Filtrer les résultats
Multimédias
  • 649
  • 84
Période
  • 1
  • 2
  • 1
  • 9
  • 14
  • 36
  • 59
  • 121
  • 521
  • 92
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 25
  • 24
  • 21
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 733
  • 258
  • 221
  • 190
  • 175
Afficher plus
Typologies
  • 76
  • 48
  • 43
  • 39
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 470
  • 101
  • 56
  • 56
  • 55
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

733 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

    Date

    1850-1963

    Cote

    3O/643

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/1044

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1823-1949.

    Date

    1823-1949

    Cote

    2S/268

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823-1949.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/43/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 200-209.
    • N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/71

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales (10 - 26 janvier 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/5043

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

    Date

    1558-1705

    Cote

    77J/56

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

    1 media

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3P/1586

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Plan d'assemblage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) des PTT - Toit et Joie : permis de construire 91 - 74 - 65121 (1974). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Société civile immobilière (SCI) Saint-Pierre-du-Perray concernant le domaine de Hauterive: permis de construire 91 - 74 - 64146 (1974) et permis de construire 91 - 74 - 64147 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/3021

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société anonyme d'habitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 425 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    99 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 425 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1825

    Cote

    3P/3308

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

    Date

    1992

    Cote

    1359W/3

    • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Scaex Sa, route Cd 947.

    Date

    1984

    Cote

    3029W/2088

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Saint-Pierre-du-Perray.
    • Scaex Sa, route Cd 947.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2363

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/978

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Prake, Zac Trou Grillon.

    Date

    1990

    Cote

    3029W/1444

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Saint-Pierre-du-Perray.
    • Prake, Zac Trou Grillon.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/65

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1706, 1730-1740). [Lacunes : B.M.S. (1735-1736)].

    204 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1706, 1730-1740). [Lacunes : B.M.S. (1735-1736)].

    Date

    1692-1740

    Cote

    4E/2614

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Paroisse Saint-Pierre : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement de la basilique Saint-Denis

    Auteur

    LEGOUX, René

    Date

    2004

    Cote

    PER1012/12/297/2

    • Contexte : DOSSIERS D'ARCHEOLOGIE (LES)

    • n°291-308
    • 297
    • La céramique ornée mérovingienne dans l'environnement...
  25. Résultat n°25

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/224

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Budget, 1897-1904 [1] ; arrêtés de police, 1828-1881 [2] ; pompes funèbres, 1905 [3].

    Date

    1828-1905

    Cote

    2O/1201

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Collège ''Camille Claudel'' à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Correspondance avec Dircol. Contrôleur technique Veritas : liste des réserves. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, dossier d'ouvrage exécuté et permis de construire.

    Date

    1990

    Cote

    1589W/30

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Collège ''Camille Claudel'' à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY....

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1854-1872).

    153 medias

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1854-1872).

    Date

    1854-1872

    Cote

    4E/2623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/383

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL. - Gorsat Jean-Thomas fils : minutes (1er vendémiaire an XIII - 5e jour complémentaire an XIII / 23 septembre 1804 - 22 septembre 1805).

    Date

    1804-1805

    Cote

    2E99/117

    • Contexte : 2E99 étude notariale de CORBEIL- EVRY (1620-1907)

    • CORBEIL. - Gorsat Jean-Thomas fils : minutes (1er vendémiaire...

    Producteur :

    CORBEIL-EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES : Duvauchelle, Salviam-Brun. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Daniel, Hecamp, Le Major de Villededon, Babyland, Petit, Pujol, Club hippique de Montgarde, Schostmans, Sogep, Stephan Grillon, Docks de Montgarde, décharge sauvage.

    Date

    1946-1993

    Cote

    1393W/126

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  33. Résultat n°33
    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Section A : Village (le), 3e feuille.

    1 media

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Section A : Village (le), 3e feuille.

    Date

    1823

    Cote

    3P/1589

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Section A : Village (le),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrôle de légalité : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY à VERT-LE-PETIT : affaires communales, électricité, concessions.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1107W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY à VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

    Date

    1800-1886

    Cote

    2S/204

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Collège Camille Claudel : marché Subex.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1400W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Collège Camille Claudel :...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

    Date

    1808

    Cote

    1M/61

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS, RIS-ORANGIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, AUVERNAUX, SAINT-VRAIN. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Projet de schéma des structures de la ville nouvelle d'Evry et de son environnement : plan de situation du centre pénitentiaire et du centre RADAR, 1966. Ech. 1/20 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 100 x 94 cm. [1 plan].

    Date

    1966

    Cote

    782W/268

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Voirie rurale et vicinale (1902-1938) ; état des chemins (1806, 1811) ; tableau général des chemins vicinaux (1826-1829, 1847-1851, 1864-1865, 1892-1893) ; alignements (1880) ; protestations (1905) ; prestations (1846) ; voirie rurale (1920-1930).

    Date

    1806-1938

    Cote

    3O/406

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Voirie rurale et vicinale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...