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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

Cote
79J81/29
 Date
1755-1925
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication officielle, publication périodique, tract, discours

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...
Résultat n°2

EVRY : construction du pont suspendu sur la Seine à EVRY ; 5 plans du pont et de ses abords ( dont 1 approuvé), sign. Rousseau (1858). Ech. 0,001 p.m., aquarellé, Dim. 1,15 m x 0,31 m ; copie du plan de l'avant projet, sign. Rousseau (1858), calque, Dim. 0,52 x 0,38 ; cahier des charges de février ; décret de l'empereur de février 1858 ; rapports de l'ingénieur ordinaire ; profil en long, sign. Rousseau (1858). Ech. 0,001 p.m pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs, calque, Dim. 1,10 m x 0,31 m ; plans coupes, élévations et détails divers, sign. Rousseau (1858). Ech. 0,005 p.m. pour les plans, 0,02 p.m. pour le tablier et garde-corps, aquarellé, Dim. 1,26 m x 0,31 m (beau plan) ; avant-métré ; estimations approximatives des dépenses ; tarifs des droits de péage ; procès-verbal d'adjudication ; rapports de l'ingénieur en chef ; 2 plans élévation générale, culée gauche, détail du tablier, pile en rivière, assemblage des cables, élévation intérieure (dont 1 approuvé), sign. Boullaud (1858). Ech. suivant les figures 0,004 p.m., 0,01 p.m., 0,025 p.m., 0,05 p.m., calque couleur, Dim. 0,82 m x 0,68 m. 2 plans de la culée et de ses banquettes, sign. Rousseau (1858), aquarellé, Dim. 0,63 m x o,31 m ; écroulement du pont le 11 décembre 1858 suite à l'épreuve de chargement ; procès-verbal ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; démolition et vente de la cabane d'abri du passage d'eau d'EVRY ; mise en demeure de monsieur Boullaud, concessionnaire du pont, de changer les dés de couronnement des colonnes ; différends sur l'emplacement de la culée gauche et sur la direction du chemin de halage ; procès-verbal de visite sur la banquette de halage. Le 2 avril 1859, 2ème épreuve du pont suspendu ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; dessins d'échantillons de pierres calcaires pour être soumis à des épreuves d'écrasement ; procès-verbal de visite et de réception ; rapport de l'ingénieur en chef. extrait du plan joint au rapport de monsieur Rouseau, sign. Rousseau (1859) ; calque, Dim. 0,71 m x 0,33 m ; garde-corps des culées, sign. Rousseau (1859), calque, Dim. 0,41 m x 0,27 m ; plan de raccordement de la banquette amont de halage, sign. Rousseau (1859), Dim. 0,44 m x 0,28 m ; plan de la culée et de la banquette de halage, sign. Rousseau (1859), aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,31 m ; souscriptions particulières (1858-1860) ; procès-verbal de vérification des travaux exécutés avant le 28 janvier 1860 ; élévation de la culée et des petites arches de la rive droite, sign. Rousseau (1860), calque, Dim. 0,40 m x 0,30 m ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; Réclamation du concessionnaire tendant à la réception définitive ; réglement pour le passage des voitures ; plan d'une partie du marchepied de contre halage (1860). Ech. 0,002 p.m., calque, Dim. 0,45 m x 0,32 m ; procès-verbal de réception définitive du pont le 18 mars 1862 ; visites annuelles (1860-1868) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; renouvellement d'épreuve (1864-1865) ; dossier de reconstruction du pont d'Evry accepté le 3 avril 1872. Consolidation de la culée droite, détail, shémas ; rapports de l'ingénieur ordinaire et rapports de l'ingénieur en chef ; plan de la Culée de la rive droite, sign. Philippe (1869). Ech. 0,05 p.m. et 0,01 p.m., Dim. 0,84 m x 0,31 m ; procès-verbal d'épreuve ; rapports et procès-verbal de l'ingénieur ordinaire, visites annuelles (1876-1881).

Cote
2S/98
 Date
1858-1881
 Lieu
EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
plan

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • EVRY : construction du pont suspendu sur la Seine à...
Résultat n°3

Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS à RAMBOUILLET devenu route nationale n° 306 ; Chemin de grande communication n° 73 : travaux, entretien (1890) ; arrêté prescrivant la mise en retraite des chevaux de devant attelant les voitures descendant la côte du Petit-Bièvres (1890) ; convertissement dans la plaine de SACLAY (1891-1892) ; élargissement de la chaussée pavée (1893) ; convertissement de pavage en empierrement (1893) ; demande d'acquisition de pavés de rebut (1893) ; réfection et élargissement de chaussée à l'entrée de BIEVRES, interdiction de circulation, pétition des habitants (1893-1895) ; projet de réfection de la chaussée pavée entre 1K 400 et 1 K690 (1895) ; convertissement de pavage en empierrement entre les points 8 K 400 et 8 K 600, entre les points 5 K 872 et 7 K 624 (1895) ; réfection et élargissement de chaussée entre les points 0 K 900 et 2 K 300 (1897) ; reconstruction de la traverse de BIEVRES entre les points 0 K 200 et 1 K 050 (1897) ; convertissement de pavage en chaussée empierrée entre les points 4 K 936 et 6 K 200 (1897-1899) ; demandes d'autorisation de travaux (1900) ; fixation des alignements dans la traverse de la Grange, commune de GIF (1900) ; demande d'autorisation de déversement d'eaux résiduaires, plaintes (1901) ; fixation des alignements dans la traverse de BIEVRES (1901) ; réfection et amélioration dans la traverse de SACLAY, BIEVRES, GIF, SAINT-AUBIN (1906-1929) ; ouverture d'un fossé pour écoulement des eaux à BIEVRES (1926-1928) ; ventes de terrains (1933-1934) ; permissions de voirie (1938-1939).

Cote
2S/76
 Date
1890-1939
 Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pétition, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS...
Résultat n°4
JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

37 medias

JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

Cote
2O/1654
 Date
1892-1926
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal...
Résultat n°5

La ceinture de la Reine
Cote
REV214/1/11/3
 Date
1987
 Lieu
ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 11 (mai 1987)
  • La ceinture de la Reine
Résultat n°6

GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange : circulaire (1928). Billets de 5 000 francs, retrait de la circulation : arrêté (1948) (1928-1948).

Cote
EDEPOT45 6F/1
 Date
1928-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange...
Résultat n°7

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°8

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Cote
79J36/2
 Date
1704-1891
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
règlement, correspondance, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
Résultat n°9

GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

Cote
EDEPOT45 1O/10
 Date
1811-1883
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
permis, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....
Résultat n°10

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture, céréales, engrais, récoltes, volaille, fruits et légumes, viande, lait, foin, paille : circulaires, instructions, bons (1940-1944) ; comité de défense des céréales : informations (1943-1944) ; guide du rationnement des produits industriels de consommation (1944) ; approvisionnement des agriculteurs : documentation sur le comité départemental de l'agriculture (1945), instructions du secrétariat d'Etat à l'agriculture (1942), presse : L'Agriculture (1943) ; demande d'autorisation de circuler pour exploiter une ferme (1943) ; défense passive, protection des récoltes (1942).

Cote
EDEPOT58 4H/7
 Date
1940-1945
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
circulaire, documentation, permis

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture,...
Résultat n°11

EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie.

Cote
2O/1621
 Date
1930
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Droit...
Résultat n°12
RIS-ORANGIS : reconstruction du pont suspendu.

2 medias

RIS-ORANGIS : reconstruction du pont suspendu.

Cote
2S/97/1
 Date
1871-1930
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • RIS-ORANGIS : reconstruction du pont suspendu.
Résultat n°13

1611-1891.
Cote
2O/1861
 Date
1611-1891
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • 1611-1891.
Résultat n°14

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie : permission et règlement, 1927-1932 [1] ; branchement d'eau et de gaz, 1929-1930 [2].

Cote
2O/1792
 Date
1927-1932
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°15

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1812, 1886 [1] ; terrains, 1844-1936 [2] ; contestation relative au dessèchement des Prés morts, 1814 [3] ; immeubles : adjudication, acquisition, 1863, 1930-1936 [4] ; acquisition d'immeuble par la congrégation des soeurs de Saint-Joseph à CLUNY, 1859 [5] ; affaire GERARD et LAPREE à propos d'un droit de passage, 1862-1865 [6] ; baux, 1862-1939 [7] ; ventes d'arbres, 1831-1853 [8].

Cote
2O/1042
 Date
1812-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : talons de sauf-conduit.

Cote
EDEPOT28 2I/2
 Date
1918-1919
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - Adjudication du produit : du droit de location des places, et des droits de pesage, mesurage et jaugeage à percevoir dans la ville, les jours de foire et marché et autres jours de l'année, 22 novembre 1843.

1 media

MILLY-LA-FORET. - Adjudication du produit : du droit de location des places, et des droits de pesage, mesurage et jaugeage à percevoir dans la ville, les jours de foire et marché et autres jours de l'année, 22 novembre 1843.

Cote
18FI/1306
 Date
1843
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • MILLY-LA-FORET. - Adjudication du produit : du droit...
Résultat n°18

RIS-ORANGIS : pont Aguado, pont suspendu à RIS ; projet de construction d'un pont suspendu à RIS sur la Seine, 1829-1850 ; plan général du pont suspendu, 1829, calque, Dim. 1,00m x 0,60 m ; plan topographique des environs du pont, sign. Sermet, 1829. Ech. ¼ de millimètre p.m., Dim. 0,46 m x 0,27 m ; coupe transversale du plancher et élévation de l'arcade de support, sign. Sermet, 1829. Ech. 0,02 p.m., Dim. 0,31 m x 0,46 m ; rapport de l'ingénieur en chef du 28 février 1829 ; affiche, 1830 ; adjudication de la concession à Monsieur Aguado pour la construction du pont le 7 mai 1830 ; plan, coupe et élévation, sign. Sermet, 1830, Dim. 1,00 m x 0,65 m ; description générale du pont, 1831 ; pièces relatives à l'interruption de la navigation au moment du levage des chaines du pont, aout 1831 ; procès-verbal de l'épreuve du pont le 14 septembre 1831 ; ouverture du pont et droit de péage le 25 septembre 1831 ; correspondance relative au péage du pont ; affiches avec tarifs ; visite annuelle, remboursement du cautionnement de monsieur Aguado ; procès-verbal de délit de grande voirie le 31 octobre 1832 ; correspondance concernant la suppression du bac depuis l'ouverture du pont, 1830-1831 ; plan des abords du pont sur la rive droite, signé par l'ingénieur en chef, 1832, Dim. 0,68 m x 0,47 m ; correspondance pour l'échange de terrains situés aux abords du pont à l'occasion d'une nouvelle route, 1833-1834 ; entretien et réparations du pont ; rétablissement du péage ; correspondance ; affiches, 1839-1841 ; concession de péage au sieur Brunet, adjudication le 8 juin 1841 ; remboursement du cautionnement de monsieur Brunet ; visites annuelles; réclamations quant au péage demandé ; demande de gratuité pour le garde champêtre, le garde pêche, (1842-1850) ; actes de concession ; affaires générales ; restauration du pont suspendu ; carte d'une partie des départements de Seine et de Seine-et-Oise entre Corbeil et Paris, sign. Rousseau, 1858, calque, Dim. 0,40 m x 0,30 m ; renouvellement de la concession de péage, 1859-1862 ; coupe et élévations, sign. Rousseau, 1861 ;. Ech. 0,05 p.m., calque, Dim. 0,95 m x 0,63 m ; coupe de la culée de la rive droite, sign. Rousseau, 1861. Ech. 0,01 p.m., calque, Dim. 0,47 m x 0,30 m ; plans et coupes des galeries d'amane, sign. Rousseau, 1861.Ech. 0,05 p.m., Dim. 1,05 m x 0,31 m ; plans et coupes des galeries d'amane de la rive droite, sign. Rousseau, 1861. Ech. 1/100, Dim. 1,21 m x 0,31 m ; procès verbal d'adjudication.

Cote
2S/96
 Date
1829-1886
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan, carte

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • RIS-ORANGIS : pont Aguado, pont suspendu à RIS ; projet...
Résultat n°19

CROSNE. - Biens communaux, équipement. - Tarifs de droit de voirie.

Cote
2O/1602
 Date
1925
 Lieu
CROSNE
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Biens communaux, équipement. - Tarifs de...
Résultat n°20

Pièces de procédures entre Charles de BIENVENU et les habitants de GIRONVILLE, concernant le droit de passage sur la rivière d'ESSONNE pour aller au lieu dit 'LE MONTMARAIS'.

Cote
137J/13
 Date
1572-1681
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, SEINE-ET-OISE, MORIGNY-CHAMPIGNY, YVELINES, ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO

  • Pièces de procédures entre Charles de BIENVENU et les...
Résultat n°21

Exemption de l'abbaye de Clairvaux de tous les droits de passage de ses marchandises dans le domaine royal et à Corbeil en particulier, 1163-1164
Cote
GBR/366
 Date
s.d.
 Lieu
AUBE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Exemption de l'abbaye de Clairvaux de tous les droits...
Résultat n°22

Dossier clients du notaire de DOURDAN.
Cote
48J/134
 Date
1804-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
pièce comptable, affiche, bail, plan, correspondance, sceau

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Dossier clients du notaire de DOURDAN.
Résultat n°23

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie, 1924 [1] ; création d'un marché, 1931 [2].

Cote
2O/1716
 Date
1924-1931
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°24

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation, dispositions réglementaires : instructions préfectorales (1921-1940). Accidents. - Enquêtes : arrêtés, correspondance (1905-1913). Ballons dirigeables et aéroplanes. - Dégâts causés à l'atterrissage : arrêtés du maire (1912) (1905-1940).

Cote
EDEPOT45 1I/12
 Date
1905-1940
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, circulaire, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation,...
Résultat n°25

