3M/1-1716
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
C'est la loi du 5 avril 1884 qui est la base de l'organisation municipale telle que la fixe la troisième République. Elle fait du maire, pour cinq ans, l'élu des conseillers municipaux, eux-mêmes élus en nombre proportionnel au nombre d'habitants de la commune.
Histoire de la conservation
Jusqu'à leur dévolution, les listes électorales étaient classées aux Archives des Yvelines dans la sous-série 2M (élections) et à l'intérieur de celle-ci en 2M 2 (listes électorales) par année conservée et par ordre alphabétique des communes. Les dossiers de la sous-série 3M sont entrées par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1996. L'intégralité de la sous-série 3M a été reprise avec un nouveau plan de classement et la numérisation des listes électorales en 2024-2025.
Modalités d'entrées
Versement
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
Répertoire numérique dressé par Fabienne Jauson et Elisabeth Guilitch en 1997, puis repris intégralement en 2024-2025 par Dominique Bassière, Thierry Tanneux, Sylvie Buhot, Laurent Couturier et Emmanuel Defrance.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux de résultats (1831, 1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1876, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1890, 1892, 1896, 1900, 1908, 1912, 1919, 1925, 1929, 1935), de prestation de serment, d'installations de conseillers municipaux, lettre de démission d'un conseiller municipal (1939), listes de conseillers élus, plainte contre le maire (1909), contestations, demande de carte d'identité de maire (1938), délibérations, bulletins de vote blanc ou nul, correspondance (1854-1939).
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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