Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    NORVILLE (LA). - Laurent Boulle : minutes (1652).

    Date

    1652

    Cote

    2E44/45

    • Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)
    • NORVILLE (LA). - Laurent Boulle : minutes (1652).

    Producteur :

    ARPAJON I (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (2 octobre - 18 décembre 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/5298

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

    Date

    1507-1732

    Cote

    134J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    NORVILLE (LA), Collège Jean Moulin (demi-pension), maîtrise d'oeuvre : insertions, analyse des candidatures, rémunération maîtrise d'oeuvre, dossier sous-traitants de la maîtrise d'oeuvre RDS et ICOR.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1686W/2

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • NORVILLE (LA), Collège Jean Moulin (demi-pension),...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres de délibérations

    Date

    1991

    Cote

    REV214/1/16/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...
    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 16 (1991)
    • Quelques noms de rue d'Arpajon, à travers les registres...
  9. Résultat n°9

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes dues à la seigneurie.

    Date

    1615-1663

    Cote

    134J/75

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : cueilleret des rentes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    NORVILLE (LA).- Dossier EDF d'électrification (1955-1974).

    Date

    1955-1974

    Cote

    1026W/155

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.
    • NORVILLE (LA).- Dossier EDF d'électrification (1955-1974)....

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  12. Résultat n°12
    NORVILLE (LA).- Villa [1972-1985].

    1 media

    NORVILLE (LA).- Villa [1972-1985].

    Date

    1972-1985

    Cote

    57FI125/22

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • NORVILLE (LA)
    • NORVILLE (LA).- Villa [1972-1985].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  13. Résultat n°13

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

    Date

    1975

    Cote

    922W/45

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...
    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14
    LA NORVILLE. - Urbaines Attitudes présente Neo Circle Battle, samedi 24 mai 14h 00, salle Pablo Picasso.

    1 media

    LA NORVILLE. - Urbaines Attitudes présente Neo Circle Battle, samedi 24 mai 14h 00, salle Pablo Picasso.

    Date

    2014

    Cote

    18FI/4296

    • Contexte : AFFICHES
    • LA NORVILLE. - Urbaines Attitudes présente Neo Circle...
  15. Résultat n°15

    Intermarche Monsieur Morillon, route Ferte Alais.

    Date

    1991

    Cote

    3029W/1887

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
    • La Norville.
    • Intermarche Monsieur Morillon, route Ferte Alais.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  17. Résultat n°17

    Chartes de développement culturel signées avec les municipalités de FLEURY-MEROGIS, LES ULIS, LA NORVILLE, LONGJUMEAU et MENNECY.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1735W/5

    • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.
    • Chartes de développement culturel signées avec les...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18
    NORVILLE (LA). - Section A : Grand et Petit Pigoreau (le), 2e feuille.

    1 media

    NORVILLE (LA). - Section A : Grand et Petit Pigoreau (le), 2e feuille.

    Date

    1820

    Cote

    3P/1323

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
    • NORVILLE (LA). - Section A : Grand et Petit Pigoreau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1952-1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/616

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.
    • NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean NOURY (5 octobre - 31 décembre 1710).

    Date

    1710

    Cote

    E/5919

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (juillet 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/5135

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE : plans S C O.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1548W/30

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : plans S C O.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.
    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Intérieur de l'église, chaire (cliché sombre)

    Date

    1979

    Cote

    26FI/75/16, 26FI/75 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
    • NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...
    • Intérieur de l'église, chaire (cliché sombre)

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales (10 - 26 janvier 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/5043

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : déclarations rendues aux seigneurs de LA NORVILLE.

    Date

    1624-1645

    Cote

    134J/30

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : déclarations rendues...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 457 - LA NORVILLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/76

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE, D I U O : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1548W/48

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE, D I U O : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1011W/189

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
    • MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33
    NORVILLE (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1858-1872).

    184 medias

    NORVILLE (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1858-1872).

    Date

    1858-1872

    Cote

    4E/2217

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
    • NORVILLE (LA). Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD : permis de construire 91 - 81 - 195 (1981). OLLAINVILLE. - M. GAUMER : permis de construire 91 - 81 - 206 (1981). QUINCY-SOUS-SENART. - M. BESSE et LE MOING : permis de construire 91 - 81 - 204 (1981). NORVILLE (LA). - M. BARBOTTE : permis de construire 91 - 81 - 200 (1981). PALAISEAU. - Société ECRI : permis de construire 91 - 81 - 199 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4335

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

    Date

    1963-1969

    Cote

    1011W/265

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
    • LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

    Date

    1954-1966

    Cote

    1031W/86

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...
    • LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37
    Plan topographique régulier d'ARPAJON - LA NORVILLE. - Zone A, dressée en 1945 par M. GEOFFROY, géomètre-expert, mise à jour en 1963 ; zone B, dressée en 1963 par M. ANGENIEUX, géomètre-expert, vérifié par le Service du Cadastre, feuille 4, Ministère de la Construction, 1964. Ech. 1/2.000. N et B. Dim. 0,80 x 0,61.

    1 media

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (21 février - 28 décembre 1661).

    Date

    1661

    Cote

    E/4038

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    La NORVILLE. - Tableau général des chemins vicinaux (1866) ; suppléments au tableau général (1867, 1893, 1922) ; voirie vicinale : travaux et entretien (1935-1939) ; classement (1922) ; voirie urbaine : travaux et entretien (1935-1939) ; lotissements (1925).

    Date

    1866-1939

    Cote

    3O/610

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
    • La NORVILLE. - Tableau général des chemins vicinaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Pôle de la marionnette (2006/2012). Compagnie DARU Thempô : rapports des comptes annuels, convention, bilan d'activités, présentation, bilan, compte de résultat (2008-2009). Conventions avec les communes de La Norville, Saint-Germain-lès-Corbeil, la communauté de communes de l'Arpajonnais.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3449W/4

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Pôle de la marionnette (2006/2012). Compagnie DARU...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  43. Résultat n°43

    NORVILLE (LA).- Voirie ; assainissement.

    Date

    1964-1971

    Cote

    1011W/322

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
    • NORVILLE (LA).- Voirie ; assainissement.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    LA NORVILLE. - Collège Albert Camus : rapports à la commission permanente et à l'assemblée départementale.

    Date

    1996-2001

    Cote

    1643W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CENTRES DE SECOURS, FOYER...
    • LA NORVILLE. - Collège Albert Camus : rapports à la...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

    Date

    1910-1997

    Cote

    98J/128

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE),...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Restructuration de la SEGPA LA NORVILLE : AP/CP/Demandes de fonds, rémunération SEM (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    1835W/38

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Restructuration de la SEGPA LA NORVILLE : AP/CP/Demandes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  47. Résultat n°47
    NORVILLE (LA). - Grille et pavillon d'entrée du château, construit par Nicolas Duvanel en 1739. Le clocher de l'église [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

    1 media

    NORVILLE (LA). - Grille et pavillon d'entrée du château, construit par Nicolas Duvanel en 1739. Le clocher de l'église [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI125/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • NORVILLE (LA)
    • NORVILLE (LA). - Grille et pavillon d'entrée du château,...
  48. Résultat n°48
    NORVILLE (la).- 8ème rencontres plurielles : spectacles chorégraphiques, par le Ballet théâtre sur la Colline, 13 mai-14 mai 2011.

    1 media

    NORVILLE (la).- 8ème rencontres plurielles : spectacles chorégraphiques, par le Ballet théâtre sur la Colline, 13 mai-14 mai 2011.

    Date

    2011

    Cote

    18FI/131

    • Contexte : AFFICHES
    • NORVILLE (la).- 8ème rencontres plurielles : spectacles...
  49. Résultat n°49

    LINAS. - M. LUC Louis : permis de construire 91 - 60 - 42021 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. REICH Robert : permis de construire 91 - 60 - 42022 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LUCA César : permis de construire 91 - 60 - 42023 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOULLAY Albert : permis de construire 91 - 60 - 42024 (1960). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. SIMON Raphael : permis de construire 91 - 60 - 42025 (1960). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. SAUGER Raymond : permis de construire 91 - 60 - 42026 (1960). VIRY-CHATILLON. - M. LIEVORE René : permis de construire 91 - 60 - 42027 (1960). ARPAJON. - M. PELARDY Maurice : permis de construire 91 - 60 - 42028 (1960). ARPAJON. - M. GALZIN André : permis de construire 91 - 60 - 42029 (1960). CHAMPLAN. - M. ROUAS Georges : permis de construire 91 - 60 - 42030 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. SERIEYSSOL Gaston : permis de construire 91 - 60 - 42031 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BERRETTI Suzanne : permis de construire 91 - 60 - 42032 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. BORDONARO François : permis de construire 91 - 60 - 42033 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. ROUSSEAU Roger : permis de construire 91 - 60 - 42034 (1960). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DALLA FONTANA Elie : permis de construire 91 - 60 - 42035 (1960). ATHIS-MONS. - M. AUBEY Raymond : permis de construire 91 - 60 - 42037 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. TRAVERS Paul : permis de construire 91 - 60 - 42038 (1960). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. BURLOT Jean : permis de construire 91 - 60 - 42039 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. GAUTIER Maurice : permis de construire 91 - 60 - 42040 (1960). NORVILLE (LA). - M. GANELON Georges : permis de construire 91 - 60 - 42041 (1960). ATHIS-MONS. - M. PRIEUR Paul : permis de construire 91 - 60 - 41725 (1960).

    Date

    1960

    Cote

    1553W/425

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • LINAS. - M. LUC Louis : permis de construire 91 - 60...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages à LA NORVILLE et dans les seigneuries voisines, réunies par domaine par Pierre de LASSUS.

