dossier de procédure

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.	Cote 3105W/332	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. 2007. Chambre 10. 26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.
Résultat n°2	Bièvres à Paray-Vieille-Poste.	Cote 840W/1	Date 1941-1968	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE	Type de document plan, compte rendu
	Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations... Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968). Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°3	Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997	Cote 2030W/1350	Date 1989-1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°4	N° 137 El ghrib Évry 91000.	Cote 2865W/28/8	Date 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX. En 2007. N°130-137. N° 137 El ghrib Évry 91000.
Résultat n°5	Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.	Cote 951W/62	Date 1970	Lieu SACLAY	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,... Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.
Résultat n°6	Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).	Cote 2491W/411	Date 2000	Lieu QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°7	Centre hospitalier Manhès (2001).	Cote 2938W/35	Date 2001	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux... Plaintes contre les établissement de santé. Fleury-Mérogis. Centre hospitalier Manhès (2001).
Résultat n°8	Janvier : 3 dossiers.	Cote 3150W/16	Date 1982	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions... 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3). Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°9	140, 142 - 143 (16 mai 2011).	Cote 3288W/7	Date 2008	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3288W Dossiers de procédure des affaires correctionnelles... 6ème chambre (collégiale). 140, 142 - 143 (16 mai 2011).
Résultat n°10	16 juillet 1999.	Cote 3132W/287	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions... 1999. Cabinet 6, 16 juillet 1999.
Résultat n°11	LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.	Cote 1128W/4	Date 1969-1974	Lieu NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal
	Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL... LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°12	Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.	Cote 1187W/6	Date 1966	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°13	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).	Cote 2435W/15	Date 1997-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°14	Dossier 2/2.	Cote 2627W/58	Date 1988-1988	Lieu -	Type de document dossier de procédure, minute juridictionnelle
	Contexte : 2627W Affaires pénales : ordonnances d'irrecevabilité... Ordonnances d'irrecevabilité et de non-lieu : dossiers... Ordonnances de non-lieu : dossiers de procédures. 7 janvier 1988 (Affaire n° 134/80). Dossier 2/2.
Résultat n°15	VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).	Cote 969W/109	Date 1972	Lieu VIGNEUX-SUR-SEINE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS. VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau...
Résultat n°16	Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.	Cote 2085W/10	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction... Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...
Résultat n°17	Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).	Cote 2449W/176	Date 2011	Lieu YERRES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°18	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).	Cote 2435W/308	Date 1998-2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°19	ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).	Cote 1005W/131	Date 1977	Lieu ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°20	Dossier 2/26.	Cote 3417W/391	Date 2001	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3417W Dossiers de procédures de la cour d'assises,... 2001. 20 novembre 2001. Dossier 2/26.

Résultats de la recherche

26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

N° 137 El ghrib Évry 91000.

Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Centre hospitalier Manhès (2001).

Janvier : 3 dossiers.

140, 142 - 143 (16 mai 2011).

16 juillet 1999.

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Dossier 2/2.

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Dossier 2/26.