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999 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plans d'alignement (1837 -1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    2S/349

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Plans d'alignement (1837 -1887).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2737W/170

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  6. Résultat n°6
    1851.

    22 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/203

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Moigny-sur-École.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

    Date

    1960-1973

    Cote

    EDEPOT20 1G/37

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Corps communal des sapeurs-pompiers, règlement (1896-1897, 1905) ; effectif : listes nominatives des hommes de l'armée territoriale incorporés dans le corps communal des sapeurs-pompiers, autres listes, correspondance (1896 - 1959) ; reconnaissances des officiers, élections d'officiers au conseil supérieur des sapeurs-pompiers des Seine-et-Oise, nominations du chef de corps (1896 - 1951) ; engagements et réengagements quinquennaux, affectations spéciales (1900 - 1960) ; démissions, radiations de l'affectation spéciale (1945 - 1962) ; pétition demandant le départ du chef de corps (1961) ; avancement de grade pour les officiers, promotion au grade de lieutenant honoraire, récipiendaires de la médaille d'argent (1920 - 1949) ; dossier médical de Paul-Victor Plessis (1960).

    Date

    1896-1962

    Cote

    EDEPOT20 3H/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Corps communal...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

    Date

    1790-1859

    Cote

    1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Moigny-sur-Ecole
    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

    Auteur

    MORIN, Guillaume

    Date

    1630

    Cote

    INOCTAVO/3647

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
  12. Résultat n°12

    Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/122

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13
    1846.

    25 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/203

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Moigny-sur-École.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT20 1P/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  15. Résultat n°15
    MOIGNY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1876-1882).

    146 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1876-1882).

    Date

    1876-1882

    Cote

    4E/2066

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0002 : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/611

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  18. Résultat n°18
    MOIGNY-SUR-ECOLE (1899). 25 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

    46 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE (1899). 25 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

    Date

    1899

    Cote

    1MI/77

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Monographies des instituteurs pour l'exposition universelle...
    • MOIGNY-SUR-ECOLE (1899). 25 vues de microfilm 35 mm...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 737 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/866

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1409W/122

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21
    1861.

    28 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/203

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Moigny-sur-École.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22
    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Tableau indicatif : sections A à G [cadastre rénové en 1957].

    490 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Tableau indicatif : sections A à G [cadastre rénové en 1957].

    Date

    1817

    Cote

    3P/2920

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Tableau indicatif : sections A...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs réunis (1960), habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1962-1965) ; MEREVILLE, Emmaüs, lieu-dit Sur-le-Clos-Thibeault (1962) ; MILLY-LA-FORET, Faubourg de Melun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1955-1960) ; La maison des anciens combattants, lieu-dit La Croix-Guérou, sans date ; le Parnay (1955) ; MOIGNY, Lieu-dit Malescot (1949-1953) ; MONTGERON, propriété Cointe, habitations à loyer modéré (1954) ; rue de la Garenne et rue Bernard, propriété Aguttes (1954-1955) ; rue du Point-du-Jour, propriété Augrand et Bonfils (1955) ; rue de Yerres (1954).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1025W/47

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24
    BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

    1 media

    BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE.- 2ème festival artistique des Deux Vallées, 22 avril-24 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/207

    • Contexte : AFFICHES

    • BOIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES,...
  25. Résultat n°25

    Les moulins à vent

    Date

    1905-2003

    Cote

    98J/95

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Les moulins
    • Les moulins à vent

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  26. Résultat n°26

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEPOT20 1G/16

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  27. Résultat n°27
    MOIGNY-SUR-ECOLE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    289 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3742

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  28. Résultat n°28
    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Adjudication au rabais, sur soumissions cachetées pour l'assainissement de la Grande rue, la rue de Gochet à la rivière et la ruelle du Lavoir, 18 décembre 1969.

    1 media

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Adjudication au rabais, sur soumissions cachetées pour l'assainissement de la Grande rue, la rue de Gochet à la rivière et la ruelle du Lavoir, 18 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/1283

    • Contexte : AFFICHES

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Adjudication au rabais, sur soumissions...
  29. Résultat n°29

    Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/200

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

    Date

    1856-1968

    Cote

    EDEPOT20 1O/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/395

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Il était le plus grand commerce de Moigny...

    Date

    janvier 2022

    Cote

    PER729/2/53/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-56 (janvier 2012-juillet 2023)
    • n° 53 (janvier 2022)
    • Il était le plus grand commerce de Moigny...
  33. Résultat n°33

    Quand Moigny avait "sa" gare...

    Date

    juillet 2021

    Cote

    PER729/2/51/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-56 (janvier 2012-juillet 2023)
    • n° 51 (juillet 2021)
    • Quand Moigny avait "sa" gare...
  34. Résultat n°34

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Courtils de la Ville, AD n° 128, 371 m2 (1976-1979) ; Courtils de la Ville, AD n° 160, 216 m2 (1976-1979) ; les Prés de Cochet, F n° 292-307, 415 et 105 m2 (1970-1975) ; les Roches au Seigneur, F n° 1065, 309 m2 (1976-1979) ; les Roches Menuières, F n° 458, 155 m2 (1976-1978) ; les Ganots, O n° 1351, 660 m2 (1975-1977) ; les Plents O n° 989, 287 m2 (1971-1977) ; le Vaut Laurent, O n° 850-878, 88 et 110 m2 (1976-1978) : la Roue, ZA n° 104, 7695 m2 (1976) ; vers Bois de l'Aunay, ZA n° 86, 4205 m2 (1976). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 148-144 avenue Cour de France, L n° 50-97, 380 et 381 m2 (1986-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/23

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MOIGNY an XIII-1875).

    Date

    1804-1875

    Cote

    3U/2327

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CARIA : permis de construire 91 - 70 - 39285 (1970). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Entreprises FAURIE : permis de construire 91 - 70 - 39295 (1970). RIS-ORANGIS. - M. SILVA Pierre : permis de construire 91 - 70 - 39286 (1970). LONGJUMEAU. - Société civile résidence du Parc : permis de construire 91 - 70 - 38883 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. BOITARD Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 38875 (1970) ; M. COSTARD Paul : permis de construire 91 - 70 - 38876 (1970). GIF-SUR-YVETTE. - M. KIPARISSOF Alexandre : permis de construire 91 - 70 - 38877 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. LEQUEUX Lucien : permis de construire 91 - 70 - 38878 (1970). PALAISEAU. - M. DAGNEAU Charles : permis de construire 91 - 70 - 38879 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. HALLUIN Maurice : permis de construire 91 - 70 - 38880 (1970). GRIGNY. - Les Halles de GRIGNY - M. CARROUE : permis de construire 91 - 70 - 38719 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2333

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CARIA : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  38. Résultat n°38

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT20 1K/10

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

    Date

    1961-1968

    Cote

    1051W/269

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869) [26 pièces].

    Date

    1845-1869

    Cote

    1J/310

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Mémoires et reçu de la fabrique de MOIGNY (1845-1869)...
  43. Résultat n°43

    MOIGNY. - Chaillou : minutes (1661-1667).

    Date

    1661-1667

    Cote

    2E52/36

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • MOIGNY. - Chaillou : minutes (1661-1667).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  44. Résultat n°44

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  45. Résultat n°45

    Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1942-1962

    Cote

    1502W/1908

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Église

    Date

    1969

    Cote

    26FI/70/1, 26FI/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE.
    • Église

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E51/155

    • Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...

    • COURANCES. - Pierre Houry : minutes (1750).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  48. Résultat n°48

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets primitifs et additionnels (1911 - 1930).

    Date

    1911-1930

    Cote

    EDEPOT20 1L/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/108

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assainissement de la rue Pierreuse (1972-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Renforcement et extension de l'éclairage public (1975-1977).

    Date

    1972-1977

    Cote

    1781W/1

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assainissement de la rue Pierreuse...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    MOIGNY. -Section E - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 58x102 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/4813

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY. -Section E - Village (le), 2, ech. 1/1250,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : carnets de billets de visite et de consultation (1922 - 1932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    EDEPOT20 5Q/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, dommages de guerre occasionnés par la présence et les mouvements des armées françaises, alliées ou ennemies, réparation et restauration de plusieurs édifices communaux dont la mairie et les écoles, l'ancienne mairie, l'église et plusieurs lavoirs : mémoires et devis de réparation, correspondance, instructions du préfet et du ministre de la reconstruction (1945 - 1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

    EDEPOT20 4H/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Assainissement à MILLY-LA-FORET et MOIGNY : plans de situation, plans des lieux, notice descriptive, détail estimatif, délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur et correspondance.

    Date

    1955-1970

    Cote

    1502W/1097

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à MILLY-LA-FORET et MOIGNY : plans de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I

    Auteur

    CRESCENZO (DI), Josiane

    Date

    1984

    Cote

    INOCTAVO/4431

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
  57. Résultat n°57

    Plan n°408 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à MOIGNY-SUR-ECOLE (06/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1488

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°408 01 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 octobre 1938 - 22 juin 1962).

    Date

    1938-1962

    Cote

    EDEPOT20 1D/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

    Date

    1948

    Cote

    982W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Moigny-sur-Ecole. Compléments techniques et historiques

    Date

    2003

    Cote

    INPLANO/57

    • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

    • Moigny-sur-Ecole. Compléments techniques et historiques
  61. Résultat n°61

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT20 1G/22

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  63. Résultat n°63

    MOIGNY. -Section C - Malicorne, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 67x101 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/4809

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY. -Section C - Malicorne, ech. 1/1250, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    MOIGNY-SUR-ECOLE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 octobre 1996 - 23 décembre 1997) ; MAUCHAMPS, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 juillet 1996 - 26 mars 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 mars 1996 - 24 décembre 1998) ; VERT-LE-GRAND, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (22 août 1996 - 18 mars 1999) ; LISSES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 février 1996 - 12 mai 1998).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/93

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, programme 96 d'enfouissement des...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Etablissement du réseau de tramway MAISSE-MILLY-CORBEIL : tableau des ouvrages à exécuter, expropriations, indemnités, procès-verbal de récolement de réception et remise des travaux, éclairage de la gare de MOIGNY, horaires des trains de voyageurs, correspondance, notes (1902 - 1927). Vente par le conseil général des terrains constituant l'ancienne plateforme du Chemin de fer de grande banlieue (1957).

    Date

    1902-1957

    Cote

    EDEPOT20 2O/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

    Date

    1815-1881

    Cote

    2M/113

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Carte vicinale de la commune, tableau général des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune (1864). Etats des chemins vicinaux (1811, 1820). Tableaux des portions des chemins de grande communication, chemins d'intérêt commun et chemins vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1860 - 1907). Certificats de publication (1871 - 1873). Correspondance (1844 - 1911).

    Date

    1811-1911

    Cote

    EDEPOT20 1O/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    LISSES. MAISSE. MENNECY. MILLY-LA-FORET. MOIGNY.

    Date

    1974

    Cote

    947W/104

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LISSES. MAISSE. MENNECY. MILLY-LA-FORET. MOIGNY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    MOIGNY. - Badinde : minutes (1671-1677).

    Date

    1671-1677

    Cote

    2E52/35

    • Contexte : 2E52 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 2e versement...

    • MOIGNY. - Badinde : minutes (1671-1677).

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  72. Résultat n°72

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Service de la vaccination gratuite : listes des vaccinations et revaccinations des enfants et des adultes (1905 - 1915).

    Date

    1905-1915

    Cote

    EDEPOT20 5I/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire 91 - 65 - 37771 (1965). BRUNOY. - M. ROZEMBLAT : permis de construire 91 - 65 - 37772 (1965) ; société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37773 (1965) ; M. PINEL Emile : permis de construire 91 - 65 - 37774 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MARTY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37775 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. LANGLOIS Paul : permis de construire 91 - 65 - 37776 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PEIXOTO Maria : permis de construire 91 - 65 - 37777 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. MARQUES Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37778 (1965). MONTGERON. - M. SOIVE André : permis de construire 91 - 65 - 37779 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 37780 (1965). DRAVEIL. - M. LE FEVRE Claude : permis de construire 91 - 65 - 37781 (1965). BRUNOY. - M. LARROQUE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37782 (1965) ; M. GALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 37783 (1965) ; M. PASSELANDE Jean : permis de construire 91 - 65 - 37784 (1965) ; M. MOYON Georges : permis de construire 91 - 65 - 37785 (1965). TORFOU. - M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37786 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37787 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37788 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1206

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    MOIGNY. -Section Q - Petits Chemins (les), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 52x66 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/4830

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MOIGNY. -Section Q - Petits Chemins (les), 1, ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    1823 - 1885.

    Date

    1823-1885

    Cote

    2S/348

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823 - 1885.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0002 : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/610

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Recensement de la population de...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON : affaires communales, réseau de distribution, constructions diverses : plans, devis, coupures de presse.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1107W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession [1] ; inhumation et exhumation [2].

    Date

    1920

    Cote

    2O/1697

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections législatives de 1924, 1928, 1932, 1936, 1951, 1956, 1958, 1967 et 1968 : procès-verbaux des opérations électorales, deux affiches ; élections législatives du 5 mars 1967 : liste des candidats et de leurs remplaçants emmenés par M. Michel Boscher.

    Date

    1924-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Place du Puits ou Carrefour de la Croix Boisset ?

    Date

    juillet 2022

    Cote

    PER729/2/54/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-56 (janvier 2012-juillet 2023)
    • n° 54 (juillet 2022)
    • Place du Puits ou Carrefour de la Croix Boisset ?