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422 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.

    Cote

    2701W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
    • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

    Date

    1980-1982

    Cote

    2295W/5

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

    Date

    1767

    Cote

    B/1408

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ; succession de Guillemette DANTELU (10 juillet 1527) ; quittance du seigneur de BOUTERVILLIERS à CHEVREAU (24 juin 1661) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU et de Dominique-Arthur CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688-1689) ; dispense de foi et hommage à Dominique-Arthur CHEVREAU (18 juin 1694) ; mémoire pour la vente d'une terre (8 juillet 1699) [12 pièces dont une en parchemin].

    Date

    1527-1699

    Cote

    31J/3

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

    Date

    1760

    Cote

    B/1402

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

    Date

    1613-1641

    Cote

    27J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [85 pièces] : pièces relatives à Simon Claude GRASSIN [époux en secondes noces de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT] : vente de meubles, effets et bijoux, en séparation de biens (1773) ; testament de Simon Claude GRASSIN (1769) ; succession de Simon Claude GRASSIN : estimation de bijoux (1755) ; vente de biens (1776) ; état des biens (1778-1786) ; pièces de contentieux avec plusieurs personnes et dame GRASSIN ; notes (1776) ; succession de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT : obligations en reconnaissance de sommes empruntées, souscrites et acquittées ; contrat de constitution de quatre cent trente livres de rente ; inventaire ; transaction ; grosse de remboursement établi au sieur Denis Claude GRASSIN, fils naturel de Simon Claude GRASSIN (1767-1785) ; succession de Jacques Alexandre GRASSIN, abbé, prieur de Châteauneuf et de Fontblanche, frère de Simon Claude GRASSIN (1769-an III) [1769-1794/1795] ; succession de Pierre Nicolas DOLIMIER : partage (1788) ; procuration de Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT donnée au sieur BRICHARD DEVILLEMARTIN (1792).

    Date

    1755-1795

    Cote

    30J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY ; CN-041-HZ ; CN-055-HZ ; BX-100-GB ; 423 EST 91 ; 967 EPS 91 ; 876 DVS 91.

    Date

    2021

    Cote

    3352W/10

    • Contexte : 3352W Parc automobile départemental : véhicules vendus...

    • Véhicules immatriculés : CZ-118-LJ ; CV-508-DR ; CS-798-PY...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur) , DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant) 

  10. Résultat n°10

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1523W/1110

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1523W/1100

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1345W/712

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1502W/1803

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre à décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    22J/94

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    22J/103

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  16. Résultat n°16

    VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

    Date

    1800-1811

    Cote

    31J/19

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710 DBL 91; 719 DSW 91; 741 EGG 91; 958 DWJ 91; AC-024-ZS; AC-707-BA; BL-277-TC.

    Date

    2016

    Cote

    2818W/4

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2016.
    • Véhicules immatriculés : 84 CDM 91; 682 DHL 91 ; 710...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW ; BV-888-KA ; BW-074-HL ; BW-142-SR ; BW-168-KK; BW-292-GM ; DG-852-EF; CR-330-WF ; 474 DBF 91.

    Date

    2017

    Cote

    2817W/6

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

    • Dossiers des véhicules vendus en 2017.
    • Véhicules immatriculées : BM-377-ZE ; BS-536-DK ; BT-779-RW...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1632W/102

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1502W/1805

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)