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Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

1805W/2

Résultat n°2

Dossiers individuels.

Date

1947-1955

Cote

2476W/218

Résultat n°3

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Date

1996

Cote

2192W/47

Résultat n°4

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Date

1968-1985

Cote

2575W/22

Résultat n°5

N° 109/20 à 128/39.

Date

-

Cote

1201W/8

Résultat n°6

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

1997

Cote

1705W/101

Résultat n°7

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

Date

1977

Cote

1059W/3

Résultat n°8

Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.

Date

-

Cote

2701W/8

Résultat n°9

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

Date

2010

Cote

3197W/364

Résultat n°10

Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

2661W/88

Résultat n°11

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°12

Dossiers individuels.

Date

1944-1965

Cote

3513W/555

Résultat n°13

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Date

1999

Cote

2192W/61

Résultat n°14

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Date

1979

Cote

1112W/25

Résultat n°15

Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT ; REBO ; YIN.

Date

1962-2001

Cote

3057W/277

Résultat n°16

Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

Date

2014

Cote

2568W/35

Résultat n°17

Guide des archives de la Haute-Savoie

Date

1976

Cote

INV/1597

Résultat n°18

Lettres GAU ; LEO.

Date

1956-1958

Cote

3057W/349

Résultat n°19

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

Date

2013

Cote

3197W/495

Résultat n°20

Le conseil général du Nord à l'aube de la République

Date

1979

Cote

INQUARTO/1129