1050W/1-56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Comité départemental des prix : procès-verbaux, conventions, plaintes (1968-1979) ; conseil des Prud'hommes (1968-1980) ; services vétérinaires (1966-1978) ; affaires diverses concernant l'agriculture, les foires et salons, les hébergements collectifs, les poids et mesures (1965-1975).
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1980
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
01/04/2004
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques