SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 29 février 1984 (3 avril 1980 - 13 mai 1985) ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 4 mars 1987 (28 janvier 1986 - 29 septembre 1989) ; MONTGERON, construction d'un commissariat de police, décision Commission Permanente du 8 mars 1994 (28 septembre 1987 - 5 avril 1994) ; MONTGERON, commissariat de police, dossier sans suite (10 mars 1987 - 14 novembre 1989) ; DOURDAN, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 23 septembre 1987 (17 janvier 1985 - 31 octobre 1990) ; BRUNOY, caserne de gendarmerie, décision Conseil Général (bureau) du 8 juillet 1987 (21 novembre 1986 - 29 mars 1990) ; BONDOUFLE, caserne de gendarmerie, dossier sans suite (30 janvier 1981

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/99

Date

1981-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques