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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2008.
Cote
105J/84
 Date
2009-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2008.
Résultat n°2

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).
Cote
3261W/16
 Date
1972-2013
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, SERMAISE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, NORD
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, documentation

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...
Résultat n°3

Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).
Cote
3261W/13
 Date
1997-2011
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...
Résultat n°4

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (30 juin 1939) : feuille de présence, pouvoir, ordre du jour, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais (9 juin 1939), bilan et compte de profits et pertes, note, correspondance (1939).

Cote
80J/15
 Date
1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°5

Conseils d'administration et assemblées générales. - Procès-verbaux des assemblées générales, 1977-1988 ; rapports du commissaire aux comptes, 1966-1983.

Cote
22J/4
 Date
1966-1988
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Conseils d'administration et assemblées générales....
Résultat n°6

Visites domiciliaires des commissaires aux accaparements. D'après une gravure du temps, Signature d'Emile BAYARD, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XIX, p. 669, Dim. 20 x 13 cm.

Cote
4FI/108
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Visites domiciliaires des commissaires aux accaparements....
Résultat n°7

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (29 juin 1936) : feuille de présence, pouvoirs, correspondance, procès-verbal, un exemplaire du journal la gazette du palais (6 juin 1936), rapports des commissaires aux comptes, du conseil d'administration pour l'exercice 1935, tableau d'amortissement, détails du portefeuille et des stocks, note sur charges de la société, comparaison des exercices 1934-1935.

Cote
80J/12
 Date
1934-1936
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°8

Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme d'annonces.- Actionnaires : rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, procès-verbaux du conseil d'administration, d'assemblée, pouvoirs, notes, reçus des actions délivrées aux actionnaires, bilans, un exemplaire du journal la gazette du palais (24 mai 1939) [mauvais état], déclaration de salaires pour 1944, correspondance (1937-1945).

Cote
80J/64
 Date
1937-1945
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance, déclaration, bilan comptable

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme...
Résultat n°9

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (4 juillet 1938) : feuille de présence, pouvoir, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais, note, correspondance (1938).

Cote
80J/14
 Date
1938
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°10

Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Compte administratif (1986), grève du personnel (1988), compte administratif (1990,1992,1994), rapport particulier du commissaire aux comptes sur l'opération Amérique latine organisée par l'établissement (1994).

Cote
2018W/18
 Date
1988-1994
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, AMERIQUE
 Type de document
compte administratif, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...
Résultat n°11

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire. Cité internationale des Arts, Paris (Seine) : correspondance, procès-verbaux de réunions du conseil d'administration, rapports du commissaire aux comptes (1999-2006).

Cote
124J/161
 Date
1999-2006
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion, rapport

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...
Résultat n°12

Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

Cote
2018W/62
 Date
1996-2000
 Lieu
ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
rapport d'activité, rapport, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Association Réunion protestante de charité-Coquerel....
Résultat n°13

2005.
Cote
105J/82
 Date
2006-2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2005.
Résultat n°14

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (8 juillet 1943) : feuille de présence, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur l'exercice 1939-1940, trois exemplaires du journal la gazette du palais (16 juin 1943), bilans et comptes de profits et pertes (1943).

Cote
80J/16
 Date
1943
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°15

2001.
Cote
105J/80
 Date
2002-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2001.
Résultat n°16

2007.
Cote
105J/83
 Date
2008-2008
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2007.
Résultat n°17

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (25 juin 1937) : feuille de présence, pouvoirs, correspondance, procès-verbal, un exemplaire du journal la gazette du palais (2 juin 1937), rapports des commissaires aux comptes, du conseil d'administration pour l'exercice 1936, bilan au 31 décembre 1936, tableau comparatif des comptes d'exploitation et de profits et pertes 1935-1936.

Cote
80J/13
 Date
1935-1937
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°18

Conseils d'administration et assemblées générales. - Liste des actionnaires ; rapports du commissaire aux comptes, 1975-1983.

Cote
22J/5
 Date
1975-1983
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
liste nominative, rapport

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Conseils d'administration et assemblées générales....
Résultat n°19

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (6 octobre 1943) : feuille de présence, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes pour l'exercice 1941-1942, deux exemplaires du journal la gazette du palais (4 septembre 1943), bilans et comptes de profits et pertes (1943).

Cote
80J/17
 Date
1943
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance, bilan comptable

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°20

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire (19 janvier 1960) : procès-verbal, rapport du conseil d'administration, convocation des actionnaires, quatre exemplaires du journal le quotidien juridique (26 décembre 1959, 11 février 1960), notes manuscrites, correspondance.

Cote
80J/34
 Date
1959-1960
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire...
Résultat n°21

Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).
Cote
3261W/11
 Date
2005-2013
 Lieu
DRAVEIL Commune, EVRY Commune, MASSY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison...
Résultat n°22

Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES, dossier du siège. - Rapport d'activité (1982), comptes rendus du conseil d'administration (1986-1988), (1990-1993, (1995-1999), comptes administratifs (1998-1999), rapport d'activité (1999), rapport du commissaire aux comptes à l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.

Cote
2018W/20
 Date
1982-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
rapport d'activité, compte rendu, compte administratif, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant...
Résultat n°23

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (15 juin 1944) : convocation des actionnaires, feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1943, un exemplaire du journal la gazette du Palais (10 mai 1944), bilans et comptes de profits et pertes au 31 décembre 1943, inventaire (1943), correspondance (1944).

Cote
80J/18
 Date
1943-1944
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance, bilan comptable, inventaire

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°24

Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité (2011, 2013-2015), comptes administratifs (2013, 2015), rapport au commissaire aux comptes (2007, 2013-2015), arrêtés (2013, 2015), synthèse et bilan financier, diagnostic financier (2014), budget prévisionnel (2014-2015), grand livre des comptes (2015), procès-verbal de l'assemblée générale (2015).
Cote
3261W/1
 Date
2007-2015
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
rapport d'activité, compte administratif, budget

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité...
Résultat n°25

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonctionnement de la mission d'éducation permanente (MEP) : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus du conseil d'administration et de l'assemblée générale (1993-1995), rapports au commissaire aux comptes, plan delta, bilans d'activité.

Cote
1523W/1827
 Date
1993-1997
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
correspondance, document de séance, rapport, plan, rapport d'activité

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°26

Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).
Cote
3261W/5
 Date
1991-2013
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EVRY Commune, SOMME
 Type de document
plan

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron,...
Résultat n°27

2009.
Cote
105J/85
 Date
2009-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2009.
Résultat n°28

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

Cote
66J/66
 Date
1828-1958
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, SACLAS, BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, cahier des charges, bilan comptable, publication périodique, statut

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...
Résultat n°29

Comptabilité. - Commissaire aux comptes, [1922-1953].

Cote
24J/99/2
 Date
1922-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Commissaire aux comptes, [1922-1953]....
Résultat n°30

Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).
Cote
3261W/12
 Date
1999-2015
 Lieu
PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
rapport, documentation, permis de construire

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...
Résultat n°31

SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Statuts, assemblées générales ordinaires (1965-1971), nomination d'un commissaire aux comptes, changements d'administrateur, apport de la société 'LA CELLULOSE DU PIN' (1963).

Cote
48J/215
 Date
1963-1971
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK),...
Résultat n°32

Création d'ARTEL 91 en 2007.
Cote
2713W/9
 Date
2007-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Création d'ARTEL 91 en 2007.
Résultat n°33

Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).
Cote
3261W/22
 Date
2003-2015
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, YERRES Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports...
Résultat n°34

2010.
Cote
105J/86
 Date
2011-2011
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2010.
Résultat n°35

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (3 juillet 1935) : feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, correspondance, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, bilan et compte d'exploitation, commentaires de l'actif et du passif, bilans et situations financières comparés pour 1933-1934, comptes des profits et pertes comparés pour 1933-1934, inventaires des marchandises au 31 décembre 1934.

Cote
80J/11
 Date
1933-1935
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, bilan comptable, compte d'exploitation, inventaire, rapport

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°36

2002.
Cote
105J/81
 Date
2003-2003
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2002.
Résultat n°37

Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

Cote
22J/125
 Date
1978-1987
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport, bilan comptable, compte d'exploitation

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...
Résultat n°38

Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).
Cote
3261W/23
 Date
2002-2015
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...
Résultat n°39

Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).
Cote
3261W/10
 Date
1975-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
statut d'association, convention

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification...