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Résultat n°1

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/132

Résultat n°2

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

Date

2011-2012

Cote

2776W/34

Résultat n°3

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Date

1987-1998

Cote

2016W/2

Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°474 : création de bassins de régulation des eaux pluviales dans le cadre de la ZAC des Fossés Neufs à Tigery/SAN de Sénart en Essonne ; n°478 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement des berges et des abords des étangs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY/SIVU des Lacs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY.

Date

1998-2003

Cote

2137W/66

Résultat n°5

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VAUHALLAN, LA VILLE DU BOIS, VILLABÉ, MASSY, ITTEVILLE, VILLEBON, SAN DE SÉNART, CORBEIL, MARCOUSSIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/360

Résultat n°6

Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, projet face complémentaire 1998 -tranche A/B, décision Assemblée Départementale du 26 novembre 1998 (12 octobre 1998 - 13 janvier 1999) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme 1999 -tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée Départementale du 23 septembre 1999 (11 mai 1999 - 6 janvier 2000) ; Syndicat Agglomération Nouvelle ROUGEAU-SENART, PME, aménagement Chemin de Brie à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997, subvention annulée (2 mai 1991 - 28 octobre 1997) ; SAN d'EVRY, PME, rénovation de la voirie dans la route des Cendrennes au square Rozanoff à BONDOUFLE, Commission Permanente du 18 décembre 1995, annulé (13 mars 1992 - 26 mars 1998) ; COURSON-MONTELOUP, PME, réfection du CV 2, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995, subvention annulée (13 août 1993 - 4 août 1997) ; ETAMPES, PME (+ 2000 habitants), renforcement des aménagement de la chaussée et des trottoirs avenue Geoffroy Saint Hilaire, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 mai 1995 - 18 juin 1999) ; BALLANCOURT, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (10 novembre 1994 - 5 octobre 1999) ; MEREVILLE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (1er décembre 1994 - 17 mars 1999) ; CHAMPLAN, PME (+ 2000 habitants)1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (21 mars 1995 - 18 novembre 1999) ; BOUVILLE, PME(- 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (30 janvier 1995 - 4 mars 1999) ; LEUDEVILLE, PME (+ 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (4 novembre 1994 - 20 mars 2001) ; BRUNOY, PME (+ 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (22 septembre 1994 - 14 décembre 1998) ; NOZAY, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (24juillet 1995 - 21 octobre 1999).

Date

1993-2001

Cote

1355W/143

Résultat n°7

Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BRIIS SOUS FORGES, BRUYERES LE CHATEL, BURES SUR YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, CORBEIL ESSONNES, FLEURY MEROGIS, GOMETZ LA VILLE, GRANGES LE ROI, GUIBEVILLE, LEUVILLE SUR ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MEREVILLE, LA NORVILLE, OLAINVILLE, ORSAY, QUINCY SOUS SENART, SACLAY, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT MAURICE MONTRCOURONNE, SAINT VRAIN, VILLEBON SUR YVETTE, VIRY CHATILLON, WISSOUS ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, Société anonyme d'économie mixte de construction et d'aménagement de la ville de PALAISEAU, Etablissement public d'aménagement de SENART ; Base de plein air et de loisirs d'ETAMPES.

Date

1989-1997

Cote

2016W/8

Résultat n°8

Contrats départementaux triennaux : dossiers VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, SIAMPS, AUTHON-LA-PLAINE, SAN SÉNART EN ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/48

Résultat n°9

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/403

Résultat n°10

Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

Date

2002-2014

Cote

3303W/4

Résultat n°11

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 29 février 1984 (3 avril 1980 - 13 mai 1985) ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 4 mars 1987 (28 janvier 1986 - 29 septembre 1989) ; MONTGERON, construction d'un commissariat de police, décision Commission Permanente du 8 mars 1994 (28 septembre 1987 - 5 avril 1994) ; MONTGERON, commissariat de police, dossier sans suite (10 mars 1987 - 14 novembre 1989) ; DOURDAN, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 23 septembre 1987 (17 janvier 1985 - 31 octobre 1990) ; BRUNOY, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 8 juillet 1987 (21 novembre 1986 - 29 mars 1990) ; BONDOUFLE, caserne de gendarmerie, dossier sans suite (30 janvier 1981 - 2 avril 1981).

Date

1981-1990

Cote

1355W/99

Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART (2006).

Date

2006

Cote

2491W/140

Résultat n°13

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de DANNEMOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 12 février 1992 (CG) (26 décembre 1991 - 15 octobre 1992) ; SAN ROUGEAU SENART, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (22 janvier 1991 - 2 novembre 1995) ; BOUVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME, décision du 18 avril 1988 (CG) (1er février 1996 - Abandon 3 juillet 1997) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 95, décision du 5 juillet 1995 (19 décembre 1994 - Abandon 15 novembre 1996) ; BOULAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 16 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 13 juillet 1993) ; LEUDEVILLE, Contrat rural décision du 12 octobre 1990 (CG) (10 septembre 1990 - 24 octobre 1995) ; LIMOURS, programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 26 juin 1991 (5 novembre 1990 - 11 juillet 1996).

Date

1991-1997

Cote

1355W/8