Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1990

    Cote

    INQUARTO/2684

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/554

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hygiène et confort des collectivités, n° 59

    Date

    1963

    Cote

    GBR/103

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Hygiène et confort des collectivités, n° 59
  6. Résultat n°6

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Guide-annuaire de Longjumeau, 1969

    Date

    1969

    Cote

    PBR/276

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Guide-annuaire de Longjumeau, 1969
  8. Résultat n°8

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

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    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/158

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON,...

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/275

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...

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  13. Résultat n°13

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/290

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...

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  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2491W/547

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/324

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...

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  16. Résultat n°16

    La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/11

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/235

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000)....

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

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  19. Résultat n°19

    Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (mai - septembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/571

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VARENNES JARCY (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/476

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

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    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/448

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/159

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/130

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2) (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/234

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/123

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (novembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/572

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/395

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux : à la Commission Permanente (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2491W/553

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux : à la Commission Permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (septembre 1996 - juin 1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2491W/580

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/143

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    PER189/1

    Date

    1959-1986

    Cote

    PER189/1

    • Contexte : MASSY INFORMATIONS MUNICIPALES : périodique.
    • PER189/1
  37. Résultat n°37

    Collectivités locales Tome 4. -

    Auteur

    BENOIT, Francis-Paul

    Date

    1979-1980

    Cote

    INQUARTO/1176/4

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Collectivités locales Tome 4. -
  38. Résultat n°38

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/456

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/144

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40
    Les collectivités territoriales. Cours, révisions, préparation à l'entretien

    1 media

    Les collectivités territoriales. Cours, révisions, préparation à l'entretien

    Date de publication

    2025

    Auteur

    Meyer, Odile

    Date

    2025

    Cote

    INOCTAVO/4998

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les collectivités territoriales. Cours, révisions,...
  41. Résultat n°41

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/383

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    Courcouronnes.

    Date

    2013-2019

    Cote

    3427W/25

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • 2019.
    • Courcouronnes.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  43. Résultat n°43

    N° 2 à 5

    Date

    1967-1968

    Cote

    PER81/1

    • Contexte : BULLETIN DE LIAISON DES PREFECTURES ET SOUS-PREFECTURES...
    • N° 2 à 5
  44. Résultat n°44

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/386

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Bezons : du village à la ville

    Auteur

    ARTHUS, Gérard

    Date

    1994

    Cote

    INSEIZE/1466

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • Bezons : du village à la ville
  46. Résultat n°46

    Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (3) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/246

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Les finances locales

    Auteur

    BOUVIER, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2794

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les finances locales
  49. Résultat n°49

    L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965

    Date

    avril 1965

    Cote

    GBR/68

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • L'aide financière du district aux collectivités de...
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/279

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/398

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers ITTEVILLE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/231

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers ITTEVILLE (2000)....

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    n°164-190

    Date

    2012-2014

    Cote

    PER189/7

    • Contexte : MASSY INFORMATIONS MUNICIPALES : périodique.
    • n°164-190
  55. Résultat n°55

    Nouveau contrat rural de Corbreuse et Videlles.

    Date

    2017-2019

    Cote

    3427W/51

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de différents dispositifs : contrat départemental...
    • 2019.
    • Nouveau contrat rural de Corbreuse et Videlles.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/292

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2491W/511

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ITTEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2491W/516

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire des équipements.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1801W/19

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.
    • Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BONDOUFLE, AVRAINVILLE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BONDOUFLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  63. Résultat n°63

    Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/4

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (1998 - avril 1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2491W/566

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/385

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Villejuif : notice historique et renseignements administratifs

    Date

    1901

    Cote

    PBR/2325

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Villejuif : notice historique et renseignements administratifs
  67. Résultat n°67

    Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

    Date

    1972

    Cote

    GBR/845

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,...
  68. Résultat n°68

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, instruction générale à l'usage des collectivités

    Date

    1960

    Cote

    INQUARTO/97

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  69. Résultat n°69

    Musée municipal Josèphe Jacquiot, ville de Montgeron, comprend : vol. 1, Chine, Japon, Egypte, histoire locale

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/4011

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Musée municipal Josèphe Jacquiot, ville de Montgeron,...
  70. Résultat n°70

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2491W/496

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bièvres.

    Date

    2013-2018

    Cote

    3427W/3

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • 2018.
    • Bièvres.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MENNECY, MÉROBERT (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MENNECY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGJUMEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/125

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGJUMEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LISSES, BREUILLET, SERMAISE, LEUDEVILLE, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/410

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Conseil municipal de Paris, session extraordinaire des 26 et 27 octobre 1959 : compte rendu des débats relatifs au plan d'urbanisme directeur de Paris

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2705

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Conseil municipal de Paris, session extraordinaire...
  77. Résultat n°77

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2491W/505

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BREUX-JOUY, MÉROBERT (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/289

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BREUX-JOUY, MÉROBERT...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    Contrats régionaux (CREG) : rapports à la commission permanente (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/318

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (2) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/245

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)