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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Cote
1805W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2

Dossiers individuels.
Cote
2476W/218
 Date
1947-1955
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Ressources humaines

  • Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
  • Dossiers individuels.
Résultat n°3

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°4

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°5

N° 109/20 à 128/39.
Cote
1201W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1980.
  • 17 avril 1980.
  • N° 109/20 à 128/39.
Résultat n°6

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°7

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.
Cote
1059W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports.
  • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...
Résultat n°8

Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.
Cote
2701W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : Parc automobile départemental.

  • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
  • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...
Résultat n°9

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Cote
3197W/364
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°10

Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

Cote
2661W/88
 Date
1987-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...
Résultat n°11

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°12

Dossiers individuels.
Cote
3513W/555
 Date
1944-1965
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3513W Dossiers individuels des agents ayant quitté...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°13

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote
2192W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°14

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°15

Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT ; REBO ; YIN.
Cote
3057W/277
 Date
1962-2001
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

  • Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT...
Résultat n°16

Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

Cote
2568W/35
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

  • Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats...
Résultat n°17

Guide des archives de la Haute-Savoie
Cote
INV/1597
 Date
1976
 Lieu
HAUTE-SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Guide des archives de la Haute-Savoie
Résultat n°18

Lettres GAU ; LEO.
Cote
3057W/349
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

  • Lettres GAU ; LEO.
Résultat n°19

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.
Cote
3197W/495
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 septembre 2013.
  • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Résultat n°20

Le conseil général du Nord à l'aube de la République
Cote
INQUARTO/1129
 Date
1979
 Lieu
NORD
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le conseil général du Nord à l'aube de la République