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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

MOIGNY-SUR-ECOLE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 octobre 1996 - 23 décembre 1997) ; MAUCHAMPS, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 juillet 1996 - 26 mars 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 mars 1996 - 24 décembre 1998) ; VERT-LE-GRAND, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (22 août 1996 - 18 mars 1999) ; LISSES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 février 1996 - 12 mai 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/93

Date

1996-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

MOIGNY-SUR-ECOLE, MAUCHAMPS, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND, LISSES

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau de distribution, distribution électrique, aménagement, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat