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  1. Résultat n°1

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/47

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY-LA-FORET. - Charte de création du marché de MILLY par LOUIS XI, 5 mai 1479, photographie, N. et B., Dim. 43 x 49.

    Date

    s.d

    Cote

    10FI/10

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

    • MILLY-LA-FORET. - Charte de création du marché de MILLY...

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème partie (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2499W/8

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4
    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    1 media

    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    Date

    1235-1262

    Cote

    A/1005

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Terres de Bouray. - Contentieux.

    Date

    1213-1823

    Cote

    27J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I

    Auteur

    CRESCENZO (DI), Josiane

    Date

    1984

    Cote

    INOCTAVO/4431

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
  7. Résultat n°7

    Chartes et documents de l'abbaye de Saint-Magloire

    Auteur

    TERROINE, Anne

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/257/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de l'abbaye de Saint-Magloire
  8. Résultat n°8

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2136W/45

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Courriers et documents échangés avec l'Observatoire participatif des engagements (OPE) : coupons réponse de participation aux réunions, compte-rendu de réunion, signataires de la charte d'intentions partagées (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2484W/47

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Courriers et documents échangés avec l'Observatoire...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Recueil de chartes et pièces relatives au prieuré Notre-Dame des Moulineux et à la châtellenie de Poigny

    Auteur

    MOUTIE, Auguste

    Date

    1846

    Cote

    INQUARTO/856

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil de chartes et pièces relatives au prieuré Notre-Dame...
  11. Résultat n°11

    La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes

    Auteur

    SAMARAN, Charles

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/198/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
  12. Résultat n°12

    Diplôme de Philippe AUGUSTE ordonnant des services dans l'église SAINT-SPIRE de CORBEIL au nom de la Reine ADELE, 1184 [copie de 1968-1995].

    Date

    1184

    Cote

    5FI/1

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Diplôme de Philippe AUGUSTE ordonnant des services...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 1ère partie (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2499W/7

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Recueil des chartes de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire - Tome 1

    Auteur

    VIDIER, Alexandre

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/253/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des chartes de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire...
  15. Résultat n°15

    Chartes antérieures à Saint Louis (1112-1224)

    Auteur

    BARROUX, Marius

    Date

    1929

    Cote

    PBR/548

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Chartes antérieures à Saint Louis (1112-1224)
  16. Résultat n°16

    Notes historiques sur Tournon et ses seigneurs

    Auteur

    MAZON, Albin

    Date

    1975

    Cote

    INOCTAVO/3463

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Notes historiques sur Tournon et ses seigneurs
  17. Résultat n°17

    Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation Georges Guichard Tome XII, chartes n° 1151 à 1200

    Auteur

    GUICHARD, Georges

    Date

    1950

    Cote

    INQUARTO/8/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation...
  18. Résultat n°18

    Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I

    Auteur

    CRESCENZO (DI), Josiane

    Date

    1984

    Cote

    INOCTAVO/2295/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
  19. Résultat n°19

    Autres titres

    Date

    1305-1648

    Cote

    G/240

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Autres titres

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Millénaire de la naissance du pape Léon IX

    Auteur

    EICHENLAUB, Jean-Luc

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1005

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Millénaire de la naissance du pape Léon IX
  21. Résultat n°21

    Association des amis de la vallée de la Bièvres : la vallée de la Bièvres, une charte verte pour la défense

    Date

    1993

    Cote

    PBR/1910

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Association des amis de la vallée de la Bièvres : la...
  22. Résultat n°22

    ORMOY

    Date

    1239

    Cote

    G/256

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • ORMOY

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CORBEIL. - Charte de la Reine ADELE, dite ""charte de l'âne"", en faveur des chanoines de la collégiale SAINT-SPIRE, 1183 [copie de 1968-1995].

    Date

    1183

    Cote

    5FI/17

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL. - Charte de la Reine ADELE, dite ""charte...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Titres généraux

    Date

    1071-1260

    Cote

    G/234

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Titres généraux

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Introduction au recueil de chartes et pièces relatives au prieuré Notre-Dame des Moulineaux

    Auteur

    MOUTIE, Auguste

    Date

    1847

    Cote

    INQUARTO/934

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Introduction au recueil de chartes et pièces relatives...
  26. Résultat n°26

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles, le livre Montlhéry, 12 siècles d'histoire. - Une gravure avec légende en allemand représentant six soldats Allemands lors de la guerre de 1870 au sommet de la tour de Montlhéry, un dessin intitulé échelle métrique de comparaison entre les deux donjons de Coucy et de Montlhéry ; lettre de monsieur Leverrier directeur de l'observatoire impérial demandant l'autorisation de faire des expériences télégraphiques sur la tour de Montlhéry (1856) ; lettre de Malte-Brun au maire de Montlhéry le remerciant à la suite d'une invitation (1878) ; Curieuses remarques sur l'histoire des environs de Paris par Nicolas Huard née le 9 juin 1748 à Montlhéry, 20 pages manuscrites, N.D. [vers 1820] ; Relation de l'évènement arrivé à Antony, village distant de Paris d'environ trois lieues sur la route de Montlhéry, le 10 juillet 1752, 22 pages imprimées. MARCOUSSIS. - Note sur la devise de Jean de Montaigu seigneur de Marcoussis in Bulletin du bouquiniste, numéro 205, 1er juillet 1865 ; description des objets donnés à la ville de Marcoussis par mademoiselle Charpentier et provenant de la succession de Malte-Brun, décédé à Marcoussis en 1889 ; plans du château des Célestins à Marcoussis : un plan d'ensemble, un plan de la façade, un plan du rez-de-chaussée, un plan du premier étage, description des bâtiments pour la vente par adjudication du 21 janvier 1862 ; Epitre à monsieur de l'Etang, vicaire de Marcoussis, par Jean-Jacques Rousseau, extrait de Oeuvres de J.J. Rousseau, Paris, 1821 ; Gravures anciennes représentant l'ancien château-fort avec sa tour maîtresse (sans date) ; Deux guides touristiques (vers 1930-1970), bulletin municipal officiel, n°1 (novembre 1964) ; Chapelle Saint-Pierre : gravures, musée de la ville : inventaire (1971), carte de la chatellénie ; Monographie de 1890 ; Charte de Pépin le Bref [extrait], hospice de MONTLHERY, compte-rendu de la bataille de Montlhéry [17 juillet 1465] par le roi Louis XI, plans de la tour, célébration du sept-centenaire du séjour de Saint-Louis à MONTLHERY (1970), lettres de Paul Allorge, fête historique du 6 mai 1923 : affiches relatives à l'événement, étude archéologique sur les polissoirs du néolithique, étude sur les travaux menés par François Arago sur les vitesses de la lumière et du son ; Article de presse intitulé Le scandaleux mariage de l'abbé Crosilles par J. Laversanne [extrait de la revue Miroir de l'histoire, sans date], étude historique sur la commune de LINAS, inventaire des biens de la fabrique de la paroisse de LINAS.

    Date

    1752-1970

    Cote

    1J/766

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  27. Résultat n°27

    Le chartrier des La Trémoïlle

    Auteur

    SAMARAN, Charles

    Date

    1930

    Cote

    PBR/128

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le chartrier des La Trémoïlle
  28. Résultat n°28

    Abrégé de la vie et miracles de Saint-Wulfran, publié par l'abbé Sauvage. Extrait du registre des chartes et escriptures du prieuré de Marcoussis

    Auteur

    VIEILLE (LA), Dom Guillaume

    Date

    1876

    Cote

    INQUARTO/167

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Abrégé de la vie et miracles de Saint-Wulfran, publié...
  29. Résultat n°29

    Le cartulaire médiéval de l'abbaye de Fontenelle. Extrait des Cahiers de l'UER Froissart, recherches en lettres et sciences humaines, 1, n° spécial, automne 1978

    Auteur

    TROTIN, Jean

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1789

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le cartulaire médiéval de l'abbaye de Fontenelle. Extrait...
  30. Résultat n°30

    CORBEIL. - Charte de la Reine ADELE, mère de PHILIPPE AUGUSTE en faveur de l'église SAINT-SPIRE, 1183 : photographie, N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/255

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • CORBEIL. - Charte de la Reine ADELE, mère de PHILIPPE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Schéma départemental d'accueil des gens du voyage. Charte du Bassin Parisien. 2ème phase du débat. Divers (postérieur à synthèse départementale). Préparation projet de loi.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1673W/13

    • Contexte : URBANISME.

    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage....

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Le moyen Age en Seine-et-Marne

    Date

    1970

    Cote

    GBR/2883

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le moyen Age en Seine-et-Marne
  33. Résultat n°33

    CORBEIL. - Charte de la Reine ADELE, mère de PHILIPPE AUGUSTE en faveur de l'église SAINT-SPIRE, 1183 : photographie, Coul.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/256

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • CORBEIL. - Charte de la Reine ADELE, mère de PHILIPPE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1673W/3

    • Contexte : URBANISME.

    • Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Manuel de diplomatique : diplômes et chartes, chronologie technique, éléments critiques, parties constitutives de la teneur des chartes, les chancelleries, les actes privés

    Auteur

    GIRY, A

    Date

    1893

    Cote

    INOCTAVO/65

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Manuel de diplomatique : diplômes et chartes, chronologie...
  36. Résultat n°36

    Les privilèges, franchises et libertés des bourgeois, habitants de MONTARGIS, 1661 : photographie.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/283

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Les privilèges, franchises et libertés des bourgeois,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome II

    Auteur

    CRESCENZO (DI), Josiane

    Date

    1984

    Cote

    INOCTAVO/2295/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
  39. Résultat n°39

    Temporel

    Date

    1241-1783

    Cote

    G/243

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Temporel

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation Georges Guichard Tome XI, chartes n° 1051 à 1150

    Auteur

    GUICHARD, Georges

    Date

    1948

    Cote

    INQUARTO/8/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation...