D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : arrêté communal : police des chemins ruraux et des rues, 1864 ; demande d'aliénation d'une ruelle, 1865 ; règlement général des chemins vicinaux, 1874 ; libre circulation dans une ruelle, 1907.

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D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT32 1D/1-5Q/7

Date

1656-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

161 articles

Origine

D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur)

D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Inventaire numérique dressé par Laurence BELLAN, sous la direction de Sylvie LE CLECH, directeur des archives départementales de l'ESSONNE, 1996.

Informations sur le traitement

1996

Mots clés lieux

D HUISON-LONGUEVILLE