GEORGES, aménagement du carrefour RD17 hameau de Chagrenon : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1180_1_00 Accord cadre ouvrages d'art : fond de dossier, marché original (2013).

Date

2013

Cote

2550W/25

Contexte : APPEL D'OFFRES.
Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale...

Producteur :

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

69

ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n° 30, acquisition de terrain, liste des propriétaires riverains, arrêté concernant la plantation d'arbres en bordure de route, entretien, plan, correspondance (1844-1881).

Date

1844-1881

Cote

EDEPOT10 1O/8

Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n°...

Producteur :

ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

70

Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal de Lyon, ses conséquences économiques et humaines

Auteur

BRUNEL, Louis

Date

1975

Cote

REV102/11/11/1

Contexte : MEMOIRE ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...
n° 11 (1975)
11
Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal...

71

AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Travaux de couverture, plomberie et zingage réalisés pour l'entretien des différentes parties de l'église [toiture, nef, scristie, collateraux] : mémoire de travaux (1885 - 1886). Travaux à réaliser pour le presbytère : état des lieux (1852), correspondance (1853 - 1854). Réparation de l'horloge de l'église : devis (1852).

Date

1852-1886

Cote

EDEPOT18 2M/3

Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
AUTHON-LA-PLAINE. - Edifices communaux. - Travaux de...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

72

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

Date

1837-1887

Cote

EDEPOT40 1O/1

Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...

Producteur :

NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

73

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Entretien des prisonniers de guerre et des gardiens : mémoires, factures, reçus des fournitures, déclarations de versement.

Date

1915-1919

Cote

EDEPOT19 4H/6

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Entretien...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

74

Droit de port.

Date

1823-1885

Cote

2O/551/2

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EVRY. - Biens communaux, équipement.
Droit de port.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

75

VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat, bail (1944-1948) ; biens communaux : extraits de délibérations, travaux de transformation et d'entretien, aménagement d'un parc municipal et d'une piscine, marché, projet d'installation d'une colonie de vacances au château de RESLE (commune de MONTIGNY dans l'YONNE), création d'un jardin d'enfants et d'un terrain de jeux (rapports d'estimation pour l'acquisition du terrain BOULLET) (1944-1962) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1942-1947).

Date

1942-1962

Cote

986W/174

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

76

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

77

Rivière, entretien : Arpajon Travaux Publics (ATP).

Date

1979-1980

Cote

1205W/106

Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.
Rivière, entretien : Arpajon Travaux Publics (ATP)....

Producteur :

SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

78

N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et valorisation des zones humides 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

Date

2011-2012

Cote

3170W/73

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2012.
Gestion des rivières.
N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

79

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

Date

1847-1880

Cote

27J/66

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

80

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Régime des eaux : curage de la rivière, extrait du cahier des charges, correspondance, notes.

Date

1839-1855

Cote

EDEPOT7 3O/1

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Régime des eaux : curage de la...

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Eau.

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Date

Cote

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Date

Cote

Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINVILLE [Eure-et-Loir]. - Adjudication, en un seul lot, au rabais, sur soumissions cachetées, de travaux de construction en cailloutis sur le chemin vicinal de grande communication n° 21 d'Etampes à Chartres (Eure-et-Loir), 22 mai 1841.

Date

Cote

Contexte : AFFICHES

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale RD95 BURES-SUR-YVETTE lot 3 2/2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0994_1_00 Réalisation centrale de mobilité, suivi, mise en route et évolution (2012).

Date

Cote

Contexte : APPEL D'OFFRES.

Producteur :

Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil Girault, travaux réalisés par l'entreprise Malardier (Saclas).

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR

Producteur :

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, récolement : dossier des ouvrages exécutés lots menuiseries PVC, plomberie, ascenseurs, pièces hydrauliques et montage.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Horloge. - Installation : devis, contrat (1875) ; réparation : devis, délibération (1843-1909) ; entretien : contrat (1913) (1843-1913).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.