JUVISY-SUR-ORGE : traverse de JUVISY (1926), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,21 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 4 mai 1927, rapport de l'agent voyer en chef du 11 mars 1927, (1927) ; pont de Chatillon reliant JUVISY à DRAVEIL : demande de concession n° 1, présentée par monsieur Riant et consorts : liste de 86 souscriptions ; mémoire à l'appui de la demande de concession ; projet de tarif pour péage du pont ; plan élévation en amont, sign. Racine, 1869. Ech. 1/100, Coul. Dim. 1,65 x 0,55 m ; coupe transversale du pont, sign. racine, 1869. Ech. 1/100. Coul. Dim. 0,63 x 0,61 m (très beau plan) ; coupe longitudinale suivant l'axe du pont, coupe transversale du tablier aux piles, sign. Racine, 1869. Ech. 1/20. Calque. Coul. Dim. 0,74 x 0,32 m ; résumé de la courbe des moments de rupture maximum des poutres, sign. Racine (1869), Ech. 0,008 p.m. Calque. Coul. Dim. 0,68 x 0,31 m ; devis estimatif du projet (1869) ; description et calculs de résistance (1869) ; projet du chemin à établir entre le village de DRAVEIL et le pont projeté sur la Seine à JUVISY, ech. 1/100 pour les longueurs, 1/500 pour les hauteurs, Dim. 1,68 x 0,31 m ; devis estimatif du chemin (1869) ; carte d'une partie des cantons de BOISSY-SAINT-LEGER et de LONGJUMEAU (1870), Ech. 1/20000. Coul. Dim. 0,94 x 0,45 m ; demande de concession n° 2 présentée par monsieur Riant et consorts : mémoire à l'appui de la demande en concession ; projet de péage ; coupe transversale du pont, vue de la culée, côté gauche avec banquette de halage, sign. Racine (1869), Ech. 1/100. Calque. Coul. Dim. 0,56 x 0,56 m ; coupe transversale du tablier aux piles, sign. Racine (1869), Ech 1/20. Calque. Coul. Dim. 0,73 x 0,31 m ; élévation en amont, sign. Racine (1869), Ech. 1/100. Calque. Coul. Dim. 1,60 x 0,60 m ; devis estimatif (1869) ; description et calcul de résistance (1869) ; projet du chemin à établir entre le village de DRAVEIL et le pont projeté sur la Seine à JUVISY, Ech. 1/100 pour les longueurs, 1/500 pour les hauteurs, Dim. 1,68 x 0,31 m ; devis estimatif du chemin, 1869 ; carte d'une partie des cantons de BOISSY-SAINT-LEGER et de LONGJUMEAU, 1870. Ech. 1/20000, couleur, Dim. 0,94 m x 0,45 m ; mémoire à l'appui de la demande en concession ; projet de péage ; coupe transversale du pont, vue de la culée, côté gauche avec banquette de halage, sign. Racine, 1869. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 0,56 m x 0,56 m ; coupe transversale du tablier aux piles, sign. Racine, 1869. Ech. 1/20, calque couleur, Dim. 0,73 m x 0,31 m ; élévation en amont, sign. Racine, 1869. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 1,60 m x 0,60 m ; devis estimatif, 1869 ; description et calcul de résistance, 1869 ; projet du chemin à établir entre le village de DRAVEIL et le pont projeté sur la Seine à JUVISY. Ech. 1/100 pour les longueurs, 1/500 pour les hauteurs, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; devis estimatif du chemin, 1869 ; carte d'une partie des cantons de BOISSY-SAINT-LEGER et de LONGJUMEAU, 1870. Ech. 1/20000, couleur, Dim. 0,94m x 0,45 m ; demande de concession n° 3 présentée par monsieur Riant et consorts : 2 rapports de l'ingénieur, 1869 ; avis de l'agent voyer en chef, 1869 ; séance du 4 septembre 1869 du conseil général ; plan général, sign. Duverger, 1870. Ech. 1/2500, couleur, Dim. 0,53 m x 0, 29 m ; profil en long suivant l'axe du pont et profil transversal type, dernier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,0005 p.m., plan couleur, Dim. 2,10 m x 0,31 m ; plan des abords rive gauche et profil en long du quai de halage vis à vis la rue de Chatillon, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,0025 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs ; tarif de péage ; procès-verbal de conférence, 1870 ; demande de concession n° 4 présentée par monsieur Riant et consorts : arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête le 6 avril 1870 ; procès-verbal de l'enquête ouverte à la préfecture le 16 mai 1870 ; procés-verbal de l'enquête ouverte à la sous préfecture de CORBEIL le 16 mai 1870 ; certificats de publications, mai 1870 ; extraits des registres de délibérations ; avis du sous préfet de CORBEIL ; demande de concession n° 5 présentée par monsieur Riant et consorts : rapports de l'ingénieur ; profil en long suivant l'axe de la rue de Chatillon, premier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01p.m. pour les hauteurs, couleur, Dim. 0,40 m x 0,31 m ; plan des abords rive gauche et profil en long du quai de halage vis à vis la rue de Chatillon, dign. Duverger, 1870. Ech. 0,0025 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs, Dim. 0,62 m x 0,31 m ; profil en long suivant l'axe du pont et profil transversal type, emplacement dit du bac de Juvisy, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,005 p.m., Dim. 2,31 m x 0,31 m ; résumé des observations contenues dans le dossier de l'enquête de 1870 ; cahier des charges ; contôle des ponts concédés : rapport de l'ingénieur ordinaire ; plan général, sign. Duverger, 1870. Ech. 1/2500, calque couleur, Dim. 0,95 m x 0,30 m ; profil en long suivant l'axe du pont et profil transversal type, dernier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,01 p.m., Dim. 2,10 m x 0,31 m ; plan et profil des abords rive gauche, dernier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,002 p.m.,Dim. 0,63 m x 0,31 m ; procès-verbal de conférences avec le service de la navigation ; procès-verbal de conférences avec le service vicinal ; tarif du péage à percevoir ; lettre de l'ingénieur en chef du 22 mars 1870 ; communication d'une réclamation du maire de DRAVEIL par le ministre de l'intérieur ; correspondance avec le préfet de Seine-et-Oise ; DRAVEIL : acquisitions de terrains (1850-1878) ; cessions de terrains (1852-1882).

Cote
2S/93
 Date
1850-1882
 Lieu
DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
plan

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • JUVISY-SUR-ORGE : traverse de JUVISY (1926), Ech. 1/200....
Résultat n°26

Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS devenue chemin de grande communication n° 118 puis route départementale n° 118 ; MORANGIS : plan de redressement de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 7,46 m (2 plans dont 1 avec extrait du décret impérial du 17 octobre 1855) ; profils en long et en travers de la traverse de MORANGIS (1854), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,85 m ; demande d'alignement présentée par M. Zielinsky (1942), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,63 m, dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 août 1942, arrêté d'homologation du 14 octobre 1942 ; règlement des alignements (1854-1856) ; acquisitions de terrains (1841-1874) ; cessions de terrains (1867) ; alignements et permissions de voirie (1823-1866) ; PARAY-VIEILLE-POSTE : demande d'alignement présentée par M. Chenu (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 1,47 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 8 décembre 1943, arrêté d'homologation du 3 février 1944 ; ATHIS-MONS : traverses d'ATHIS-MONS et de PARAY-VIEILLE-POSTE, demande d'alignement présentée par M. Gilbert Anglade (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,90 m, dossier : arrêté d'homologation du 14 mai 1943 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Fassini (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,20 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 décembre 1946, arrêté d'homologation du 28 décembre 1946 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Charles Séjourne (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,19 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 17 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse d'ATHIS-MONS, demande d'alignement présentée par M. Mathias (1947), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 1,75 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 1er juillet 1947, arrêté d'homologation du 4 août 1947 ; pont sur la rivière de l'Orge à ATHIS-MONS : réparation de la rampe d'aval du pont sur la rivière de l'Orge ; projet d'affiche ; affiche ; extraits de journaux ; courrier des électeurs du 3 mai 1846 ; devis ; détail estimatif des travaux ; analyse des prix ; avant-métré des travaux (1846-1847) ; pont fixe sur la Seine à ATHIS-MONS : projet d'un pont fixe sur la Seine ; estimation approximative des dépenses (1860) ; avant-métré approximatif des travaux (1860) ; tarif des droits de péage à percevoir au passage du pont (avril 1861) ; devis et cahier des charges ; affiches de la préfecture de Seine-et-Oise pour enquête avant projet du 10 mai 1861 ; souscriptions volontaires afin de rendre libre de tout péage la traversée du pont ; rapports des ingénieurs ; pétitions des communes avoisinantes pour le choix du lieu de construction (DRAVEIL, MONTGERON, JUVISY, SAVIGNY, GRIGNY) ; plan général de la Seine entre RIS et VILENEUVE-SAINT-GEORGES, sign. Vallés (1860), Ech. 1/5000. Calque sur toile. Coul. Dim. 2,65 m x 0,58 m ; extrait de la carte du département, sign. Vallés (1860), Ech. 1/82500. Calque sur toile. Coul. Dim. 0,38 m x 0,32 m ; élévation et plan général du pont et détails divers, sign. Vallés (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 1,45 m x 0,31 m ; plan du pont et de ses abords, sign. Vallés (1860), Ech. 1/1000. Coul. Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en long sur l'axe du pont, sign. Vallés (1860), Ech. des hauteurs 1/100. Ech. des largeurs 1/1000. Dim. 0,42 m x 0,31 m (1860-1862) ; pont du chemin de fer à ATHIS-MONS sur la Seine : déblaiement du pont du chemin de fer d'ATHIS-MONS ; rapport d'ingénieur du service de la navigation de la Seine et de l'Yonne (1871-1872) ; alignements et permissions de voirie (1858-1864).

Cote
2S/176
 Date
1823-1947
 Lieu
MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ORSAY Commune, ORGE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE, YONNE
 Type de document
plan, affiche, publication périodique, pétition, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 35 d'ORSAY à ATHIS-MONS...
Résultat n°27

BRUNOY. - Biens communaux, équipement. - Tarifs de droits de voirie.

Cote
2O/1557
 Date
1926-1934
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Biens communaux, équipement. - Tarifs de...
Résultat n°28

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

Cote
79J1/2
 Date
1703-1834
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
Résultat n°29

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°30

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais communal : droit de stationnement, 1928-1929 [1] ; permis de pêche, 1929 [2].

Cote
2O/1831
 Date
1928-1929
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
permis

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais...
Résultat n°31

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Tarifs de droit de voirie.

Cote
2O/1801
 Date
1938-1939
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°32

BRUYERES-LE-CHATEL, justice.
Cote
79J8/3
 Date
1437-1757
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, justice.
Résultat n°33

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/12
 Date
1868-1904
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°34

BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY : vente par Marie d'AUBRAY aux religieuses de Crépy-en-Valois (1601), constitution de rente (1628). Famille LE MAIRAT : arrêt du conseil d'état qui confirme le sieur l'EPINETTE LE MAIRAT dans un droit de péage (1727), actes de ventes et constitution de rente, parchemin (1754, 1783). Famille CHARLET : permission de chasse du baron CHARLET et d'Alexandre CHARLET maire (1827), lettres du baron CHARLET au comte PASTORET (1837), reçus de la baronne CHARLET (1844-1862) . Maurice OURRY, poète dramatique, homme de lettres, rédacteur du Journal de Paris, chansonnier né à Bruyères : correspondance (1825-1828), reconnaissances de ventes d'ouvrages entre OURRY et Alexis EYMERY, libraire (1816-1818), brochures intitulées l'Ecarte ou un lendemain de bal, comédie/ JACQUELIN, OURRY et A.B.(1822), La France délivrée, ode/ M. OURRY, Et nous aussi nous chantons les vêpres ou Fanfan la queue aux vêpres siciliennes/ M. OURRY (1820), Pauvre Lucy/ M. OURRY [s.d.], La jeune lectrice/ M. OURRY [s.d.].

Cote
79J8/6
 Date
1601-1862
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
correspondance, brochure

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY :...
Résultat n°35

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945. Réglementations sur la circulation des voitures automobiles, recensement des pneumatiques, des garages.

Cote
EDEPOT22 4H/13
 Date
1940-1942
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1939-1945....
Résultat n°36

ITTEVILLE. - Distribution d'énergie électrique et distribution du gaz : autorisation de circulation et résultats d'exploitation, cessation d'exploitation d'un ouvrage de distribution, alimentation à haute-tension des tourbières d'Itteville : carte.

Cote
EDEPOT54 1O/6
 Date
1945-1948
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
carte

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Distribution d'énergie électrique et distribution...
Résultat n°37

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Circulation : instructions, circulaires, imprimés (1940-1942).

Cote
EDEPOT58 4H/6
 Date
1940-1942
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Circulation...
Résultat n°38

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : Règlement pour obtenir un sauf-conduit pour se rendre dans les territoires de la RHÜR.

Cote
EDEPOT28 2I/3
 Date
1923
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
règlement

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°39

GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire de pain aux armées, attribution : modification du décret du 1er avril 1940 relatif à la réglementation des restaurants, arrêté, correspondance (1940). Circulation des grains. - Réquisitions (1917). Gardes des meubles : relevés (1941) (1917-1941).

Cote
EDEPOT45 4F/3
 Date
1917-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement. - Ration supplémentaire...
Résultat n°40

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre de délivrance des passeports (7 p.), 1807-1831. Laissez-passer, sauf-conduits, 1807-1940.

Cote
EDEPOT22 2I/1
 Date
1807-1940
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre, passeport, titre de circulation

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°41

ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de la place de l'hôtel de ville, 1895 [1] ; tarifs des droits de voirie, 1925-1926 [2] ; vente de lots et location de compteurs, 1926 [3] ; projet de construction d'une boyauterie et d'une remise à cuirs, 1927 [4] ; décharge publique, 1928 [5] ; tarifs des droits de pesage d'un pont et de l'abattoir, 1929 [6].

Cote
2O/1629
 Date
1895-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de...
Résultat n°42

EVRY : prolongation de péage (1883) ; affiches ; correspondance ; rapports de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur ordinaire ; cahier des charges. Monsieur Boullaud , concessionnaire , demande l'autorisation de céder l'entreprise à monsieur Pernot (1884) ; fin de concession à péage du pont ; mise à l'épreuve ; rapport de l'agent voyer en chef ; travaux de consolidation à exécuter par l'ancien concessionnaire (1893) ; visites annuelles (1882-1909). Surveillance et entretien du pont, chemin de grande communication n°93 (1903) ; reconstruction et consolidation du pont liée à l'établissement d'un chemin de fer départemental ; notice sur le pont suspendu du 30 mars 1910. Extraits du registre de délibérations du conseil municipal ; rapports de l'agent voyer en chef et de l'ingénieur. Etudes de construction d'un pont fixe sur la Seine (1910) ; détail estimatif des travaux ; avant-métré ; dessin de l'ouvrage, sign. Arnaud (1910). Ech. 0,005 p.m., calque, Dim. 1,87 m x 0,31 m ; évaluation de la réduction de dépenses en n'envisageant plus le passage d'un chemin de fer ; détail estimatif des travaux ; dessin de l'ouvrage, sign. Arnaud (1910). Ech. 0,005 p.m., calque, Dim. 1,26 m x 0,31 m ; reconstruction du pont suspendu (1934) ; procès-verbaux de visites annuelles (1920-1939) ; ETIOLLES : acquisitions de terrains (1851-1853) ; cessions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1816-1866) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : cessions de terrains (1867-1887) ; alignements et permissions de voirie (1846-1860) ; CORBEIL : plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845) Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.34 m x 4.50 m ; profils en long de la traverse de CORBEIL (1847) Ech. 1/200 N.et B ; Dim. 0.25 m x 2.10 m ; cessions de terrains (1850-1883) ; alignements et permissions de voirie (1819-1857).

Cote
2S/99
 Date
1813-1939
 Lieu
EVRY Commune, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • EVRY : prolongation de péage (1883) ; affiches ; correspondance...
Résultat n°43

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement. - Tarifs des droits de voirie.

Cote
2O/1613
 Date
1923-1928
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement. - Tarifs des...
Résultat n°44

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Traversée interdite de la commune par les conducteurs de bestiaux : arrêté et délibération, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1908 [2].

Cote
2O/1817
 Date
1904-1908
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Traversée...
Résultat n°45

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Passeports pour l'intérieur et registres d'inscription.

Cote
EDEPOT19 2I/1
 Date
1806-1850
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°46

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation des nomades, professions ambulantes : circulaire (18 mars 1913).

Cote
EDEPOT58 1I/4
 Date
1913
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation...
Résultat n°47

1830 - 1932.
Cote
2S/328
 Date
1830-1932
 Lieu
MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1830 - 1932.
Résultat n°48

Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).

Cote
7S/14
 Date
1827-1938
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), LISSES, ECHARCON, BAULNE, CERNY, ITTEVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...
Résultat n°49

MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête intitulé Conseil secret qui transcrit des actes concernant l'archevêché de Reims, inachevé (1649), jugement suite à la succession de Blaise MELIAND (1661), arrêt de défense, parchemin (1692), extrait du registre des requêtes du Parlement concernant les biens de Claude de BRETAGNE, parchemin (1692), sentences par défaut contre Mme LELIEVRE, parchemin (1691-1696), sentences d'homologation pour la présidente LELIEVRE et ses héritiers (1696), arrêt du conseil d'état sur les péages (1729),procès verbaux de plusieurs médecins et chirurgiens (1732), ordonnance du roi contre les prétendus convulsionnaires (1733), requête présentée au Parlement par 23 curés de la ville, faubourgs et banlieues de Paris contre l'instruction pastorale, au sujet des miracles de M de PARIS (1735), mémoire pour Jean Louis Nicolas TRINQUANT contre les administrateurs de l'Hôtel Dieu de Paris, Denis NIVERT marchand de vin et Charles ROGER curateur de la succession de René GAUDUMIER (1736), mandement de monseigneur de Paris (1782), pièces dans la cause de demoiselle de HOUCHIN contre le marquis de ROQUELAURE (1784), jugement pour les créanciers de PEROUD et GAUFFIN négociants (1789), ordonnance pour la convocation des 3 états de la prévôté et vicomté hors des murs de Paris (1789), rapport d'experts pour examen de faux en écriture (1829), assignation à comparaître à BERGE (1848), un document incomplet à propos du mémoire d'un procès contre Monsieur de MONTGERON et sa femme [s.d.].

Cote
79J41/4
 Date
1649-1848
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, rapport d'expertise

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête...
Résultat n°50

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

Cote
30J/105
 Date
1727-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
bail, correspondance, budget, livre comptable, arrêté du maire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...
Résultat n°51

WISSOUS - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1931 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; tarifs du fossoyeur, 1923 [3] ; droit de stationnement, 1930-1931 [4].

Cote
2O/1853
 Date
1885-1931
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°52

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Traité avec la compagnie des eaux, 1905 [1] ; droit de voirie : règlement, 1914, 1926 [2] ; tarifs, 1925 [3] ; canalisation de voie publique : tarifs des redevances, 1927-1928 [4].

Cote
2O/1852
 Date
1905-1928
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
contrat, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Traité...
Résultat n°53

ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts de la société de chasse des propriétaires d'Itteville ; règlementation de la circulation des véhicules de grand gabarit : arrêté préfectoraux; cimetière et pompes funèbres, règlementation du contrat de concession, nomination du fossoyeur communal, fixation des tarifs des sépultures et des convois funéraire ; achat de drapeaux.

Cote
EDEPOT54 1I/1
 Date
1904-1944
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration, statut, règlement, arrêté préfectoral, contrat, tarif

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts...
Résultat n°54

CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'Etat (1684-1784), arrêts de la cour du parlement (1745-1786), ordonnance du roi pour la suppression d'une compagnie de fusilliers et l'établissement de deux compagnies de grenadiers-royaux (1771), lettres de distraction d'une partie des terres du marquisat de Brunoy enclavées dans les limites de la capitainerie de Corbeil (1757), déclaration du roi fixant les tarifs des droits sur les ponts (1708), sentences concernant des délits sur la rivière (1737-1738) ; requêtes en comparution au tribunal civil de Corbeil (1750-1781) ; second mémoire sur le projet d'amener à Paris la rivière d'Yvette (1766), loi relative à l'élection du receveur du district de Corbeil et loi portant vente des domaines nationaux à la ville de Corbeil (1790), règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil ; procés-verbal de la confédération des françois à Paris (1790), réflexions sur l'exercice du droit de chasse/ J.M.Th DANCOURT jurisconsulte (1791). Documents manuscrits : procés à propos d'un titre nouvel, sentence, marché pour un bâtiment à construire dans la ferme de Montauger, consultation par BAYEN avocat sur un litige, papier et parchemin (1615-1674), procédure contre les héritiers BREGE (1737-1756), affaire SALLET contre GAROUSSE (1737-1767), procédure pour Nicolas BOISNEUF contre Alexandre FOUCHER boucher (1742-1746), procés verbal de criées dans la paroisse Saint Jacques de Corbeil (1788), sentence de la prévôté de Corbeil contre la veuve LARGILLE (1788), procédure imprimée entre VIGIER propriétaire des bains chauds des bords de Seine contre MACHET de VELYE son intendant des bâtiments (1793-an X), document sans début concernant Charlotte Félicté Lenormand épouse séparée de Jacques Louis Henri Delinière et le tribunal de Corbeil [an XII] . plusieurs jugements (1763-1776), mémoires imprimés pour les maires contre Nicolas François DENIS régisseur de M le duc de VILLEROY (1764), pour Philippe François DELAMARE contre Pierre CARRELET (1759), pour Louis BEZAUDIS contre Marie Anne SAULNIER [s.d.], pour Jean Baptiste GUYNAND contre la famille LE PLAIDEUR (1716), plaidoirie pour M PERILLEUX et autres contre ARGELIES et autres (1894). Documents manuscrits : jugements (1809-1858), copie de lettres adressées aux procureus généraux par le garde des sceaux (1822), prestations de serment des greffiers (1823), déchéance de brevet d'invention (1828), police correctionnelle, citations à prévenu (1842-1850), correspondance à propos de jugements (1816-1842), insertions à la requête de MINORET et MOTHES, assignations à comparaître (1807-1852), procès verbal d'affichage (1850), faillite BERLOT (1826), avis de ventes de meubles et de chevaux par autorisation de justice (1809, 1834), affaires THIBEUF contre CREVON (1779-1820), DUCLOS (1809), BEGUIN contre CADOT (1812), LAVIGNE (1825), MANGIN (1826-1827), CHATEAUBOURG (1820, 1833), DESNOS contre HEBERT (1843) BAFFAITRELLE (1841), GROSJEAN (1846), LEGENDRE (1835-1837), ESTABEL contre SEGUIN (1843), RAGON contre REMOND (1844), LEFORT contre COCHETEAU (1845), Les Tourbières de l'Essonne contre SABROU entrepreneur de bâtiments (1838), succession PERRICHON (1841), succession FERRAND de BAUDIERE avec tableau de toutes les communes qui composent le ressort du tribunal d'appel de Paris (1821), famille de NOAILLES contre les héritiers de REVEILHAC manufacturier (1844). Registre manuscrit des lettres, chartres, sentences et réglements concernant la justice de la ville, prévôté et châtellenie de Corbeil, compilations, extraits et transferts de titre originaux par Jehan DE LABARRE prévôt de Corbeil, document de base à l'écriture des Antiquités de Corbeil avec index et reproductions de documents iconographiques ((1608 et suivantes), cantique imprimé en l'honneur de Saint Spire (1786).

Cote
79J14/4
 Date
1608-1858
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du...
Résultat n°55

ESSONNES. Biens communaux, équipement. - Traité pour l'éclairage au gaz, 1901 [1] ; droit de voirie, 1926-1927 [2] ; règlement des eaux, 1934 [3].

Cote
2O/1624
 Date
1901-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Biens communaux, équipement. - Traité pour...
Résultat n°56

COUDRAY (LE), seigneurie. - Droits seigneuriaux : droit de passage et droit de pêche [neuf pièces] (1631-1782), droit de voirie [une pièce] (1664).

Cote
47J/7
 Date
1631-1782
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • COUDRAY (LE), seigneurie. - Droits seigneuriaux : droit...
Résultat n°57

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi et hommage : foi et hommage de Claude GALLARD à Jean de SELVE chevalier gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, seigneur de CROMIERE et de VILLIERS-LE-CHATEL et du péage de LA FERTE-ALAIS à cause du fief de LANGE, 27 juillet 1622. Mandatement de foi et hommage par les habitants de COURANCES et DANNEMOIS au Roi, 13 août 1644 (fragment de sceau de Louis XIV). Serment de foi et hommage à Claude GALLARD de Nicolas BRASSETEAU fils de Hugues et Marie de PARIS elle même fille et héritière de Jeanne BOUCHER veuve de Nicolas de PARIS seigneur de BREAU, VILLIERS, ORSONVILLE, 20 juillet 1656 ; de Antoine LE MENESTREL DE HAUQUEL seigneur de SAINT GERMAIN DE LAXIS, des GRANGES, VILLIERS-EN-BIERES, BREAU, GRAND et PETIT ORSONVILLE, BOIS NOTRE-DAME et autres lieux à Madame GALLARD veuve POTIER DE NOVION, 8 juin 1748 ; de François Henri DAUSSY à Nicolas POTIER DE NOVION, 25 mai 1714 ; de Jacques Auguste de POILLOUE pour les fiefs du BOULAY, d'ARCY et du PETIT SAINT MARC à Madame GALLARD, 30 avril 1730 ; de Marie ROCH DE LA MAINDELLES veuve de COTRADE, 15 mars 1723 ; de Louis Marc Antoine DAUVERTON, 20 août 1755 ; de Marie-Anne DAUSSY pour raison des fiefs de VAU, GAUFFIN, EGREFFIN, FRECEL, LAPLAINE, DESAUBOIS ; 7 juin 1749 ; de Antoine MALISSET maitre boulanger pour une partie du fief du BACLE situé rue de la Juiverie à MELUN, 19 mars 1750, [10 pièces parch., 19 p.- 1 pièce papier, 2 p.].

Cote
12J/43
 Date
1622-1750
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
déclaration féodale, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...
Résultat n°58

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière.- Travaux : agrandissement, 1855-1856, 1902-1904 [1] ; tarifs et règlement, 1855-1914 [2] ; fossoyeur : nomination, 1908 [3] ; corbillard : fixation d'un droit de sortie du territoire communal, 1908 [4] ; monument aux morts, 1921 [5] ; concessions, 1859-1940 [6].

Cote
2O/884
 Date
1855-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière.- Travaux : agrandissement,...
Résultat n°59

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation d'un terrain vague, 1849-1852 [1] ; acquisition de terrains pour la construction d'un lotissement par la société d'habitations à bon marché 'Le Logis Populaire', 1930-1932 [2] ; bureau de poste : acquisition d'une maison, installation du téléphone, gaz, 1910-1939 [3] ; création d'un marché, 1928 [4] ; puits : droit de passage, trouble de jouissance, 1831 [5] ; mare : travaux de curage, 1880 [6] ; droit de pâture, affiche, 1891-1895 [7] ; distribution d'eau potable, 1921-1939 [8] ; sapeurs-pompiers : achat de matériel d'incendie, 1922-1923 [9].

Cote
2O/1055
 Date
1831-1939
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°60

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : lettre du préfet de SEINE-ET-OISE au maire relative à la délivrance des licences de circulation.

Cote
EDEPOT28 1I/16
 Date
1958
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°61

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres, 1823-1898 [1] ; tarif et règlement des droits de place, droits de pesage et droits de voirie, 1837-1921 [2] ; bains-douches : acquisition de terrain, construction, 1913-1933 [3] ; équipements sportifs et divers, 1927-1938 [4].

Cote
2O/528
 Date
1823-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres,...
Résultat n°62

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie.

Cote
2O/1739
 Date
1927-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement. - Droit de...
Résultat n°63

YERRES - Biens communaux, équipement. - Traité avec la compagnie des eaux, 1916 [1] ; installation d'un marché, 1924 [2] ; tarifs de droit de voirie, 1925-1926 [3] ; chemin des godeaux : travaux de canalisation, 1927 [4] ; location de la salle communale des fêtes, 1933 [5].

Cote
2O/1858
 Date
1916-1933
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
contrat, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Biens communaux, équipement. - Traité avec...
Résultat n°64

Famille LAPITE, 1459-1545.

Cote
12J/8
 Date
1461-1541
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, BOISSY-LE-CUTTE, BUNO-BONNEVAUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545.
Résultat n°65

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : arrêté communal : police des chemins ruraux et des rues, 1864 ; demande d'aliénation d'une ruelle, 1865 ; règlement général des chemins vicinaux, 1874 ; libre circulation dans une ruelle, 1907.

Cote
EDEPOT32 1O/9
 Date
1864-1907
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
arrêté du maire, règlement

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°66

ITTEVILLE. - Affaire de Rougé et de Polignac contre la ville d'Itteville.- Litige relatif au droit de passage des prés-marais appartenant à MM. de Rougé et de Polignac : jugement du tribunal d'Etampes du 30/03/1852, jugement du tribunal d'Etampes du 24/08/1854, arrêts de la cour d'appel de Paris des 04/03/1853 et 04/08/1855, notes et correspondance, certificats, revendications, frais de justice, conclusions motivées.

Cote
EDEPOT54 4D/1
 Date
1852-1855
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, note, correspondance, certificat

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire de Rougé et de Polignac contre...
Résultat n°67

VAUDOULEURS. - Premiers propriétaires : inventaire des titres [deux pièces, avant 1449-1623 : avant 1449 : Jehan TREBOILLART, Guillaume PETITBON, en 1449 : vente PETITBON à Catherine de SENNES, suit la liste des personnes ayant reçu quelques arpents en héritage ou pour culture, concession d'un droit de passage sur la Juine par l'abbé de MORIGNY du 24 mars 1452].

Cote
31J/1
 Date
1452-1623
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
titre de propriété, inventaire, liste nominative

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Premiers propriétaires : inventaire...
Résultat n°68

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.
Cote
G/1090
 Date
1326-1586
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
avis, document graphique, déclaration, contrat, convention, dossier de procédure, inventaire

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°69

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

Cote
2O/1695
 Date
1906-1927
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession...
Résultat n°70

Reconstruction du pont suspendu d'ETIOLLES (1836-1857) et d'EVRY (1858-1859).

Cote
2S/97/2
 Date
1858-1859
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Reconstruction du pont suspendu d'ETIOLLES (1836-1857)...
Résultat n°71
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.
Cote
13J/62
 Date
1367-1785
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°72

1845 - 1944
Cote
2S/271
 Date
1845-1944
 Lieu
EVRY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1845 - 1944
Résultat n°73

MONTGERON. - Biens communaux, équipement. - Droit de voirie.

Cote
2O/1704
 Date
1922-1926
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Biens communaux, équipement. - Droit de...