3487W Parc automobile départemental : véhicules vendus en 2022

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3487W/1-7

Date

2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,7 ml

7 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/09/2024

CE068GN ; CG093YQ ; CG363ML ; CG367ML ; CG849QH ; CG882QH ; CH376MK ; CJ052FK ; CJ084FK.

Cote/Cotes extrêmes

3487W/5

Date

2022

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2022

Conditions d'accès

Communicable