SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU

1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°36009 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-BOURAY-JANVILLE (SIA) (2006) ; n°29836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°36003 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°29006 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°39590 CORBEIL-ESSONNES (2006).

Date

2006

Cote

1919W/84

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

Date

1998-2003

Cote

2137W/90

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25084 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°33360 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°20220 ITTEVILLE (2003) ; n°34406 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2004).

Date

2003-2004

Cote

1919W/27

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/3

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

5

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21340 communauté d'agglomération Hauts-de-Bièvre (CA) (2004) ; n°13454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°20005 ORSAY (2003) ; n°36763 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°36768 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8783 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2005).

Date

2001-2005

Cote

1919W/47

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19989 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°29075 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°39942 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°14024 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°33398 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°32685 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°19986 SAINT-AUBIN (2003) ; n°25113 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1999).

Date

1999-2003

Cote

1919W/65

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

7

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8789 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°14021 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°29089 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°35945 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°24823 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/86

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

8

N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/117

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2013.
Dépollution et assainissement.
N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

9

N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle de l'eau anciennes cressonnières, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2008-2013

Cote

3170W/163

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2013.
Appel à projet d'initiative local (APIL).
N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

10

N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/155

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2013.
Gestion des rivières.
N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

11

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8824 ETAMPES (2006) ; n°39873 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE) (2006) ; n°39869 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°35861 LONGJUMEAU (2006) ; n°8807 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°8796 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8818 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°19988 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8812 SIRA (2006) ; n°36004 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°21324 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/73

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

12

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13382 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°18928 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°36011 ETRECHY (2003) ; n°13384 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003).

Date

2001-2003

Cote

1919W/5

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

13

N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2012

Cote

3170W/58

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2012.
Dépollution, assainissement.
N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

14

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34449 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°14017 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°29083 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°12712 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2000).

Date

2000-2003

Cote

1919W/3

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

15

N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Corbeil-Essonnes, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2008-2012

Cote

3170W/59

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2012.
Dépollution, assainissement.
N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

16

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21401 ORSAY (2004) ; n°34448 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°13359 syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'Ecole (SIA) (2003) ; n°13362 JUVISY-SUR-ORGE (2003) ; n°28901 BOISSY-LE-CUTTE (2001) ; n°22477 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (2004) ; n°22481 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (2004) ; n°21328 syndicat intercommunal des eaux de la rivière Juine (2004) ; n°39611 ORMOY (2004).

Date

2001-2004

Cote

1919W/66

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

17

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21326 syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°014004 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2005) ; n°20249 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°20006 syndicat intercommunal SIA Limours (2003) ; n°14020 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003).

Date

2002-2005

Cote

1919W/30

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

18

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

Date

2006-2007

Cote

2518W/13

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Date

2004-2005

Cote

2137W/77

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

20

N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Mennecy, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/116

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2013.
Dépollution et assainissement.
N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

21

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13994 syndicat intercommunal des eaux de Lavenelle (2006) ; n°8780 MILLY-LA-FORET (2006) ; n°22468 ETRECHY (2006) ; n°39596 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8833 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°21371 MONTHLERY (2006) ; n°39584 IGNY (2006).

Date

2006

Cote

1919W/78

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

22

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8298 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°20235 SYMETRIE (2006) ; n°39614 MEROBERT (2006) ; n°41680 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°32985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002).

Date

2002-2006

Cote

1919W/72

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

23

Contrats communautaires : dossiers Syndicat intercommunal d'aménagement de réseaux et de cours d'eau (SIARCE) (2006).

Date

2006

Cote

2491W/200

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats communautaires : dossiers Syndicat intercommunal...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

24

N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Fontenay-le-Vicomte, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/115

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2013.
Dépollution et assainissement.
N°47633 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

25

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

Date

1998-2003

Cote

2137W/73

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

26

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°24873 AVRAINVILLE (2006) ; n°8284 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°46360 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (SIE) (2002) ; n°22376 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002) ; n°36164 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°25473 SIRA (2003).

Date

2002-2006

Cote

1919W/77

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

27

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34440 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY (SIA) (2002) ; n°25374 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (1999) ; n°34416 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002) ; n°34439 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002).

Date

1999-2002

Cote

1919W/32

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

28

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35998 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°25477 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (1999).

Date

1999-2003

Cote

1919W/57

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

29

Rapport d'activité 2004 : SIARCE

Date

2004

Cote

GBR/3351

Contexte : Bibliothèque / GBR
Rapport d'activité 2004 : SIARCE

30

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°°36738 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22293 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°36734 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°22298 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001).

Date

2001-2003

Cote

1919W/24

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

31

N°2010-03220 : reconstruction du réseau eaux usées et eaux pluviales rue de Robinson à Corbeil-Essonnes, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2010-2013

Cote

3170W/139

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2013.
Dépollution et assainissement.
N°2010-03220 : reconstruction du réseau eaux usées...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

32

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8293 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22449 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8831 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2005) ; n°41487 ANGERVILLE (2003) ; n°36007 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°8290 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°8788 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2004).

Date

2001-2004

Cote

1919W/59

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

33

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39879 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée Ecole (2004) ; n°21323 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°18977 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2002) ; n°35949 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°35950 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22211 OLLAINVILLE (2005) ; n°8257 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (2004).

Date

2002-2005

Cote

1919W/61

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

34

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°503 : autorisation de rejeter des eaux pluviales issues de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Pépinière à TIGERY/SA Kaufman et Broad ; n°508 : autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement d'une zone d'habitation à SACLAY/SNC Val d'Albian ; n°509 : DIG et autorisation de restaurer l'ouvrage hydraulique de la vanne des Ronfleurs à VILLABE et ORMOY/SIARCE.

Date

1998-2003

Cote

2137W/71

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

35

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°14001 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°35943 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2003) ; n°20250 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°19992 SIH région de Limours (2003) ; n°14007 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003) ; n°19984 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003).

Date

2003-2004

Cote

1919W/8

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

36

Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement du fossé coulant à Buno-Bonnevaux, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2005-2014

Cote

3170W/172

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2014.
Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

37

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8810 communauté d'agglomération d'EVRY centre Essonne (CA) (2006) ; n°39885 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8827 LEUDEVILLE (2006) ; n°14012 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°8814 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°22198 CHAMPMOTEUX (2006) ; n°8832 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22209 LA NORVILLE (2006) ; n°36772 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°22472 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8795 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/70

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

38

Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

Date

2006-2010

Cote

2518W/11

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

39

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°16385 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2002) ; n°20247 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°20246 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°34447 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°34443 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003).

Date

2002-2003

Cote

1919W/16

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

40

N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne 2010, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2012

Cote

3170W/177

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
2012.
Gestion des rivières.
N°45804 : suivi de la qualité des eaux de l'Essonne...

Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25084 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°33360 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°20220 ITTEVILLE (2003) ; n°34406 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2004).

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

Cote

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Producteur :

N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle de l'eau anciennes cressonnières, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

Cote

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Producteur :

N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

Cote

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

Cote

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Corbeil-Essonnes, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

Cote

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.