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  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

    Date

    1790

    Cote

    C19/19

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
    • Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

    109 medias

    ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

    Date

    1825

    Cote

    3P/3069

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
    • ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    70J/285

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

    Date

    1988-1996

    Cote

    2024W/767

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.
    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8
    1901.

    14 medias

    1901.

    Date

    1901

    Cote

    6M/225

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
    • Ormoy.
    • 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 92 - Bail d'un arpent de terre, en friche depuis longtemps et délaissé, à Champcueil, chantier de La Couldraie, fait par Marc du Noyer, gouverneur des Pages du roi et receveur des terres et seigneurie de Villeroy [à Mennecy], demeurant à Ormoy, à, Jehan du Val, vigneron demeurant audit Champcueil [acte abîmé] (16 octobre 1616).

    Date

    1616

    Cote

    2E77/57

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)
    • MENNECY. - Etienne Boudet, commis du tabellion de Villeroy...
    • N° 92 - Bail d'un arpent de terre, en friche depuis...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  11. Résultat n°11

    PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2363

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1947

    Cote

    824W/2

    • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.
    • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief des VIEILLES-VIGNES, rendus aux seigneurs d'YERRES ; transaction relative à ce fief entre M. de MONTMARTEL et M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS ; aveux et dénombrements du fief dit LE PLESSIS à TIGERY rendus à la châtellenie de CORBEIL, du fief des COMBEAUX, sis en la forêt de SENART, rendus aux seigneurs d'ORMOY ; donation d'un fief à ETIOLLES, faite par Louis BLANCHET, seigneur de La QUEUE ; vente d'une maison à ETIOLLES à Jean AMIART et bail à cens.

    Date

    1388-1754

    Cote

    A/683

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 17 - Bail d'une vache à poil rouge, fait par Marc du Noyer, gouverneur des pages du roi, receveur général du bailliage de Villeroy [à Mennecy], à, Georges Marlet, manouvrier, tous deux demeurant à Ormoy, moyennant la somme de 20 livres annuelle [acte abîmé] (7 février 1616).

    Date

    1616

    Cote

    2E77/57

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)
    • MENNECY. - Etienne Boudet, commis du tabellion de Villeroy...
    • N° 17 - Bail d'une vache à poil rouge, fait par Marc...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

    Date

    1961-1968

    Cote

    1051W/269

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...
    • MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18
    1861.

    17 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/225

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
    • Ormoy.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ORMOY. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0003 : échantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/532

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...
    • ORMOY. - Recensement de la population de 1975, districts...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Ormoy. Poste de transformation ERDF, rue du chemin des Moquestonneaux. PC 091-468-11-2-0003.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/185

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Ormoy. Poste de transformation ERDF, rue du chemin...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plans de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Vrain et Ormoy-la-Rivière du 15 janvier 2018, Baulne du 12 mars 2018, Bouray-sur-Juine et Ormoy du 14 mai 2018, Méréville du 15 octobre 2018, Communauté d'agglomération de l'Etampois Sud Essonne du 3 décembre 2018. Nouveau contrat rural (COR) de Boigneville et Leudeville du 12 février 2018, Boullay-les-Troux et D'Huison-Longueville du 11 juin 2018, Mondeville et Breux-Jouy du 10 septembre 2018, de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Chatignonville et Champmotteux du 15 octobre 20218, Congerville-Thionville le 3 décembre 2018. Programme d'électrification rurale 2018 du 15 octobre 2018. Subvention exceptionnelle au Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique du Plateau (SIRPP) du 25 septembre 2017.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3427W/52

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Plans de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Vrain...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

    Date

    1808

    Cote

    1M/61

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
    • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
    ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

    168 medias

    ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

    Date

    1747-1769

    Cote

    4E/2246

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
    • ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz.

    Date

    1912-1932

    Cote

    2O/1730

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

    Date

    1829-1880

    Cote

    78J/26

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
    • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  27. Résultat n°27

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/8

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), La Norville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Nozay (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Ollainville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Oncy (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers), et (1957-1961), Ormoy (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Ormoy-la-Rivière (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Orveau (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961) et (1962-1966), Pecqueuse (1942-1946), (1952-1956), (1952-1956) et (1957-1961), Plessis-Pâté (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Plessis-Saint-Benoît (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961).

    Date

    1942-1966

    Cote

    868W/14

    • Contexte : BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE
    • Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Vue du village et du hameau de Roissy-Bas par Mme Hutteau, cliché d'une toile datée des environs de 1960

    Date

    1979

    Cote

    26FI/76/3, 26FI/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
    • ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE.
    • Vue du village et du hameau de Roissy-Bas par Mme Hutteau,...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT
    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques DUTITRE (janvier - août 1727).

    Date

    1727

    Cote

    E/5966

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    MEREVILLE. - M. GUERIN Georges : permis de construire 91 - 55 - 16750 (1955). MEREVILLE. - M. ROUSSEAUD : permis de construire 91 - 55 - 16751 (1955). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. NICOLAS Pierre : permis de construire 91 - 55 - 16756 (1955). IGNY. - MME SAINTU Madeleine : permis de construire 91 - 55 - 16757 (1955). PALAISEAU. - M. CABIE Jacque : permis de construire 91 - 55 - 16759 (1955). IGNY. - M. EPSTEIN : permis de construire 91 - 55 - 16760 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GIRARD Claude : permis de construire 91 - 55 - 16761 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. LEROUX : permis de construire 91 - 55 - 15823 (1955). IGNY. - M. LE GUILLOU Charles : permis de construire 91 - 55 - 15825 (1955). VAUHALLAN. - M. BELLERY Lucie : permis de construire 91 - 55 - 15826 (1955). DOURDAN. - M. MERLES Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15827 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. LAURENT Daniel : permis de construire 91 - 55 - 15828 (1955). SACLAY. - M. VIBERT René : permis de construire 91 - 55 - 15829 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BOBONY Paul : permis de construire 91 - 55 - 15831 (1955). MASSY. - M. LESCAR société BATICOOP : permis de construire 91 - 55 - 16771 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/194

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • MEREVILLE. - M. GUERIN Georges : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres et seigneuries de GONDY, ORMOY et MONTANGLOS, acquises par M. CHAUVELIN sur M. NOUETTE de MONTANGLOS [registre].

    Date

    1786

    Cote

    A/972

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du Moyen Age au XVIIIe siècle

    Date

    2003

    Cote

    PER864/1/22/1

    • Contexte : ECHO DU COMITE (L')
    • n°1-29
    • 22
    • Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du...
  37. Résultat n°37

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/7

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.
    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  38. Résultat n°38

    Franca, route nationale 191.

    Date

    1967-1974

    Cote

    3029W/576

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
    • Ormoy.
    • Franca, route nationale 191.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/5

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.
    • Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    ORMOY. - Château, porte d'entrée [vue de l'intérieur].

    Date

    1979

    Cote

    5FI/1045

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
    • ORMOY. - Château, porte d'entrée [vue de l'intérieur]....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)