Aide à la recherche

3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers administratifs et techniques, demandes de versement de subvention et rapports en commission permanente sur différents dispositifs d'aide à l'investissement aux communes et groupements de communes (2018-2019)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3427W/1-56

Date

2010-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

6,95 ml

56 article(s)

Origine

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur)

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/03/2024

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Présentation du contenu

Dossiers de contrat de territoire (CT) (2012-2019) ; dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI) (2015-2019) ; dossiers de contrat départemental communal (CDC) (2010-2018) ; dossiers de contrat régional (CREG) (2010-2019) ; dossiers de contrat rural (CRUR) (2011-2019) ; dossiers de nouveau contrat rural (COR) (2017-2019) ; rapports en commission permanente (CP) (2017-2019).

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Mode de classement

Thématique.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3427W/43-51

Date

2010-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3427W/48-51

Date

2010-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 15 ans après 2019

Conditions d'accès

Communicable

Nouveau contrat rural de Corbreuse et Videlles.

Cote/Cotes extrêmes

3427W/51

Date

2017-2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 15 ans après 2019

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux