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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAIN - SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • SAIN - SEDD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Lettres ADA - ZOU.

    Date

    1997-2015

    Cote

    3199W/6

    • Contexte : 3199W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ADA - ZOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1718W/61

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2329W/185

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 13931 - 13943

    Date

    2016

    Cote

    3156W/78

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 13931 - 13943

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres MOK-MPI.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2755W/106

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres MOK-MPI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2010, lettres KOZ-KUN.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2533W/80

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Moh - Mol.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3299W/170

    • Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Moh - Mol.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE  / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avril 2021) / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres A-L (1976).

    Date

    1976

    Cote

    991W/212

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection, mesures d'assistance, lettres CIA-DJE (1973).

    Date

    1973

    Cote

    989W/57

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres VIT-WAN (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1500W/115

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/29

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ELOUAM-FE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1852W/36

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    n°23201-23300.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/163

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°23201-23300.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEB (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1691W/70

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    n°11644-11835.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/67

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°11644-11835.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/32

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres DEF-DELAI.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3009W/55

    • Contexte : 3009W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres DEF-DELAI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/1

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bos - Bra.

    Date

    1993-2015

    Cote

    3297W/11

    • Contexte : 3297W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Bos - Bra.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres ARA-TRA.

    Date

    1998-2016

    Cote

    3200W/19

    • Contexte : 3200W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ARA-TRA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/43

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2620W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée sortis en 2005, mesures : ordonnances de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif, lettres VOV-YAN ; RIQ.

    Date

    2005

    Cote

    1935W/110

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/11

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres LUS-MARTIN (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2335W/23

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 12862 - 13065

    Date

    2016

    Cote

    3156W/73

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 12862 - 13065

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/6

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection (mesures d'assistance), lettres PON-REL (1974).

    Date

    1974

    Cote

    990W/97

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 6481 - 6487.

    Date

    2019

    Cote

    3337W/46

    • Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 6481 - 6487.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2619W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AU-BAL (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1810W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    N° 41501 - 41600.

    Date

    2019

    Cote

    3337W/132

    • Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation...

    • Ordres de missions transports.
    • N° 41501 - 41600.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  35. Résultat n°35

    N° 34301 - 34400.

    Date

    2018

    Cote

    3322W/176

    • Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • N° 34301 - 34400.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / POLE D'APPUI ADMINISTRATIF (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres DAH-DAS.

    Date

    1991-2014

    Cote

    2925W/57

    • Contexte : 2925W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Lettres DAH-DAS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FIE-FOU (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1500W/45

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge par l'ASE, année de sortie 2006, lettres OU-PA (9 dossiers).

    Date

    2006

    Cote

    2188W/144

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1164W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)