MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912

Aide à la recherche

MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Déplier tous les niveaux

MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT20 1D/1-2R/1

Date

1625-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur)

MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de MOIGNY-SUR-ECOLE qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées le 6 mai 1993 aux Archives départementales de l'ESSONNE à la suite de la visite dans la commune du directeur des services d'archives. Ces documents dont la plupart remonte au XIXe siècle, couvrent une période allant de 1807 à 1965. L'ensemble mesure environ un mètre linéaire. Les registres d'état civil et de délibérations, ainsi que les archives postérieures à la première guerre mondiale sont toujours conservées en mairie. En voici le relevé : - registres paroissiaux et d'état civil depuis 1623 ; - registres de délibérations depuis 1790 ; - registres d'arrêtés du maire depuis 1870 ; - registres des arrêtés de permis de construire ; - plan cadastral de 1814 ; - plan du terroir de MOIGNY de 1854 ; - état de sections (2 volumes) ; - matrices cadastrales de 1910 et 1914 ; - rôles de contributions depuis 1895 ; - recensements de population depuis 1911 ; - et les archives modernes de 1920 à 1980."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé par Anne-Marie PELLETIER, 1998.

Informations sur le traitement

1998

Mots clés lieux

MOIGNY-SUR-ECOLE