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739 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/128

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/125

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1953W/79

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers manquants : 9-18-19 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2223W/14

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Septembre-décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3236W/103

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de jugement.
    • Industrie.
    • Septembre-décembre 1992.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/119

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie)...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/26

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Accords collectifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/178

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/17

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1208W/20

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/15

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Juin-septembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3236W/85

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1991
    • Bureau de jugement.
    • Industrie.
    • Juin-septembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/46

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1953W/152

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2228W/23

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Octobre-novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/52

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Commerce.
    • Octobre-novembre 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Réglements intérieurs (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2413W/37

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Réglements intérieurs (1998-2001).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/129

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/27

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Septembre-octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3236W/3

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1988
    • Bureau de jugement
    • Activités diverses.
    • Septembre-octobre 1988.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau de jugement - encadrement) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/130

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers de procédures : dossiers n°16 à 30 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2223W/8

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°16 à 30 (1998)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1953W/67

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2228W/11

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/60

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Industrie.
    • Mars 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses) (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/146

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers de procédure n°275 à 300 de 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1208W/2

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n°275 à 300 de 1980.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1953W/133

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers de procédures : dossiers n°727 à 740 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2223W/23

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°727 à 740 (2000)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Activités diverses (janvier-juin).

    Date

    1989

    Cote

    3236W/22

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1989
    • Bureau de conciliation.
    • Activités diverses (janvier-juin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Septembre-octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/70

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Référé.
    • Septembre-octobre 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses - agriculture) (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/111

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Encadrement (janvier- décembre).

    Date

    1990

    Cote

    3236W/58

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Bureau de conciliation.
    • Encadrement (janvier- décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/55

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1953W/71

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2228W/36

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/47

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Commerce.
    • Janvier 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/184

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers de procédures n° 1068 à 1086, 1088.

    Date

    1986

    Cote

    1253W/6

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédures n° 1068 à 1086, 1088.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers de procédure n°0266 à 0300 de 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1208W/14

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n°0266 à 0300 de 1983.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers de procédure n° 1276 à 1300 (manque n° 1278, 1290-1296).

    Date

    1990

    Cote

    1370W/13

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n° 1276 à 1300 (manque n° 1278,...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/07/1996 au 10/09/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2228W/34

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    Janvier- avril 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3236W/23

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1989
    • Bureau de jugement.
    • Activités diverses.
    • Janvier- avril 1989.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plumitifs COM (Commerce) (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1953W/161

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs COM (Commerce) (2000).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers de référés n° 420 à 450.

    Date

    1989

    Cote

    1253W/26

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de référés n° 420 à 450.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    dossiers de procédure n°25 à 49 [lacunes : dossiers n°46-50].

    Date

    1994

    Cote

    1807W/9

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°25 à 49 [lacunes : dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plumitif de prud'homme : ATHIS-MONS (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1976W/401

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif de prud'homme : ATHIS-MONS (1975-1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Dossiers de procédures n° 431 à 450.

    Date

    1986

    Cote

    1253W/3

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédures n° 431 à 450.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Rapports d'expertise

    Date

    1983-1996

    Cote

    1960W/45

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Rapports d'expertise

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    dossiers de procédure n°376 à 400 [lacune : dossier n°399].

    Date

    1995

    Cote

    1807W/17

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°376 à 400 [lacune : dossier...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers de procédure n° 431 à 445 (manque n° 433, 442).

    Date

    1990

    Cote

    1370W/9

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n° 431 à 445 (manque n° 433,...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  53. Résultat n°53

    Affaires prud'homales : dossiers en référé.

    Date

    1989

    Cote

    1311W/1

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Affaires prud'homales : dossiers en référé.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Accords collectifs de 44 à 85 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2413W/30

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 44 à 85 (2001).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (29/06/2000 au 27/07/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/65

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    dossiers de procédure n°1 à 25 [lacunes : dossiers n°8, 13, 18].

    Date

    1993

    Cote

    1807W/1

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1 à 25 [lacunes : dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°2].

    Date

    1997

    Cote

    1807W/36

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°2]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers de procédure n° 621 à 640 (manque n° 632, 633).

    Date

    1990

    Cote

    1370W/10

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n° 621 à 640 (manque n° 632,...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers de procédure n°601 à 625 de 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1208W/6

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n°601 à 625 de 1981.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    Jugements en référé (Août - décembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/13

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (Août - décembre 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers de procédure n° 1101 à 1124 (manque n° 1105).

    Date

    1992

    Cote

    1370W/28

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n° 1101 à 1124 (manque n° 1105)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Affaires prud'homales : dossiers industrie (juin à août).

    Date

    1989

    Cote

    1311W/5

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Affaires prud'homales : dossiers industrie (juin à...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/33

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Affaires prud'hommales. - Décisions du Bureau de Jugement : minutes, Activités Diverses (11/01/1982 au 29/11/1982), Encadrement (21/01/1982 au 09/12/1982).

    Date

    1982

    Cote

    2462W/11

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Affaires prud'hommales. - Décisions du Bureau de Jugement...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/01/1985 au 14/04/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2228W/2

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Conseil des Prud'hommes.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1050W/26

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Conseil des Prud'hommes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

    Date

    1949

    Cote

    1333W/4

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers en référé n° 251 à 275 (manque n° 259-263, 269).

    Date

    1990

    Cote

    1370W/31

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers en référé n° 251 à 275 (manque n° 259-263,...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers de référés n° 1 à 27, 29, 30, 32, 34 à 36, 38 à 40.

    Date

    1988

    Cote

    1253W/23

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de référés n° 1 à 27, 29, 30, 32, 34 à 36,...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Plumitifs BC BJ AGRI. (bureau de conciliation - bureau de jugement - agriculture) (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    1953W/99

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ AGRI. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Accords collectifs (1973-1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1953W/170

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1973-1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1953W/48

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plumitifs COM (commerce) (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1953W/168

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs COM (commerce) (2002-2003).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72 (21 mars - 24 décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/29

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Règlements intérieurs et avenants.
    • N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers de procédures : dossiers n°752 à 775, dossiers manquants : 753-758 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2223W/11

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°752 à 775, dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers de procédures : dossiers n°526 à 555, dossier manquant : 533 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2223W/10

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°526 à 555, dossier...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers de procédure n° 1041 à 1050 (manque n° 1044, 1049).

    Date

    1990

    Cote

    1370W/12

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n° 1041 à 1050 (manque n° 1044,...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    Minutes de jugements de prud'homme (Août 1977 - mars 1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1976W/396

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements de prud'homme (Août 1977 - mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  79. Résultat n°79

    Février-mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/48

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Commerce.
    • Février-mars 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Octobre-décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/57

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Encadrement.
    • Octobre-décembre 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)