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308 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).
Cote
EDEPOT85 3D/6
 Date
1960-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).
Cote
EDEPOT85 3D/4
 Date
1948-1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
Résultat n°3

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°4

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Cote
EDEPOT75 2K/1
 Date
1872
 Lieu
TORFOU
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Cote
EDEPOT28 1I/8
 Date
1827-1852
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°6

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°7

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

Cote
EDEPOT84 1O/1
 Date
1911-1959
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance, plan

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°8

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Cote
4U/967
 Date
1800-1921
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
arrêté du maire, inventaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...
Résultat n°9

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Cote
1781W/72
 Date
1962-1978
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, rapport, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...
Résultat n°10

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

Cote
EDEPOT11 4N/3
 Date
1875-1942
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions...
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés du maire (21 février 1837 - 1er mai 1927).

Cote
EDEPOT77 2D/1
 Date
1837-1927
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange : circulaire (1928). Billets de 5 000 francs, retrait de la circulation : arrêté (1948) (1928-1948).

Cote
EDEPOT45 6F/1
 Date
1928-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange...
Résultat n°13

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°14

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.
Cote
EDEPOT85 3D/5
 Date
1879-1975
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...
Résultat n°15

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
 Date
1940-1960
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
Résultat n°16

Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

Cote
982W/40
 Date
1935-1948
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté du maire, liste nominative

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination...
Résultat n°17

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1258
 Date
1801-1936
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Agriculture : viticulture, arrêté.

Cote
EDEPOT11 3F/3
 Date
1889
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Agriculture : viticulture, arrêté....
Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Caisse des écoles [1853-1882, 1951-1957].

Cote
EDEPOT28 1R/1
 Date
1853-1957
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, compte rendu, budget, statut, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
Résultat n°20

BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.

Cote
1J/148
 Date
1816
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.