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AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE DE L EAU (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°14001 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°35943 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2003) ; n°20250 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°19992 SIH région de Limours (2003) ; n°14007 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003) ; n°19984 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003).
Caractéristiques physiques
SERVICE DE L EAU (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
AMENAGEMENT DES EAUX EQUIPEMENT,environnement, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADMINISTRATION,administration générale, TRAITEMENT DES EAUX USEES EQUIPEMENT,environnement, EAU POTABLE EQUIPEMENT,urbanisme, COURS D EAU EQUIPEMENT,environnement, FINANCEMENT ACTION, COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, 21è siècle
