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5 570 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres D - G.

    Date

    1980

    Cote

    1986W/47

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1980.
    • Lettres D - G.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Centre de secours de MASSY, dossier de marché de travaux lot n°6 marché n° 99017 (MENNEGUZZO) (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2246W/113

    • Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS

    • Centre de secours de MASSY, dossier de marché de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    MASSY. - Voirie urbaine (1902-1928).

    Date

    1902-1928

    Cote

    3O/276

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • MASSY. - Voirie urbaine (1902-1928).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2238W/117

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  7. Résultat n°7

    Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1535W/22

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 188. - Piste cyclable à MASSY, construction : dossier de marché.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/1557

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 188. - Piste cyclable à MASSY, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    MASSY. - Lycée technique d'état ''Vilgénis'', construction : plans d'architecte. Chauffage, électricité, équipement sanitaire, voirie et réseau divers : plans.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/1539

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • MASSY. - Lycée technique d'état ''Vilgénis'', construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/342

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14
    MASSY. - Coin charmant sur la Bièvre [Editeur Bocquier, 1938, timbre à 70 centimes, sépia].

    1 media

    MASSY. - Coin charmant sur la Bièvre [Editeur Bocquier, 1938, timbre à 70 centimes, sépia].

    Date

    1938

    Cote

    2FI107/20

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MASSY
    • MASSY. - Coin charmant sur la Bièvre [Editeur Bocquier,...
  15. Résultat n°15

    1974 : du n° 1 au n° 52 ; 1975 : du n° 1 au n° 42 ; 1976 : du n° 1 au n° 42

    Date

    1974-1976

    Cote

    JAL38/3

    • Contexte : BANLIEUE-SUD : L'ECHO D'ANTONY ET DE SES ENVIRONS :...

    • 1974 : du n° 1 au n° 52 ; 1975 : du n° 1 au n° 42 ;...
  16. Résultat n°16

    Plans réalisés par d'autres architectes. - MM. L. et R. LE SAUTER. - MASSY. - Ecole Maternelle Jules FERRY - propriété de la commune : projet d'aménagement des abords. - Attachement du terrain avant décapage. Entreprise GOUMY à VERRIÈRES-LE-BUISSON : calque N. et B., Ech. 1/200, Lég., Dim. 0,49 x 0,49, 1963.

    Date

    1963

    Cote

    14FI/464

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • Plans réalisés par d'autres architectes. - MM. L. et...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres A - K, apurées.

    Date

    1993

    Cote

    1986W/99

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1993.
    • Lettres A - K, apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1986W/236

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  19. Résultat n°19

    MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/434

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/31

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35868 (1970). MASSY. - Eclaireurs et éclaireuses de France : permis de construire 91 - 70 - 35878 (1970). VERT-LE-PETIT. - Institut national de recherche chimique appliquée : permis de construire 91 - 70 - 35879 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COUDERT Raoul : permis de construire 91 - 70 - 35799 (1970). FORGES-LES-BAINS. - M. CHÂTEAU Elisa : permis de construire 91 - 70 - 35811 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société LEON BROUSSE : permis de construire 91 - 70 - 35813 (1970). DRAVEIL. - M. FAVIER ARQUIE Gilberte : permis de construire 91 - 70 - 35880 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2286

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 22 - Titre nouvel fait par Pierre-Estienne (...), marchand-vigneron demeurant à Chailly [Chilly-Mazarin] et Marye Marchais sa femme, reconnaissant être propriétaires d'une maison audit Chailly, rue Verte, tenant par devant au passage du cimetière et par derrière aux murs du parc dudit Chailly, avec un arpent trois quartiers de terre audit lieu, chantier et ruisseau du Ruth-du-Bief et chantier de La Sablonnière, sur lesquels biens Anthoine Ruzé d'Effiat, chevalier des ordres du roi, seigneur dudit Chailly, Longjumeau et Massy, perçoit la somme de 46 livres de rente annuelle (29 décembre 1699).

    Date

    1699

    Cote

    E/6826

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Chilly-Mazarin. - Minutes notariales passées...
    • N° 22 - Titre nouvel fait par Pierre-Estienne (...),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Liaison MASSY-la Francilienne : Demi-échangeur de Beauvert avant-projet sommaire.

    Date

    1997

    Cote

    1699W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Demi-échangeur de Beauvert...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/338

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  25. Résultat n°25
    MASSY.- Vue de l'église [1904-1912].

    1 media

    MASSY.- Vue de l'église [1904-1912].

    Date

    1904-1912

    Cote

    57FI107/9

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MASSY
    • MASSY.- Vue de l'église [1904-1912].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  26. Résultat n°26

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  27. Résultat n°27

    Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service versant)

  28. Résultat n°28

    MASSY. -Section I - Villaine, 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 62x95 (1811).

    Date

    1811

    Cote

    3P/4722

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MASSY. -Section I - Villaine, 1, ech. 1/1250, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    debessa, 363 route Orleans.

    Date

    1995

    Cote

    3029W/1614

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Massy.
    • debessa, 363 route Orleans.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Constructions scolaires du premier degré (1968-1973) : MASSY.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/57

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré (1968-1973)...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/127

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1986W/285

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°391 - 417.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/61

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°391 - 417.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Novembre.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/193

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1990.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    1987W/265

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  37. Résultat n°37

    MASSY. - Vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/550

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MASSY. - Vue générale (octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/130

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    Septembre - octobre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/68

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/177

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)