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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
MOIGNY-SUR-ECOLE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 octobre 1996 - 23 décembre 1997) ; MAUCHAMPS, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 juillet 1996 - 26 mars 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 mars 1996 - 24 décembre 1998) ; VERT-LE-GRAND, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (22 août 1996 - 18 mars 1999) ; LISSES, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (6 février 1996 - 12 mai 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
