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Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002 : historique des CDPS et des dispensaires anti tuberculose, mise en place de la décentralisation : documentation, programme, catalogue d'exposition (2002), rapport d'activité direction prévention santé (2009), diagnostic démarche qualité de la consultation de dépistage anonyme et gratuit en Essonne (mars 2005).

3357W/9

2002-2009

CORBEIL-ESSONNES Commune

programme, catalogue, rapport d'activité

L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie

INQUARTO/1984

1996

PARIS Département

étude

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

2106W/6

1995-2000

ESSONNE

pièce comptable

Les finances locales

INOCTAVO/2794

1992

FRANCE

étude

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Décentralisation, contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales

PBR/1689

1983

PARIS Département

publication officielle

février-juin ; n° 143-233

JAL6/1

1988

publication périodique, publication périodique

Guide pratique de la décentralisation 1990-1991

INQUARTO/1771

1991

FRANCE

ouvrage imprimé

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

1995

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, MAINE-ET-LOIRE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY

document audiovisuel, schéma directeur

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

1957W/5

1995-2008

BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY

correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.

1422W/21, 27 - Num - 23 - Copie de sécurité 1422W21 - 2001 - 2001 - 27Num/23 (Cote de substitution)

1995

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

document audiovisuel

Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la décentralisation. - Vol. 1.

INQUARTO/1664/1

1962-1993

PARIS Département

ouvrage imprimé

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

2106W/1

1987-1993

ESSONNE

compte rendu, pièce comptable, arrêté préfectoral

juillet-décembre ; n° 439-526

JAL6/4

1989

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/8

1990

ESSONNE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère de l'Education. René Haby.- Correspondance, invitations diverses, photographies, notes manuscrites, articles de presse, dossier sur la décentralisation des Archives départementales, revue ""Le Monde de l'Education "" (novembre 1976), brochure ""L'année Romane à l'école primaire élémentaire"" (s. d.), revue des Amis de Sèvres ""les patrimoines culturels et linguistiques locaux"" (juin 1979), journal ""Le Monde"" (2 mai 1975) ; dossier concernant un diner avec René Haby : correspondance, liste d'invités, articles de presse, notes manuscrites (1991), (1973-1999).

124J/92

1973-1999

PARIS Commune, PARIS Département

correspondance, revue de presse, document photographique, publication périodique, brochure, discours, carton d'invitation

janvier-août

JAL6/10

1993

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

juillet-décembre ; n° 647, n° 648 et n° 1-15

JAL6/7

1990

publication périodique, publication périodique

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR GRIGIS – PREFECTURE.

1422W/9, 27 - Num - 10 - Copie de sécurité 1422W9 - 2001 - 2001 – 27Num/10 (Cote de substitution)

1995

EVRY Commune

document audiovisuel