    Date

    1683

    Cote

    134J/63

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (16 février - 30 décembre 1655).

    Date

    1655

    Cote

    E/4032

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par J. B. CHODERLOS de LACLOS [avec table alphabétique du nom des vendeurs].

    Date

    1682-1685

    Cote

    134J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53
    NORVILLE (LA).- La Bretonnière : l'arbre de la Liberté [1920-1930].

    1 media

    NORVILLE (LA).- La Bretonnière : l'arbre de la Liberté [1920-1930].

    Date

    1920-1930

    Cote

    57FI125/29

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • NORVILLE (LA)
    • NORVILLE (LA).- La Bretonnière : l'arbre de la Liberté...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Donations, baux, ventes, adjudications avec divers particuliers.

    Date

    1789-1889

    Cote

    HDEPOT4 N/1

    • Contexte : HDEPOT4 HOPITAL D'ARPAJON (1607-1955)
    • Donations, baux, ventes, adjudications avec divers...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER GENERAL D ARPAJON (service producteur), CENTRE HOSPITALIER GENERAL D ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages réunis à la seigneurie par J. B., marquis de PERY et Françoise-Athénaïs CHODERLOS de LACLOS [avec une table des vendeurs].

    Date

    1710-1725

    Cote

    134J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : acquisition d'héritages...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Collèges GIF-SUR-YVETTE, LA NORVILLE (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1170W/243

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Restructuration de la SEGPA LA NORVILLE : TRAVAUX : comptes rendus de réunion et convocations, comptes rendus de maîtrise d'oeuvre, comptes rendus de chantier (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    1835W/30

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Restructuration de la SEGPA LA NORVILLE : TRAVAUX :...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE, D O E : dossier des ouvrages exécutés

    Date

    1998

    Cote

    1548W/46

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE, D O E : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    La Norville à Verrières-le-Buisson.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/139

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • La Norville à Verrières-le-Buisson.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2013

    Cote

    3449W/9

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Notifications de subventions, conventions ou avenants,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  62. Résultat n°62

    NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Date

    1496-1786

    Cote

    G/818

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
    • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63
    NORVILLE (la).- 27ème exposition de l'atelier dessin de l'AMSL, Gymnase de la Norville, 14 mai-15 mai 2011, Coul.

    1 media

    NORVILLE (la).- 27ème exposition de l'atelier dessin de l'AMSL, Gymnase de la Norville, 14 mai-15 mai 2011, Coul.

    Date

    2011

    Cote

    18FI/132

    • Contexte : AFFICHES
    • NORVILLE (la).- 27ème exposition de l'atelier dessin...
  64. Résultat n°64

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4506

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1920-1993

    Cote

    2119W/42

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
    LA NORVILLE. - Le Ballet Théâtre sur la Colline présente Les 10èmes Rencontres plurielles 2003-2013 ; Voluptes Cygnées/ signées et Compagnies, jeudi 16 et vendredi 17 mai 20h 30.

    1 media

  70. Résultat n°70

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...
    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Restructuration de la SEGPA LA NORVILLE : MAITRISE D'OEUVRE : esquisses des concurrents (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    1835W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Restructuration de la SEGPA LA NORVILLE : MAITRISE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  72. Résultat n°72
    NORVILLE (LA). - Entrée principale du château et église paroissiale [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

    1 media

    NORVILLE (LA). - Entrée principale du château et église paroissiale [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI125/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • NORVILLE (LA)
    • NORVILLE (LA). - Entrée principale du château et église...
  73. Résultat n°73

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    NORVILLE (LA). - Georges François Billard : minutes (1777-1787).

    Date

    1777-1787

    Cote

    2E44/109

    • Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)
    • NORVILLE (LA). - Georges François Billard : minutes...

    Producteur :

    ARPAJON I (service versant)

  75. Résultat n°75

    NORVILLE (LA). - Etat civil : registre des naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT56 2 E/9

    • Contexte : NORVILLE (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • NORVILLE (LA). - Etat civil : registre des naissances,...

    Producteur :

    NORVILLE (LA) (service producteur), NORVILLE (LA) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE, D O E : dossier des ouvrages exécutés : disquettes + CD.

    Date

    1998

    Cote

    1548W/40

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE, D O E : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ARPAJON, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUYERES-LE CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND : réponses des communes, ouverture de la conférence Inter services.

    Date

    1967-1971

    Cote

    875W/11

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.
    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  78. Résultat n°78

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux à rente entre particuliers.

    Date

    1507-1754

    Cote

    134J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux à rente entre particuliers....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Arpajon - La Norville.

    Date

    2016

    Cote

    3453W/22

    • Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions....
    • Contrat culture des territoires (CCT), septembre -...
    • Arpajon - La Norville.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)